Fourniture d'accessoires et pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des matériels roulants, tractés et flottants détenus par le Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accessoires et pièces détachées pour matériels roulants, tractés et flottants détenus par le SDIS du Var”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Fourniture d'accessoires et pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des matériels roulants, tractés et flottants détenus par le...”
Brève description
Fourniture d'accessoires et pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des matériels roulants, tractés et flottants détenus par le Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 252 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires et pièces détachées pour véhicules Citroën
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les fournitures sont livrées à la DDSIS du Var ou dans ses ateliers mécaniques déconcentrés.”
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque Citroën.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Assistance technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Durée de garantie des fournitures
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.”
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (80 000 EUR HT...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (80 000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires et pièces détachées pour véhicules Nissan
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque Nissan.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (60 000 EUR HT...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (60 000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires et pièces détachées pour véhicules Land Rover
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque Land Rover.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (130 000 EUR...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (130 000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires et pièces détachées pour véhicules Mercedes-Unimog
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds de marque Mercedes-Unimog.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (175 000 EUR...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (175 000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires et pièces détachées pour véhicules MAN
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules poids lourds de marque MAN.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (155 000 EUR...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (155 000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accessoires et pièces détachées pour matériels de transport naval toutes marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour matériels de transport naval toutes marques.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (3 000 EUR HT...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (3 000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accessoires et pièces détachées de rechange pour véhicules et groupes électrogènes toutes marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires et pièces de rechange adaptables pour véhicules légers, poids lourds, utilitaires et moteurs de groupe électrogènes toutes marques.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (120000 EUR HT...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (120000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires et pièces détachées pour véhicules Peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque Peugeot.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (90 000 EUR HT...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (90 000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP (DC1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre);
— la déclaration sur l'honneur du candidat (DC2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre) permettant d'évaluer son expérience et ses capacités professionnelles, techniques et financières;
— le(s) document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) des personnes habilitées à engager l'entreprise.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au cours des trois derniers exercices;
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations;
— liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-18
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans quatre ans.
Informations complémentaires
“Lieux de livraison des fournitures:
— Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var groupement soutien logistique bureau des pièces détachées...”
Lieux de livraison des fournitures:
— Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var groupement soutien logistique bureau des pièces détachées — 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade — CS 30255 83007 Draguignan Cedex, ou dans les ateliers déconcentrés de la DDSIS:
— atelier mécanique FRÉJUS, 238 rue des Batteries 83600 Fréjus;
— atelier mécanique Saint-Tropez, avenue du 8 Mai 1945 83990 Saint-Tropez;
— atelier mécanique Hyères, 113 chemin de la Source 83400 Hyères;
— atelier mécanique Toulon, avenue de l'Infanterie de Marine 83000 Toulon;
— atelier mécanique Saint-Cyr, avenue du Général De Gaulle 83270 Saint-Cyr-sur-Mer;
— atelier mécanique Saint-Maximin, chemin de Moulin 83470 Saint-Maximin la Sainte-Baume .
Les montants indiqués aux point II.1.5 et II.2.6 sont donnés à titre indicatif et ne sauraient prendre un caractère contractuel.
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures multi-attributaires s'exécutant par l'émission de bons de commande. La multi-attribution se fera au profit de deux candidats maximum par lot, le titulaire principal et le titulaire secondaire (les premier et second à l'issue du classement des offres), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Le marché prendra effet à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire.
Modalités d'ouverture des plis: la date et l'heure indiquées au IV.2.7 sont données à titre indicatif. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la Commission d'appel d'offres
Date prévisionnelle de notification: juin 2020.
Le DCE est mis en ligne et les plis seront envoyés sous format électronique à l'adresse www.marches-securises.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: https://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat;
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution;
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché;
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 074-175899 (2020-04-12)
Avis d'attribution de marché (2020-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 252 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (80 000 EUR...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (80 000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (60 000 EUR...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (60 000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (130 000 EUR...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (130 000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (175 000 EUR...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (175 000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Accessoires et pièces détachées pour véhicules Man
Description
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules poids lourds de marque Man.”
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (155 000 EUR...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (155 000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (3 000 EUR HT...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (3 000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (120 000 EUR...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (120 000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (90 000 EUR...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (90 000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 074-175899
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture d'accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque Citroën”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Vidalauto
Numéro d'enregistrement national: 39307172500021
Adresse postale: ZI Toulon Est, BP 103
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83079
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 479 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture d'accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque Nissan” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture d'accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque Land Rover” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Mapauto
Numéro d'enregistrement national: 31182273800044
Adresse postale: 62 rue Hubert Masquefa
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 8411
Offre la plus élevée: 10686
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture d'accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds de marque Mercedes-Unimog” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Toulon Cedex 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 149 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture d'accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules poids lourds de marque Man” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 172 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture d'accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour matériels de transport naval toutes marques”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Fourniture d'accessoires et pièces de rechange adaptables pour véhicules légers, poids lourds, utilitaires et moteurs de groupe électrogènes toutes marques”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Fourniture d'accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque Peugeot” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 457 💰
“— avis initial au BOAMP et au JOUE le 15.4.2020;
— le marché public est conclu sans minimum ni maximum;
— le montant indiqué au point II.1.7) est une...”
