Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services pour l'acquisition d'une solution de gestion des subventions, maintenance et prestations associées pour le département du Nord
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services pour l'acquisition d'une solution de gestion des subventions, maintenance et prestations associées pour le département du Nord.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services pour l'acquisition d'une solution de gestion des subventions, maintenance et...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services pour l'acquisition d'une solution de gestion des subventions, maintenance et prestations associées pour le département du Nord
202000080
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Produits/services: Services de fourniture de logiciels📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services pour l'acquisition d'une solution de gestion des subventions, maintenance et...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services pour l'acquisition d'une solution de gestion des subventions, maintenance et prestations associées pour le département du Nord.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 650 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de fourniture de logiciels📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services pour l'acquisition d'une solution de gestion des subventions, maintenance et...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services pour l'acquisition d'une solution de gestion des subventions, maintenance et prestations associées pour le département du Nord.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 650 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence...”
Description des options
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des travaux similaires à ceux confiés au titulaire du présent marché public, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires: Accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3, R. 2143-4, R. 2143-11, R. 2143-12 et R....”
Liste et brève description des conditions
Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3, R. 2143-4, R. 2143-11, R. 2143-12 et R. 2143-16 du code de la commande publique. Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation, ou en application des dispositions des articles R. 2143-4 et 2143-16 du code de la commande publique, présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen y compris DUME électronique. Ce document sera obligatoirement rédigé en français. Il est précisé que le candidat ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures ou donner la possibilité d'accéder à un système électronique de mise à disposition d'informations ou à un espace de stockage numérique. Les mentions sont complétées par l'article 3.5 du règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-30
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et le lieu ci dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Appel d'offres conformément aux articles R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-9, R. 2162-13, R. 2162-14 du code de la commande publique....”
Appel d'offres conformément aux articles R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-9, R. 2162-13, R. 2162-14 du code de la commande publique. Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique: cf article I.3) du présent avis. Modalités de remise des plis: cf article 3.6 du RC. Modalités de sélections des candidatures: cf article 4.1 du RC. Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres: cf article 4.2 du RC. Le point de départ du marché est la date de sa notification. Modalités essentielles de financement: ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement et d'investissement. Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: La...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: La décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA): référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) l'acheteur doit respecter un délai minimal de 11 jours à compter de la date de notification, avant de signer le marché public. Référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative) ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié. Recours de pleine juridiction (décision du conseil d'état, Tarn et Garonne, 4.4.2014, n358994) ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R. 421-7 CJA. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel « Legifrance — le service public de la diffusion du droit »: http://www.legifrance.gouv.fr
Le tribunal peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 042-099492 (2020-02-26)
Informations complémentaires (2020-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du Département — 51 rue Gustave Delory
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services pour l'acquisition d'une solution de gestion des subventions, maintenance et...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services pour l'acquisition d'une solution de gestion des subventions, maintenance et prestations associées pour le Département du Nord
202000080
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Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services pour l'acquisition d'une solution de gestion des subventions, maintenance et...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services pour l'acquisition d'une solution de gestion des subventions, maintenance et prestations associées pour le Département du Nord.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 042-099492
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-06 📅
L'heure: 16:30
Source: OJS 2020/S 057-136667 (2020-03-16)
Informations complémentaires (2020-03-20)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2020/S 059-142150 (2020-03-20)
Informations complémentaires (2020-04-24)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-06 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 08:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-12 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2020/S 084-199549 (2020-04-24)
Informations complémentaires (2020-05-07)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 08:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-08 📅
L'heure: 16:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-12 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-09 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2020/S 091-217936 (2020-05-07)
Avis d'attribution de marché (2020-11-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel du département — 51 rue Gustave Delory
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services pour l'acquisition d'une solution de gestion des subventions, maintenance et...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services pour l'acquisition d'une solution de gestion des subventions, maintenance et prestations associées pour le Département du Nord — Il s'agit d'un accord-cadre passé sans seuil minimal et sans seuil maximal. Durée du marché: 48 mois à compter de sa date de notification.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 01 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services pour l'acquisition d'une solution de gestion des subventions, maintenance et...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services pour l'acquisition d'une solution de gestion des subventions, maintenance et prestations associées pour le Département du Nord.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Informations sur les options
Description des options: Au sens du droit communautaire.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 042-099492
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020508197
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services pour l'acquisition d'une solution de gestion des subventions, maintenance et...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services pour l'acquisition d'une solution de gestion des subventions, maintenance et prestations associées pour le Département du Nord
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Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Atexo
Adresse postale: 17 boulevard des Capucines
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 01
Offre la plus élevée: 02
“Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au...”
Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. Le présent marché a fait l'objet d'une publication:
— BOAMP: avis nº 20-29277, publié le 28.2.2020, un premier avis rectificatif (report de la DLRO relatif au confinement) a été envoyé le 16.3.2020 aux mêmes publications: JOUE: avis nº 2020/S057-136667, publié le 19.3.2020;
— BOAMP: avis nº 20-39892, publié le 19.3.2020, un deuxième avis rectificatif (report des modalités de remise des offres, relatif au confinement) a été envoyé le 20.3.2020 aux mêmes publications: JOUE: avis nº 2020/S059-142150, publié le 23.3.2020;
— BOAMP: avis nº 20-43032, publié le 23.3.2020, un troisième avis rectificatif (report de la DLRO suite à nombreuses précisions) a été envoyé le 24.4.2020 aux mêmes publications: JOUE: avis nº2020/S084-199549, publié le 29.4.2020;
— BOAMP: avis nº 20-56809, publié le 26.4.2020, un quatrième avis rectificatif (report de la DLRO lié aux incertitudes relatives à l'organisation des démonstrations) a été envoyé le 7.5.2020 aux mêmes publications: JOUE: avis nº 2020/S091-217936, publié le 10.5.2020;
— BOAMP: avis nº 20-61528, publié le 10.5.2020.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative): après la signature du marché, un référé contractuel peut être engagé contre celui-ci par les personnes qui ont un intérêt à conclure le marché et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence. Le référé contractuel ne peut pas être exercé si l'autorité délégante a respecté le délai de onze ou seize jours précité. Si le juge du référé précontractuel a été saisi, le référé contractuel ne peut être exercé si l'autorité délégante n'a pas signé le marché avant la décision du juge précontractuel et s'est conformée à cette décision. Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié;
— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): les tiers au marché, susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, sont recevables à former un recours de pleine juridiction permettant de contester la validité du marché ou de ses clauses réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du marché. Ce recours doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr — Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2020/S 229-564790 (2020-11-19)