Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien et la rénovation des espaces verts du Grand Avignon

Grand Avignon

— des travaux neufs ou de réhabilitation,
— des travaux d'entretien et qui comprennent les activités suivantes:
—— l'entretien des aménagements paysagers relatifs aux espaces publics communautaires,
—— le nettoyage des espaces libres non encore privatisés,
—— la maintenance et l'entretien du réseau d'arrosage automatique après les compteurs,
—— la maintenance et l'entretien des stations de pompage d'eau d'irrigation et des bassins de stockage,
—— l'entretien des aménagements paysagers relatifs aux emprises du tramway d'Avignon,
—— l'entretien des ouvrages hydrauliques comprenant: l'ensemble des berges, lits et digues des bassins de rétention. Les fossés pluviaux, les roubines, les digues de protection contre les inondations les vannes, les grilles et dégrilleurs, les zones de ripisylve.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-13	Avis de marché
2020-08-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 20fc001/Jo
Brève description:

— des travaux neufs ou de réhabilitation, — des travaux d'entretien et qui comprennent les activités suivantes: —— l'entretien des aménagements paysagers relatifs aux espaces publics communautaires, —— le nettoyage des espaces libres non encore privatisés, —— la maintenance et l'entretien du réseau d'arrosage automatique après les compteurs, —— la maintenance et l'entretien des stations de pompage d'eau d'irrigation et des bassins de stockage, —— l'entretien des aménagements paysagers relatifs aux emprises du tramway d'Avignon, —— l'entretien des ouvrages hydrauliques comprenant: l'ensemble des berges, lits et digues des bassins de rétention. Les fossés pluviaux, les roubines, les digues de protection contre les inondations les vannes, les grilles et dégrilleurs, les zones de ripisylve.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Avignon
Adresse postale: 320 chemin des Meinajaries
Code postal: 84911
Commune postale: Avignon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandavignon.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 490844700 📞
Fax: +33 490844715 📠
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-13 📅
Date limite de soumission: 2020-02-17 📅
Date de publication: 2020-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 010-019625
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

À titre indicatif et sans que ce soit contractuel, le Grand Avignon a commandé dans le cadre du marché en cours les volumes suivants: Pour le lot 1: juin 2018/juin 2019: bons de commande émis pour un volume de 450 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— des travaux neufs ou de réhabilitation,

— des travaux d'entretien et qui comprennent les activités suivantes:

—— l'entretien des aménagements paysagers relatifs aux espaces publics communautaires,

—— le nettoyage des espaces libres non encore privatisés,

—— la maintenance et l'entretien du réseau d'arrosage automatique après les compteurs,

—— la maintenance et l'entretien des stations de pompage d'eau d'irrigation et des bassins de stockage,

—— l'entretien des aménagements paysagers relatifs aux emprises du tramway d'Avignon,

—— l'entretien des ouvrages hydrauliques comprenant: l'ensemble des berges, lits et digues des bassins de rétention. Les fossés pluviaux, les roubines, les digues de protection contre les inondations les vannes, les grilles et dégrilleurs, les zones de ripisylve.

Intitulé du lot: Entretien et rénovation des espaces verts et des terrains non aménagés du Grand Avignon (hors site Agroparc)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien et rénovation des espaces verts et des terrains non aménagés du Grand Avignon (hors site Agroparc) ainsi que la télé-surveillance et assistance technique des systèmes informatisés de l'arrosage.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

À titre indicatif et sans que ce soit contractuel, le Grand Avignon a commandé dans le cadre du marché en cours les volumes suivants:

Pour le lot 1: juin 2018/juin 2019: bons de commande émis pour un volume de 450 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Entretien et rénovation des espaces verts du tramway du Grand Avignon
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien et rénovation des espaces verts du tramway du Grand Avignon.
Informations complémentaires: Pour le lot 2: les prestations sont nouvelles.
Intitulé du lot: Entretien du patrimoine arboré du Grand Avignon
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les principales prestations concernent:

— taille,

— abattage des arbres,

— dessouchage ou rabotage des arbres,

— désinfection des outils de taille,

— évacuation des résidus de taille en décharge contrôlée,

— nettoyage des chaussées,

— trottoirs,

— fourniture et mise en œuvre des produits de traitements.

