ACC en vue de travaux de métallerie/ clôtures, travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés, travaux de faux plafonds
Les travaux, objet du présent marché, portent sur les travaux de métallerie/ clôtures, les travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés et les travaux de faux plafonds dans les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon en trois lots pour une durée de trois ans ferme.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-27.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ACC en vue de travaux de métallerie/ clôtures, travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de...”
Titre
ACC en vue de travaux de métallerie/ clôtures, travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés, travaux de faux plafonds
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Produits/services: Pose de portes📦
Brève description:
“Les travaux, objet du présent marché, portent sur les travaux de métallerie/ clôtures, les travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux...”
Brève description
Les travaux, objet du présent marché, portent sur les travaux de métallerie/ clôtures, les travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés et les travaux de faux plafonds dans les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon en trois lots pour une durée de trois ans ferme.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 334 700 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de métallerie/ clôtures
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de portails📦
Produits/services supplémentaires: Installation de grilles📦
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Travaux de métallerie et de clôtures, dans les bâtiments et équipements gérés par la ville de Toulon.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 675 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Se reporter à l'article huit du CCAP.
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de trois ans, non reconductible à compter du 23.8.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de trois ans, non reconductible à compter du 23.8.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les masses du marché, pour la durée totale du marché de trois ans, sont les suivantes: montant minimum: 312 500 EUR HT. Montant maximum: 1 250 000 EUR (HT).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures📦
Description du marché:
“Travaux de pose et réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés, dans les bâtiments et équipements...”
Description du marché
Travaux de pose et réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés, dans les bâtiments et équipements gérés par la ville de Toulon.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 252 900 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de trois ans, non reconductible, à compter du 26.8.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de trois ans, non reconductible, à compter du 26.8.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les masses du marché, pour la durée totale du marché de trois ans, sont les suivantes: montant minimum: 62 500 EUR HT. Montant maximum: 250 000 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché:
“Travaux de plafonds suspendus à réaliser dans les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 406 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de trois ans, non reconductible, à compter du 31.10.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de trois ans, non reconductible, à compter du 31.10.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les masses du marché, pour la durée totale du marché de trois ans, sont les suivantes: montant minimum: 175 000 eur Ht. Montant maximum: 700 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
Se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (Art 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion — copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation. Soit, le Document unique de marché européen. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'attention du titulaire est attirée sur le fait qu'il pourra être amené à réaliser des interventions dans des locaux avec présence d'amiante ou sur des...”
Conditions d'exécution du contrat
L'attention du titulaire est attirée sur le fait qu'il pourra être amené à réaliser des interventions dans des locaux avec présence d'amiante ou sur des matériaux contenant de l'amiante. Par conséquent, dans le cadre du décret n2012-639 du 4.5.2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante de l'arrêté du 23.2.2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante et du code du travail (sous-section quatre), afin de réaliser ces interventions ponctuelles, le titulaire devra présenter, dans les quinze jours calendaires suivants la notification du marché, une attestation de formation ou un document équivalent, délivrée par un organisme certifié, pour les travaux en sous-section quatre, à savoir « Dispositions particulières aux activités et interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante », à la Direction des Bâtiments et Equipements Communaux — direction Administration Générale.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Premier semestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières detransmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'estimation est annoncée en euros HT pour la durée totale du marché. Les travaux, objet du présent marché, seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Ils seront réglés par application des prix appliqués aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, tels que figurant au BPUF propre à chaque lot. Pour le lot deux, les pièces détachées sont réglées sur frais justifiés (à savoir facture d'achat des pièces détachées mentionnant les références de la pièce, la référence du constructeur et de la marque). Pour le lot trois, En cas d'intervention sous-section IV du code du travail, la prestation d'élimination des déchets (art 1.1.15 du BPUF Frais de décharges pour matériaux contenant de l'amiante issus d'interventions sous-section IV du code du travail) sera réglée de la façon suivante: cinquante % à la présentation du bordereau de prise en charge des déchets par le transporteur. Solde de cinquante % à réception du BSDA dument rempli et signé par l'éliminateur (cinq parties). Une avance est prévue, se reporter à l'article 10.2 du CCAP. Chaque lot sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation: le critère de la Valeur technique sur douze points. Le critère Prix sur huit points (BPU valant DENC sur six pts et DENC « masqué » correspondant aux travaux courants du marché, non remis aux soumissionnaires, élaboré par la Personne Publique avant la réception des offres, établi sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires contractuel sur deux pts). Pour les trois lots, afin de permettre la signature et la notification du marché public, la société attributaire doit-être en mesure de produire à compter de lanotification de sa désignation par la personne public comme attributaire, une attestation d'assurance décennale. Concernant le lot n un, Des travaux peuvent intervenir vingt-quatre heures sur vingt-quatre, sept jours sur sept, à la demande expresse de la collectivité, par ordre de service. Les dates et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: référé pré contractuel (CJA, art L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs). Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants)....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours: référé pré contractuel (CJA, art L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs). Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants). Recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 123-300645 (2020-06-25)
Avis d'attribution de marché (2020-10-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Avenue de la République, CS 71407
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ACC en vue de travaux de métallerie/clôtures, travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails...”
