ACC en vue de travaux de métallerie/ clôtures, travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés, travaux de faux plafonds

Commune de Toulon

Les travaux, objet du présent marché, portent sur les travaux de métallerie/ clôtures, les travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés et les travaux de faux plafonds dans les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon en trois lots pour une durée de trois ans ferme.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alca
• Axe BTP
• SHM

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-25	Avis de marché
2020-10-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pose de portes
Numéro de référence: Aooacctx3lots
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pose de portes 📦
Code CPV supplémentaire: Installation de portails 📦
Pose de clôtures 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulon
Adresse postale: Avenue de la République — CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-25 📅
Date limite de soumission: 2020-07-27 📅
Date de publication: 2020-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 123-300645
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de trois ans, non reconductible à compter du 23.8.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les masses du marché, pour la durée totale du marché de trois ans, sont les suivantes: montant minimum: 312 500 EUR HT. Montant maximum: 1 250 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 334 700 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Travaux de métallerie/ clôtures
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux de métallerie et de clôtures, dans les bâtiments et équipements gérés par la ville de Toulon.

Valeur estimée hors TVA: 675 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options: Se reporter à l'article huit du CCAP.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Travaux de pose et réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés, dans les bâtiments et équipements gérés par la ville de Toulon.

Valeur estimée hors TVA: 252 900 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de trois ans, non reconductible, à compter du 26.8.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les masses du marché, pour la durée totale du marché de trois ans, sont les suivantes: montant minimum: 62 500 EUR HT. Montant maximum: 250 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Travaux de faux plafonds
Numéro du lot: 3
Brève description:

Travaux de plafonds suspendus à réaliser dans les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon.

Valeur estimée hors TVA: 406 400 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de trois ans, non reconductible, à compter du 31.10.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les masses du marché, pour la durée totale du marché de trois ans, sont les suivantes: montant minimum: 175 000 eur Ht. Montant maximum: 700 000 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (Art 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion — copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation. Soit, le Document unique de marché européen. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'attention du titulaire est attirée sur le fait qu'il pourra être amené à réaliser des interventions dans des locaux avec présence d'amiante ou sur des matériaux contenant de l'amiante. Par conséquent, dans le cadre du décret n

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2023.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières detransmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'estimation est annoncée en euros HT pour la durée totale du marché. Les travaux, objet du présent marché, seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Ils seront réglés par application des prix appliqués aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, tels que figurant au BPUF propre à chaque lot. Pour le lot deux, les pièces détachées sont réglées sur frais justifiés (à savoir facture d'achat des pièces détachées mentionnant les références de la pièce, la référence du constructeur et de la marque). Pour le lot trois, En cas d'intervention sous-section IV du code du travail, la prestation d'élimination des déchets (art 1.1.15 du BPUF Frais de décharges pour matériaux contenant de l'amiante issus d'interventions sous-section IV du code du travail) sera réglée de la façon suivante: cinquante % à la présentation du bordereau de prise en charge des déchets par le transporteur. Solde de cinquante % à réception du BSDA dument rempli et signé par l'éliminateur (cinq parties). Une avance est prévue, se reporter à l'article 10.2 du CCAP. Chaque lot sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation: le critère de la Valeur technique sur douze points. Le critère Prix sur huit points (BPU valant DENC sur six pts et DENC « masqué » correspondant aux travaux courants du marché, non remis aux soumissionnaires, élaboré par la Personne Publique avant la réception des offres, établi sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires contractuel sur deux pts). Pour les trois lots, afin de permettre la signature et la notification du marché public, la société attributaire doit-être en mesure de produire à compter de lanotification de sa désignation par la personne public comme attributaire, une attestation d'assurance décennale. Concernant le lot n

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours: référé pré contractuel (CJA, art L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs). Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants). Recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2020/S 123-300645 (2020-06-25)

Avis d'attribution de marché (2020-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux, objet du présent marché, portent sur les travaux de métallerie/clôtures, les travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés et les travaux de faux plafonds dans les bâtiments et équipements gérés par la ville de Toulon en trois lots pour une durée de trois ans ferme.

Valeur totale du marché: 1257945.85 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Avenue de la République, CS 71407

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-21 📅
Date de publication: 2020-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 208-506808
Se réfère à l'avis: 2020/S 123-300645
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de trois ans, non reconductible à compter du 23.8.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les masses du marché, pour la durée totale du marché de trois ans, sont les suivantes: — montant minimum: 312 500 EUR HT, — montant maximum: 1 250 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux de métallerie/clôtures
Description des options: Se reporter à l'article 8 du CCAP.
Informations complémentaires:

— montant minimum: 312 500 EUR HT,

— montant maximum: 1 250 000 EUR (HT).

— montant minimum: 62 500 EUR HT,

— montant maximum: 250 000 EUR (HT).

Brève description:

Travaux de plafonds suspendus à réaliser dans les bâtiments et équipements gérés par la ville de Toulon.

Informations complémentaires:

— montant minimum: 175 000 EUR HT,

— montant maximum: 700 000 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-08 📅
Nom: Shm
Adresse postale: 240 chemin de la Maunière
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 612559.11 EUR 💰
Nom: Axe BTP
Adresse postale: 477 avenue des Plantades
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Valeur totale du marché: 228 866 EUR 💰
Nom: Alca
Adresse postale: ZI Toulon Est, 951 chemin Alphonse-Lavallée, BP 308
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Valeur totale du marché: 416520.74 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3

Référence
Informations complémentaires

Le montant total du présent avis correspond à la somme des montants HT des BPUF des lots1, 2 et 3. Les valeurs mini et maxi annuelles des marchés en euro(s) (TTC) sont:

— lot 1 min 375 000/max 1 500 000,

— lot 2 min 75 000/max 300 000,

— lot 3 min 210 000/max 840 000.

Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants: valeur technique 12 points et prix 8 points. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.14 n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, art L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Source: OJS 2020/S 208-506808 (2020-10-21)

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