ACBC fourniture de pièces détachées, consommables et accessoires pour la maintenance des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des espaces verts du territoire métropolitain

Métropole Toulon Provence Méditerranée

La présente consultation concerne la fourniture avec livraison de pièces détachées de rechange, consommables et d'accessoires, nécessaires à la maintenance en régie des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des espaces verts, sols sportifs, espaces naturels et forestiers du territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée. Appel d'offres ouvert: articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP.
Accord-cadre passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP.
Pour les lots 1, 3, 5, 6,7 et 11: l'accord-cadre est sans minimum et avec maximum.
Pour les lots 2, 4, 8, 9, 10, 12, 13 et 14: l'accord-cadre est avec minimum et maximum. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines agricoles › Pièces pour machines agricoles et sylvicoles

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-04	Avis de marché
2021-01-21	Avis d'attribution de marché
2021-02-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Numéro de référence: 20four02
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture avec livraison de pièces détachées de rechange, consommables et d'accessoires, nécessaires à la maintenance en régie des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des espaces verts, sols sportifs, espaces naturels et forestiers du territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée. Appel d'offres ouvert: articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Accord-cadre passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Pour les lots 1, 3, 5, 6,7 et 11: l'accord-cadre est sans minimum et avec maximum. Pour les lots 2, 4, 8, 9, 10, 12, 13 et 14: l'accord-cadre est avec minimum et maximum. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938300 📞
Fax: +33 494938383 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-04 📅
Date limite de soumission: 2020-07-09 📅
Date de publication: 2020-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 109-264127
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Montant minimal: sans montant maximal: 20 000,00 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP.

Pour les lots 1, 3, 5, 6,7 et 11: l'accord-cadre est sans minimum et avec maximum.

Pour les lots 2, 4, 8, 9, 10, 12, 13 et 14: l'accord-cadre est avec minimum et maximum. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture et moteurs des marques du groupe «Briggs et Stratton»
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture et moteurs des marques du groupe «Briggs et Stratton».

Valeur estimée hors TVA: 16 840 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Description des options:

Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPU contractuel du lot 14 dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions indiquées à l'article 17 du CCP.

Informations complémentaires: Montant minimal: sans montant maximal: 20 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture des marques du groupe «Echo»
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture des marques du groupe «Echo».

Valeur estimée hors TVA: 20 832 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal: 2 000,00 EUR, montant maximal: 20 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture de marque «Grillo »
Numéro du lot: Lot 3
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture de marque «Grillo ».

Valeur estimée hors TVA: 37 856 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal: sans, montant maximal: 20 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture et moteurs de marque «Honda»
Numéro du lot: Lot 4
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture et moteurs de marque «Honda».

Valeur estimée hors TVA: 25 088 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture des marques du groupe «Husqvarna»
Numéro du lot: Lot 5
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture des marques du groupe «Husqvarna».

Valeur estimée hors TVA: 23 060 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal: sans, montant maximal: 10 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture de marque « Iseki»
Numéro du lot: Lot 6
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture de marque « Iseki».

Valeur estimée hors TVA: 17 596 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture de marque «Kazz Weibang Sarp»
Numéro du lot: Lot 7
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture de marque «Kazz Weibang Sarp».

Valeur estimée hors TVA: 28 620 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de marque « Karcher »
Numéro du lot: Lot 8
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de marque « Karcher ».

Valeur estimée hors TVA: 9 368 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal: 1 000,00 EUR, montant maximal: 10 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de marque «Kubota»
Numéro du lot: Lot 9
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de marque «Kubota».

Valeur estimée hors TVA: 24 656 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture de marque «Pellenc»
Numéro du lot: Lot 10
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture de marque «Pellenc».

Valeur estimée hors TVA: 63 360 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal: 3 000,00 EUR, montant maximal: 30 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture de marque «Roques et Lecoeur»
Numéro du lot: Lot 11
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture de marque «Roques et Lecoeur» .

Valeur estimée hors TVA: 18 312 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture des marques du groupe «Saelem»
Numéro du lot: Lot 12
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture des marques du groupe «Saelem» .

Valeur estimée hors TVA: 31 060 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal: 1 500,00 EUR, montant maximal: 15 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture des marques du groupe «Stihl»
Numéro du lot: Lot 13
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture des marques du groupe «Stihl».

Valeur estimée hors TVA: 185 460 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal: 7 000,00 EUR, montant maximal: 70 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires adaptables toutes marques et de pièces détachées d'origines de marques diverses (hors marques couvertes par les lots nº 1 à nº 13
Numéro du lot: Lot 14
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires adaptables toutes marques et de pièces détachées d'origines de marques diverses (hors marques couvertes par les lots nº 1 à nº 13) pour la réparation des matériels de motoculture.