Titre
ACC en vue de travaux de métallerie/clôtures, travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés, travaux de faux plafonds
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Brève description:
“Les travaux, objet du présent marché, portent sur les travaux de métallerie/clôtures, les travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux...”
Brève description
Les travaux, objet du présent marché, portent sur les travaux de métallerie/clôtures, les travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés et les travaux de faux plafonds dans les bâtiments et équipements gérés par la ville de Toulon en trois lots pour une durée de trois ans ferme.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1257945.85 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de métallerie/clôtures
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options: Se reporter à l'article 8 du CCAP.
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de trois ans, non reconductible à compter du 23.8.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de trois ans, non reconductible à compter du 23.8.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les masses du marché, pour la durée totale du marché de trois ans, sont les suivantes:
— montant minimum: 312 500 EUR HT,
— montant maximum: 1 250 000 EUR (HT).
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de trois ans, non reconductible, à compter du 26.8.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de trois ans, non reconductible, à compter du 26.8.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les masses du marché, pour la durée totale du marché de trois ans, sont les suivantes:
— montant minimum: 62 500 EUR HT,
— montant maximum: 250 000 EUR (HT).
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Description du marché:
“Travaux de plafonds suspendus à réaliser dans les bâtiments et équipements gérés par la ville de Toulon.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de trois ans, non reconductible, à compter du 31.10.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de trois ans, non reconductible, à compter du 31.10.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les masses du marché, pour la durée totale du marché de trois ans, sont les suivantes:
— montant minimum: 175 000 EUR HT,
— montant maximum: 700 000 EUR (HT).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 123-300645
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Travaux de métallerie/clôtures
Date de conclusion du contrat: 2020-09-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Shm
Adresse postale: 240 chemin de la Maunière
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 612559.11 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Axe BTP
Adresse postale: 477 avenue des Plantades
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 228 866 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Travaux de faux plafonds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Alca
Adresse postale: ZI Toulon Est, 951 chemin Alphonse-Lavallée, BP 308
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 416520.74 💰
“Le montant total du présent avis correspond à la somme des montants HT des BPUF des lots1, 2 et 3. Les valeurs mini et maxi annuelles des marchés en euro(s)...”
Le montant total du présent avis correspond à la somme des montants HT des BPUF des lots1, 2 et 3. Les valeurs mini et maxi annuelles des marchés en euro(s) (TTC) sont:
— lot 1 min 375 000/max 1 500 000,
— lot 2 min 75 000/max 300 000,
— lot 3 min 210 000/max 840 000.
Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants: valeur technique 12 points et prix 8 points. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.14 n 358994) après RDV pris auprès du directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courrier électronique uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8e étage de l'Hôtel de Ville de Toulon. Ces marchés ont été signés le 13.10.20 et notifiés: lots 1 et 2: le 13.10.20 et lot 3: le 14.10.20. Les données essentielles sont sur AWS www.marches-publics.info
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 208-506808 (2020-10-21)