— avis initial au BOAMP et au JOUE le 15.4.2020;
— le marché public est conclu sans minimum ni maximum;
— le montant indiqué au point II.1.7) est une estimation HT sur la durée totale du marché, il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel;
— le lot nº 3 a deux titulaires: Mapauto (62 rue Hubert Masquefa — 83600 Fréjus — SIRET: 311 822 738 00044) comme titulaire principal et ATIS (ZI La Delorme — 55 Venue de Boisbaudran — 13015 Marseille — SIRET: 409 186 178 00037) comme titulaire secondaire;
— conditions des offres retenues:
—— lot nº 1: montant (TTC) du devis = 8 479,80 EUR/remises sur catalogue tarifaire: de 0 à 60 %;
—— lot nº 2: non attribué;
—— lot nº 3:
——— titulaire principal: Mapauto: montant total (TTC) du devis: 8 411,16 EUR/remise sur catalogue tarifaire: 20 %;
——— titulaire secondaire: ATIS: montant total (TTC) du devis: 10 686,86 EUR/remise consentie sur catalogue tarifaire: 0 %;
—— lot nº 4: montant total (TTC) du devis: 33 149,10 EUR/remise minimale consentie sur le catalogue tarifaire: de 0 à 60 %;
—— lot nº 5: montant total (TTC) du devis: 26 172 EUR/remise minimale consentie sur le catalogue tarifaire: de 0 à 60 %;
—— lot nº 6: non attribué;
—— lot nº 7: non attribué;
—— lot nº 8: montant total (TTC) du devis: 5 457 EUR/remise minimale consentie sur le catalogue tarifaire: de 0 à 60 %.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente décision peut faire l'objet de recours devant le tribunal administratif de Toulon:
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente décision peut faire l'objet de recours devant le tribunal administratif de Toulon:
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de six mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié;
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai;
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 142-349248 (2020-07-21)
Avis d'attribution de marché (2020-12-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Service départemental d'incendie et de secours du Var
Numéro d'enregistrement national: 28830040300012
Adresse postale: 87 boulevard Colonel Lafourcade Centre Jacques Vion, CS 30255
Commune postale: Draguignan Cedex
Code postal: 83007
Personne de contact: Le pouvoir adjudicateur
Téléphone: +33 94603770📞
Fax: +33 94603204 📠
URL: http://www.sdis83.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accessoires et pièces détachées pour matériels roulants et tractés de marque Nissan”
Brève description:
“Le présent marché porte sur la fourniture d’accessoires et pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la réparation des matériels roulants et tractés...”
Brève description
Le présent marché porte sur la fourniture d’accessoires et pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la réparation des matériels roulants et tractés d’origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque Nissan détenus par le Service départemental d’incendie et de secours (SDIS) du Var.
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“SDIS du Var, Groupement soutien logistique — bureau des pièces détachées, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade – CS 30255, 83007 Draguignan Cedex ou dans...”
Site principal ou lieu d'exécution
SDIS du Var, Groupement soutien logistique — bureau des pièces détachées, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade – CS 30255, 83007 Draguignan Cedex ou dans les ateliers mécaniques déconcentrés.
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent marché porte sur la fourniture d’accessoires et pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la réparation des matériels roulants et tractés...”
Description du marché
Le présent marché porte sur la fourniture d’accessoires et pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la réparation des matériels roulants et tractés d’origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque Nissan détenus par le Service départemental d’incendie et de secours (SDIS) du Var.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Prix (pondération): 70
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2031_01
Titre:
“Accessoires et pièces détachées pour matériels roulants et tractés de marque Nissan”
Informations complémentaires Organe de révision
Téléphone: +49 94427930📞
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr📧
Fax: +49 94427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +49 94427930📞
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr📧
Fax: +49 94427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente décision peut faire l’objet de recours devant le tribunal administratif de Toulon:
— soit par requête introductive d’instance (recours Tropic)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente décision peut faire l’objet de recours devant le tribunal administratif de Toulon:
— soit par requête introductive d’instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l’article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de deux mois à compter de la date de parution de l’avis d’attribution du marché public;
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l’acte détachable attaqué.
Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Code postal: 83300
Téléphone: +49 94427930📞
Fax: +49 94427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 245-606891 (2020-12-11)