Valeur estimée hors TVA: 252 164 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal: 10 000,00 EUR, montant maximal: 100 000,00 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire;

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s);

— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Toulon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info
Adresse postale: 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Téléphone: +33 494055824 📞
Fax: +33 494467230 📠
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches-publics.info

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://marches-publics.info

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Les critères de la valeur technique, leur pondération et la méthode de notation sont indiqués à l'article 7.2 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;

— Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: Place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 109-264127 (2020-06-04)

Avis d'attribution de marché (2021-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture avec livraison de pièces détachées de rechange, consommables et d'accessoires, nécessaires à la maintenance en régie des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des espaces verts, sols sportifs, espaces naturels et forestiers du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Appel d'offres ouvert: articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Accord-cadre passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP: — pour les lots 1-3-5-6-7 et 11: l'accord-cadre est sans minimum et avec maximum; — pour les lots 2-4-8-9-10-12-13 et 14: l'accord-cadre est avec minimum et maximum. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de la métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-21 📅
Date de publication: 2021-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 017-038675
Se réfère à l'avis: 2020/S 109-264127
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Montant minimal: 2 000,00 EUR, montant maximal: 20 000,00 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture avec livraison de pièces détachées de rechange, consommables et d'accessoires, nécessaires à la maintenance en régie des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des espaces verts, sols sportifs, espaces naturels et forestiers du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Appel d'offres ouvert: articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Accord-cadre passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP:

— pour les lots 1-3-5-6-7 et 11: l'accord-cadre est sans minimum et avec maximum;

— pour les lots 2-4-8-9-10-12-13 et 14: l'accord-cadre est avec minimum et maximum.

L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture de marque «Grillo»
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture de marque «Grillo».

Référence
Informations complémentaires

La consultation est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général au titre des lots 2, 3 et 10. En effet, le nombre important de postes non renseigné dans le détail estimatif extrait catalogue par 1 ou plusieurs candidats a empêché l'émergence d'offres concurrentielles et l'attribution des lots. Les lots concernés feront l'objet d'une modification substantielle. Le marché n'ayant pas été attribué, aucune décision créatrice de droits n'a été prise. Une nouvelle procédure sera lancée prochainement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courriel) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Source: OJS 2021/S 017-038675 (2021-01-21)

Avis d'attribution de marché (2021-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture avec livraison de pièces détachées de rechange, consommables et d'accessoires, nécessaires à la maintenance en régie des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des espaces verts, sols sportifs, espaces naturels et forestiers du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Appel d'offres ouvert: articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 — pour les lots 1, 3, 5, 6, 7 et 11: l'accord-cadre est sans minimum et avec maximum, — pour les lots 2, 4, 8, 9, 10, 12, 13 et 14: l'accord-cadre est avec minimum et maximum. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Valeur totale du marché: 83237.55 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri-Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-17 📅
Date de publication: 2021-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 036-089748
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Montant minimum: sans montant maximum: 20 000,00 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— pour les lots 1, 3, 5, 6, 7 et 11: l'accord-cadre est sans minimum et avec maximum,

— pour les lots 2, 4, 8, 9, 10, 12, 13 et 14: l'accord-cadre est avec minimum et maximum. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Informations complémentaires:

Montant minimum: sans montant maximum: 20 000,00 EUR.

Montant minimum: 2 000,00 EUR, montant maximum: 20 000,00 EUR.

Montant minimum: Sans Montant maximum: 10 000,00 EUR.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture de marque «Iseki»
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de motoculture de marque «Iseki».

Informations complémentaires:

Montant minimum: sans Montant maximum: 20 000,00 EUR.

Montant minimum: sans montant maximum: 10 000,00 EUR.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de marque «Karcher»
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de marque «Karcher».

Description des options:

Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du B.P.U contractuel du lot 14 dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions indiquées à l'article 17 du CCP.

Informations complémentaires: Montant minimum: 1 000,00 EUR, montant maximum: 10 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de marque " Kubota "
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires captifs pour la réparation des matériels de…

… marque «Kubota»

… motoculture de marque «Roques et Lecoeur».

… motoculture des marques du groupe «Saelem».

Informations complémentaires:

Montant minimum: 1 500,00 EUR, montant maximum: 15 000,00 EUR.

Montant minimum: 7 000,00 EUR, montant maximum: 70 000,00 EUR.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires adaptables toutes marques et de pièces détachées d'origines de marques diverses (hors marques couvertes par les lots n
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires adaptables toutes marques et de pièces détachées d'origines de marques diverses (hors marques couvertes par les lots n

Informations complémentaires: Montant minimum: 10 000,00 EUR, montant maximum: 100 000,00 EUR.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-15 📅
Nom: Alain Kenel
Adresse postale: 53 rue du 22e Bmna
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 3008.12 EUR 💰
Nom: Mistre Motoculture
Adresse postale: 554 route de Nice
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Valeur totale du marché: 1613.37 EUR 💰
3791.17 EUR 💰
2377.73 EUR 💰
Adresse postale: 53 rue du 22e BMNA
Valeur totale du marché: 3525.93 EUR 💰
1692.49 EUR 💰
6651.90 EUR 💰
1425.87 EUR 💰
Nom: Mecagricole
Adresse postale: 2887 route de Sanary
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Valeur totale du marché: 6379.67 EUR 💰
24409.62 EUR 💰
27994.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
4

Référence
Informations complémentaires

Durée du contrat: un an reconductible trois fois. Date de signature du contrat: 15.2.2021. Le montant correspond au montant estimatif annuel. Le montant indiqué dans la valeur est le montant estimatif annuel pour l'ensemble des lots. Les marchés sont conclus pour un montant:

— lot n

— lot 12: minimum 1 500 EUR HT et maximum de 15 000 EUR HT,

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr - Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

— Un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr - Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/e-mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Source: OJS 2021/S 036-089748 (2021-02-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines agricoles (15 nouveaux marchés)

Pièces pour machines agricoles et sylvicoles (3)