Informations complémentaires:

Pour le lot 3: juin 2018/juin 2019: bons de commande émis pour un volume de 50 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Entretien des ouvrages hydrauliques du Grand Avignon
Numéro du lot: 4
Brève description:

L'entretien des ouvrages hydrauliques comprend:

— l'ensemble des berges,

— lits et digues des bassins de rétention,

— les fossés pluviaux,

— les roubines,

— les digues de protection contre les inondations,

— les vannes,

— les grilles et dégrilleurs,

— les zones de ripisylve.

Informations complémentaires:

Pour le lot 4: juin 2018/juin 2019: bons de commande émis pour un volume de 500 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le présent marché est entièrement financé sur les ressources propres de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon, section fonctionnement. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24840025100158
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20fc001. Le titulaire s'engage, en application de l'article L. 2111-1 du code de la commande publique, à promouvoir dans le cadre de l'exécution des prestations du présent marché:

— l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion,

— l'utilisation de matériels innovant en termes de désherbage de tonte et fournitures de produits types engrais et phytosanitaires conformes à une utilisation en agriculture biologique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-admistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 010-019625 (2020-01-13)

Avis d'attribution de marché (2020-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— des travaux neufs ou de réhabilitation; — des travaux d'entretien et qui comprennent les activités suivantes: —— l'entretien des aménagements paysagers relatifs aux espaces publics communautaires; —— le nettoyage des espaces libres non encore privatisés; —— la maintenance et l'entretien du réseau d'arrosage automatique après les compteurs; —— la maintenance et l'entretien des stations de pompage d'eau d'irrigation et des bassins de stockage; —— l'entretien des aménagements paysagers relatifs aux emprises du tramway d'Avignon; —— l'entretien des ouvrages hydrauliques comprenant: l'ensemble des berges, lits et digues des bassins de rétention. Les fossés pluviaux, les roubines, les digues de protection contre les inondations, les vannes, les grilles et dégrilleurs, les zones de ripisylve.

Valeur totale du marché: 7 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-11 📅
Date de publication: 2020-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-383408
Se réfère à l'avis: 2020/S 010-019625
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

À titre indicatif et sans que ce soit contractuel, le Grand Avignon a commandé dans le cadre du marché en cours les volumes suivants: pour le lot 1: juin 2018/juin 2019: bons de commande émis pour un volume de 450 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— des travaux neufs ou de réhabilitation;

—— l'entretien des aménagements paysagers relatifs aux espaces publics communautaires;

—— le nettoyage des espaces libres non encore privatisés;

—— la maintenance et l'entretien du réseau d'arrosage automatique après les compteurs;

—— la maintenance et l'entretien des stations de pompage d'eau d'irrigation et des bassins de stockage;

—— l'entretien des aménagements paysagers relatifs aux emprises du tramway d'Avignon;

—— l'entretien des ouvrages hydrauliques comprenant: l'ensemble des berges, lits et digues des bassins de rétention. Les fossés pluviaux, les roubines, les digues de protection contre les inondations, les vannes, les grilles et dégrilleurs, les zones de ripisylve.

Informations complémentaires:

Brève description:

— taille, abattage des arbres, dessouchage ou rabotage des arbres, désinfection des outils de taille, évacuation des résidus de taille en décharge contrôlée, nettoyage des chaussées, trottoirs, fourniture et mise en œuvre des produits de traitements.

Informations complémentaires:

À titre indicatif et sans que ce soit contractuel, le Grand Avignon a commandé dans le cadre du marché en cours les volumes suivants: pour le lot 3: juin 2018/juin 2019: bons de commande émis pour un volume de 50 000 EUR HT.

Brève description:

L'entretien des ouvrages hydrauliques comprend: l'ensemble des berges, lits et digues des bassins de rétention, les fossés pluviaux, les roubines, les digues de protection contre les inondations, les vannes, les grilles et dégrilleurs, les zones de ripisylve.

Informations complémentaires:

À titre indicatif et sans que ce soit contractuel, le Grand Avignon a commandé dans le cadre du marché en cours les volumes suivants: pour le lot 4: juin 2018/juin 2019: bons de commande émis pour un volume de 500 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Nom: Pec
Adresse postale: BP 13 — chemin des Jonquiers
Commune postale: Pernes-les-Fontaines
Code postal: 84210
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
Nom: Ets Neyrand Bernard
Adresse postale: 553 chemin de Villefranche
Commune postale: Monteux
Code postal: 84170
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: Coup de Pousse
Adresse postale: impasse Gay Lussac
Commune postale: Sorgues
Code postal: 84700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Source: OJS 2020/S 157-383408 (2020-08-11)

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