Fourniture d'accessoires et pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des matériels roulants, tractés et flottants détenus par le Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accessoires et pièces détachées pour matériels roulants, tractés et flottants
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Fourniture d'accessoires et pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des matériels roulants, tractés et flottants détenus par le...”
Brève description
Fourniture d'accessoires et pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des matériels roulants, tractés et flottants détenus par le Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 492 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour matériels de transport naval toutes marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour matériels de transport naval toutes marques.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Assistance technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Durée de garantie des fournitures
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.”
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (3 000 EUR HT...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (3 000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accessoires et pièces détachées de rechange adaptables pour véhicules légers, poids lourds, utilitaires et moteurs de groupes électrogènes toutes marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires et pièces de rechange adaptables pour véhicules légers, poids lourds, utilitaires et moteurs de groupe électrogènes toutes marques.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (120 000 EUR...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (120 000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à
L. 2141-11 du CCP (DC1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre);
— le(s) document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) des personnes habilitées à engager l'entreprise.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration sur l'honneur du candidat (DC2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site internet du ministère des finances...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration sur l'honneur du candidat (DC2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre) permettant d'évaluer son expérience et ses capacités professionnelles, techniques et financières;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au cours des trois derniers exercices.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— description de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations;
— liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-16
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans quatre ans.
Informations complémentaires
“— lieux de livraison des fournitures:
Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var— groupement soutien logistique — bureau des pièces...”
— lieux de livraison des fournitures:
Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var— groupement soutien logistique — bureau des pièces détachées
87 boulevard Colonel Michel Lafourcade — CS 30255 83007 Draguignan Cedex
Nota: suite à un futur changement de locaux, cette adresse est susceptible d'être modifiée en cours de marchés publics sans qu'il soit nécessaire de faire une modification, ou dans les ateliers déconcentrés de la DDSIS:
— atelier mécanique Fréjus, 238 rue des Batteries 83600 Fréjus;
— atelier mécanique Saint-Tropez, avenue du 8 Mai 1945, 83990 Saint-Tropez;
— atelier mécanique Hyères, 113 chemin de la Source, 83400 Hyères;
— atelier mécanique Toulon, avenue de l'Infanterie de Marine, 83000 Toulon;
— atelier mécanique Saint-Cyr, avenue du Général De Gaulle, 83270 Saint-Cyr-sur-Mer;
— atelier mécanique Saint-Maximin, chemin de Moulin, 83470 Saint-Maximin La Sainte-Baume .
La valeur indiquée au point II.1.5) est une estimation HT sur quatre ans, elle est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel. Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures multi-attributaires s'exécutant par l'émission de bons de commande.
La multi-attribution se fera au profit de deux candidats maximum par lot, le titulaire principal et le titulaire secondaire (les premier et second à l'issue du classement des offres), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Le marché prendra effet à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire.
Modalités d'ouverture des plis: l'ouverture se fait à la DDSIS du Var (Draguignan), elle n'est pas publique, la date et l'heure indiquées au IV.2.7) sont données à titre indicatif. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la commission d'appel d'offres.
Date prévisionnelle de notification: octobre/novembre 2020.
Le DCE est mis en ligne et les plis seront envoyés sous format électronique à l'adresse www.marches-securises.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5, rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: https://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative, avant la date de signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative, avant la date de signature du contrat; - soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du Code de Justice Administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; - soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R411-1 du Code de Justice Administrative et dans un délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; - soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: Le Tribunal Administratif de TOULON peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours Citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 145-356453 (2020-07-24)
Avis d'attribution de marché (2021-01-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 492 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (3 000 EUR HT...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (3 000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (120 000 EUR...”
Informations complémentaires
Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT sur la durée totale du marché soit quatre ans (120 000 EUR HT par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 145-356453
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture d'accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour matériels de transport naval toutes marques”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Chantier naval des Salins d'Hyères
Numéro d'enregistrement national: 40096664400017
Adresse postale: 248 chemin Jean Mottura
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 980 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture d'accessoires et pièces de rechange adaptables pour véhicules légers, poids lourds, utilitaires et moteurs de groupe électrogènes toutes marques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: LCA Distribution
Numéro d'enregistrement national: 51972436300022
Adresse postale: 4 rue du Prato, c/o Sogedom
Commune postale: Menton
Code postal: 06500
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 6052
Offre la plus élevée: 8326
“Avis initial au BOAMP et au JOUE le 29.7.2020.
Le marché est conclu sans minimum ni maximum.
Le montant indiqué au point II.1.7) est une estimation HT sur...”
Avis initial au BOAMP et au JOUE le 29.7.2020.
Le marché est conclu sans minimum ni maximum.
Le montant indiqué au point II.1.7) est une estimation HT sur la durée totale du marché, il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel;
Le lot nº 2 a deux titulaires:
— LCA Distribution (4 rue du Prato — 06500 Menton — SIRET: 519 724 363 00022) comme titulaire principal, et
— Toulon Trucks Services (250 route de la Crau — 83210 La Farlèfe — SIRET: 599 500 071 00023) comme titulaire secondaire.
Conditions des offres retenues:
Lot nº 1:
— montant total (TTC) du devis = 11 980,80 EUR,
— remise sur catalogue = 3 %,
— durée de garantie = 12 mois.
Lot nº 2:
— titulaire principal LCA Distribution:
—— montant total (TTC) du devis = 6 052,15 EUR,
—— remise sur catalogue = 40 %,
—— durée de garantie: 18 mois,
— titulaire secondaire Toulon Trucks Services:
—— montant total (TTC) du devis: 6 503,73 EUR,
—— remise sur catalogue: 20 %,
—— durée de garantie: douze mois.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'article R. 421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'article R. 421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution;
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché;
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.
Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 010-017340 (2021-01-11)