— des travaux neufs ou de réhabilitation,
— des travaux d'entretien et qui comprennent les activités suivantes:
—— l'entretien des aménagements paysagers relatifs aux espaces publics communautaires,
—— le nettoyage des espaces libres non encore privatisés,
—— la maintenance et l'entretien du réseau d'arrosage automatique après les compteurs,
—— la maintenance et l'entretien des stations de pompage d'eau d'irrigation et des bassins de stockage,
—— l'entretien des aménagements paysagers relatifs aux emprises du tramway d'Avignon,
—— l'entretien des ouvrages hydrauliques comprenant: l'ensemble des berges, lits et digues des bassins de rétention. Les fossés pluviaux, les roubines, les digues de protection contre les inondations les vannes, les grilles et dégrilleurs, les zones de ripisylve.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien et la rénovation des espaces verts du Grand Avignon
20fc001/Jo”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“— des travaux neufs ou de réhabilitation,
— des travaux d'entretien et qui comprennent les activités suivantes:
—— l'entretien des aménagements paysagers...”
Brève description
— des travaux neufs ou de réhabilitation,
— des travaux d'entretien et qui comprennent les activités suivantes:
—— l'entretien des aménagements paysagers relatifs aux espaces publics communautaires,
—— le nettoyage des espaces libres non encore privatisés,
—— la maintenance et l'entretien du réseau d'arrosage automatique après les compteurs,
—— la maintenance et l'entretien des stations de pompage d'eau d'irrigation et des bassins de stockage,
—— l'entretien des aménagements paysagers relatifs aux emprises du tramway d'Avignon,
—— l'entretien des ouvrages hydrauliques comprenant: l'ensemble des berges, lits et digues des bassins de rétention. Les fossés pluviaux, les roubines, les digues de protection contre les inondations les vannes, les grilles et dégrilleurs, les zones de ripisylve.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et rénovation des espaces verts et des terrains non aménagés du Grand Avignon (hors site Agroparc)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“Entretien et rénovation des espaces verts et des terrains non aménagés du Grand Avignon (hors site Agroparc) ainsi que la télé-surveillance et assistance...”
Description du marché
Entretien et rénovation des espaces verts et des terrains non aménagés du Grand Avignon (hors site Agroparc) ainsi que la télé-surveillance et assistance technique des systèmes informatisés de l'arrosage.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“À titre indicatif et sans que ce soit contractuel, le Grand Avignon a commandé dans le cadre du marché en cours les volumes suivants:
Pour le lot 1: juin...”
Informations complémentaires
À titre indicatif et sans que ce soit contractuel, le Grand Avignon a commandé dans le cadre du marché en cours les volumes suivants:
Pour le lot 1: juin 2018/juin 2019: bons de commande émis pour un volume de 450 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et rénovation des espaces verts du tramway du Grand Avignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Entretien et rénovation des espaces verts du tramway du Grand Avignon.
Informations complémentaires: Pour le lot 2: les prestations sont nouvelles.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine arboré du Grand Avignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les principales prestations concernent:
— taille,
— abattage des arbres,
— dessouchage ou rabotage des arbres,
— désinfection des outils de taille,
—...”
Description du marché
Les principales prestations concernent:
— taille,
— abattage des arbres,
— dessouchage ou rabotage des arbres,
— désinfection des outils de taille,
— évacuation des résidus de taille en décharge contrôlée,
— nettoyage des chaussées,
— trottoirs,
— fourniture et mise en œuvre des produits de traitements.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“À titre indicatif et sans que ce soit contractuel, le Grand Avignon a commandé dans le cadre du marché en cours les volumes suivants:
Pour le lot 3: juin...”
Informations complémentaires
À titre indicatif et sans que ce soit contractuel, le Grand Avignon a commandé dans le cadre du marché en cours les volumes suivants:
Pour le lot 3: juin 2018/juin 2019: bons de commande émis pour un volume de 50 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des ouvrages hydrauliques du Grand Avignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“L'entretien des ouvrages hydrauliques comprend:
— l'ensemble des berges,
— lits et digues des bassins de rétention,
— les fossés pluviaux,
— les roubines,
—...”
Description du marché
L'entretien des ouvrages hydrauliques comprend:
— l'ensemble des berges,
— lits et digues des bassins de rétention,
— les fossés pluviaux,
— les roubines,
— les digues de protection contre les inondations,
— les vannes,
— les grilles et dégrilleurs,
— les zones de ripisylve.
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Informations complémentaires:
“À titre indicatif et sans que ce soit contractuel, le Grand Avignon a commandé dans le cadre du marché en cours les volumes suivants:
Pour le lot 4: juin...”
