La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal mono-attributaire pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7 et 8. Pour le lot 6, la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal multi-attributaires (deux titulaires maximum).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande de fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle
Vetementsepica20cv”
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Brève description:
“La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal mono-attributaire pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7...”
Brève description
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal mono-attributaire pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7 et 8. Pour le lot 6, la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal multi-attributaires (deux titulaires maximum).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: vêtement de travail pour métiers à vocation technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Dijon Magasin Central, 3 rue de Mayence 21000 — Dijon.
Description du marché: Vêtement de travail pour métiers à vocation technique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois fois reconductible tacitement pour une durée de un an.
Informations complémentaires: Sans montant minimal ni montant maximal mono-attributaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2: vêtement de travail pour métiers à vocation technique haute visibilité” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Dijon magasin central, 3 rue de Mayence 21000 — Dijon.
Description du marché: Vêtement de travail pour métiers à vocation technique haute visibilité.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 3: vêtement de travail pour métiers non techniques et à vocation «Image de marque»” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Vêtement de travail pour métiers non techniques et à vocation «Image de marque».”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: blouse et produits similaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Blouse et produits similaires.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5: vêtement, chaussures et accessoires sports et loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Vêtement, chaussures et accessoires sports et loisirs.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6: équipements de protection individuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Équipements de protection individuelle.
Informations complémentaires:
“Sans montant minimal ni montant maximal multi-attributaire (deux titulaires maximum).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 7: chaussures de sécurité, bottes et bottes de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Bottes📦
Description du marché: Chaussures de sécurité, bottes et bottes de sécurité.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 8: chaussures professionnelles de type sabot ou similaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection📦
Description du marché: Chaussures professionnelles de type sabot ou similaire.
Informations complémentaires: Sans montant minimal ni montant maximal mono-attributaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-26
12:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — le contrat est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.11.2020. Le contrat est reconductible trois fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de un an. Les réponses à la présente consultation sont soumises à l'envoi concomitant d'échantillons dans les conditions définies au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L. 551-1 du même code);
— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 081-190338 (2020-04-21)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal mono-attributaire pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7...”
Brève description
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal mono-attributaire pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7 et 8. Pour le lot 6, la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal multi-attributaires (deux titulaires maximal).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 99 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Dijon, magasin Central, 3 rue de Mayence, 21000 Dijon.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2: vêtement de travail pour métiers à vocation technique Haute visibilité” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Dijon, Magasin Central, 3 rue de Mayence, 21000 Dijon.
Description du marché: Vêtement de travail pour métiers à vocation technique Haute visibilité.
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6: Équipements de protection individuelle
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 081-190338
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1: vêtement de travail pour métiers à vocation technique
Date de conclusion du contrat: 2020-09-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gedivepro
Adresse postale: 127 rue Jules Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: France 🇫🇷
Région: Allier🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 824.30 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot nº 2: vêtement de travail pour métiers à vocation technique Haute visibilité” Nom et adresse du contractant
Nom: Aux Travailleurs Réunis
Adresse postale: 9 rue de La Houe
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1644.74 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot nº 3: vêtement de travail pour métiers non techniques et à vocation «Image de marque»” Nom et adresse du contractant
Nom: Esce Publicité
Adresse postale: 1 rue René Coty
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 475.42 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot nº 4: blouse et produits similaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2628.40 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot nº 5: vêtement, chaussures et accessoires sports et loisirs
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot nº 6: équipements de protection individuelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Wurth
Adresse postale: ZI Ouest — rue Georges Besse
Commune postale: Erstein
Code postal: 67150
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1093.66 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1100.75 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot nº 7: chaussures de sécurité, bottes et bottes de sécurité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 9 rue de la Houe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1916.05 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot nº 8: chaussures professionnelles de type sabot ou similaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: L'Echoppe
Adresse postale: 28 rue Blanqui
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 479.20 💰
“Les montants indiqués sont des montants non contractuels qui ont permis de départager les candidats sur le critère prix. Le contrat conclu est un...”
Les montants indiqués sont des montants non contractuels qui ont permis de départager les candidats sur le critère prix. Le contrat conclu est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum mono-attributaire sauf pour le lot 6 multi-attributaires (deux titulaires maximum). Le contrat est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.11.2020, puis reconductible tacitement 3 × 1 an.
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Source: OJS 2021/S 005-005321 (2021-01-05)