Accord-cadre à bons de commande de fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle

Dijon Métropole

La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal mono-attributaire pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7 et 8. Pour le lot 6, la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal multi-attributaires (deux titulaires maximum).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Dijon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-21	Avis de marché
2021-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: Vetementsepica20cv
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Équipements de protection 📦
Bottes 📦
Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dijon Métropole
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau, CS 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://www.metropole-dijon.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-21 📅
Date limite de soumission: 2020-06-25 📅
Date de publication: 2020-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 081-190338
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Sans montant minimal ni montant maximal mono-attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1: vêtement de travail pour métiers à vocation technique
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtement de travail pour métiers à vocation technique.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Trois fois reconductible tacitement pour une durée de un an.
Informations complémentaires: Sans montant minimal ni montant maximal mono-attributaire.
Intitulé du lot: Lot nº 2: vêtement de travail pour métiers à vocation technique haute visibilité
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtement de travail pour métiers à vocation technique haute visibilité.
Intitulé du lot: Lot nº 3: vêtement de travail pour métiers non techniques et à vocation «Image de marque»
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtement de travail pour métiers non techniques et à vocation «Image de marque».
Intitulé du lot: Lot nº 4: blouse et produits similaires
Numéro du lot: 4
Brève description: Blouse et produits similaires.
Intitulé du lot: Lot nº 5: vêtement, chaussures et accessoires sports et loisirs
Numéro du lot: 5
Brève description: Vêtement, chaussures et accessoires sports et loisirs.
Intitulé du lot: Lot nº 6: équipements de protection individuelle
Numéro du lot: 6
Brève description: Équipements de protection individuelle.
Informations complémentaires:

Sans montant minimal ni montant maximal multi-attributaire (deux titulaires maximum).

Intitulé du lot: Lot nº 7: chaussures de sécurité, bottes et bottes de sécurité
Numéro du lot: 7
Brève description: Chaussures de sécurité, bottes et bottes de sécurité.
Intitulé du lot: Lot nº 8: chaussures professionnelles de type sabot ou similaire
Numéro du lot: 8
Brève description: Chaussures professionnelles de type sabot ou similaire.
Informations complémentaires: Sans montant minimal ni montant maximal mono-attributaire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ville de Dijon Magasin Central, 3 rue de Mayence 21000 — Dijon.

Ville de Dijon magasin central, 3 rue de Mayence 21000 — Dijon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24210041000123
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau
Téléphone: +33 380745172 📞
Courrier électronique: marches-publics@metropole-dijon.fr 📧
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — le contrat est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.11.2020. Le contrat est reconductible trois fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de un an. Les réponses à la présente consultation sont soumises à l'envoi concomitant d'échantillons dans les conditions définies au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:

— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L. 551-1 du même code);

— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).

Source: OJS 2020/S 081-190338 (2020-04-21)

Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 99 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-005321
Se réfère à l'avis: 2020/S 081-190338
Numéro JO-S: 5

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 2: vêtement de travail pour métiers à vocation technique Haute visibilité
Brève description: Vêtement de travail pour métiers à vocation technique Haute visibilité.
Intitulé du lot: Lot nº 6: Équipements de protection individuelle
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ville de Dijon, magasin Central, 3 rue de Mayence, 21000 Dijon.

Ville de Dijon, Magasin Central, 3 rue de Mayence, 21000 Dijon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-22 📅
Nom: Gedivepro
Adresse postale: 127 rue Jules Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: France 🇫🇷
Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 824.30 EUR 💰
Nom: Aux Travailleurs Réunis
Adresse postale: 9 rue de La Houe
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 1644.74 EUR 💰
Nom: Esce Publicité
Adresse postale: 1 rue René Coty
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Valeur totale du marché: 475.42 EUR 💰
2628.40 EUR 💰
Nom: Wurth
Adresse postale: ZI Ouest — rue Georges Besse
Commune postale: Erstein
Code postal: 67150
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 1093.66 EUR 💰
1100.75 EUR 💰
Adresse postale: 9 rue de la Houe
Valeur totale du marché: 1916.05 EUR 💰
Nom: L'Echoppe
Adresse postale: 28 rue Blanqui
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 479.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
6
3

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont des montants non contractuels qui ont permis de départager les candidats sur le critère prix. Le contrat conclu est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum mono-attributaire sauf pour le lot 6 multi-attributaires (deux titulaires maximum). Le contrat est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.11.2020, puis reconductible tacitement 3 × 1 an.

Source: OJS 2021/S 005-005321 (2021-01-05)

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