Informations complémentaires
À titre indicatif et sans que ce soit contractuel, le Grand Avignon a commandé dans le cadre du marché en cours les volumes suivants:
Pour le lot 4: juin 2018/juin 2019: bons de commande émis pour un volume de 500 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le présent marché est entièrement financé sur les ressources propres de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon, section fonctionnement. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-18
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 trimestre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20fc001. Le titulaire s'engage, en application de l'article L. 2111-1 du code de la commande publique, à promouvoir dans le cadre de l'exécution des prestations du présent marché:
— l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion,
— l'utilisation de matériels innovant en termes de désherbage de tonte et fournitures de produits types engrais et phytosanitaires conformes à une utilisation en agriculture biologique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 010-019625 (2020-01-13)
Avis d'attribution de marché (2020-08-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— des travaux neufs ou de réhabilitation;
— des travaux d'entretien et qui comprennent les activités suivantes:
—— l'entretien des aménagements paysagers...”
Brève description
— des travaux neufs ou de réhabilitation;
— des travaux d'entretien et qui comprennent les activités suivantes:
—— l'entretien des aménagements paysagers relatifs aux espaces publics communautaires;
—— le nettoyage des espaces libres non encore privatisés;
—— la maintenance et l'entretien du réseau d'arrosage automatique après les compteurs;
—— la maintenance et l'entretien des stations de pompage d'eau d'irrigation et des bassins de stockage;
—— l'entretien des aménagements paysagers relatifs aux emprises du tramway d'Avignon;
—— l'entretien des ouvrages hydrauliques comprenant: l'ensemble des berges, lits et digues des bassins de rétention. Les fossés pluviaux, les roubines, les digues de protection contre les inondations, les vannes, les grilles et dégrilleurs, les zones de ripisylve.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 880 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“À titre indicatif et sans que ce soit contractuel, le Grand Avignon a commandé dans le cadre du marché en cours les volumes suivants: pour le lot 1: juin...”
Informations complémentaires
À titre indicatif et sans que ce soit contractuel, le Grand Avignon a commandé dans le cadre du marché en cours les volumes suivants: pour le lot 1: juin 2018/juin 2019: bons de commande émis pour un volume de 450 000 EUR HT.
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Description du marché:
“Les principales prestations concernent:
— taille, abattage des arbres, dessouchage ou rabotage des arbres, désinfection des outils de taille, évacuation des...”
Description du marché
Les principales prestations concernent:
— taille, abattage des arbres, dessouchage ou rabotage des arbres, désinfection des outils de taille, évacuation des résidus de taille en décharge contrôlée, nettoyage des chaussées, trottoirs, fourniture et mise en œuvre des produits de traitements.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“À titre indicatif et sans que ce soit contractuel, le Grand Avignon a commandé dans le cadre du marché en cours les volumes suivants: pour le lot 3: juin...”
Informations complémentaires
À titre indicatif et sans que ce soit contractuel, le Grand Avignon a commandé dans le cadre du marché en cours les volumes suivants: pour le lot 3: juin 2018/juin 2019: bons de commande émis pour un volume de 50 000 EUR HT.
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Description du marché:
“L'entretien des ouvrages hydrauliques comprend: l'ensemble des berges, lits et digues des bassins de rétention, les fossés pluviaux, les roubines, les...”
Description du marché
L'entretien des ouvrages hydrauliques comprend: l'ensemble des berges, lits et digues des bassins de rétention, les fossés pluviaux, les roubines, les digues de protection contre les inondations, les vannes, les grilles et dégrilleurs, les zones de ripisylve.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“À titre indicatif et sans que ce soit contractuel, le Grand Avignon a commandé dans le cadre du marché en cours les volumes suivants: pour le lot 4: juin...”
Informations complémentaires
À titre indicatif et sans que ce soit contractuel, le Grand Avignon a commandé dans le cadre du marché en cours les volumes suivants: pour le lot 4: juin 2018/juin 2019: bons de commande émis pour un volume de 500 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 010-019625
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien et rénovation des espaces verts et des terrains non aménagés du Grand Avignon (hors site Agroparc)”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Pec
Adresse postale: BP 13 — chemin des Jonquiers
Commune postale: Pernes-les-Fontaines
Code postal: 84210
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien et rénovation des espaces verts du tramway du Grand Avignon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien du patrimoine arboré du Grand Avignon
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets Neyrand Bernard
Adresse postale: 553 chemin de Villefranche
Commune postale: Monteux
Code postal: 84170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Entretien des ouvrages hydrauliques du Grand Avignon
Nom et adresse du contractant
Nom: Coup de Pousse
Adresse postale: impasse Gay Lussac
Commune postale: Sorgues
Code postal: 84700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
Source: OJS 2020/S 157-383408 (2020-08-11)