20v0536 — légumes de 1 gamme issus de L'agriculture biologique pour la légumerie de la cuisine centrale

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert - articles R. 2124-2, R. 2161-1 du Code de la commande publique Ce marché a pour objet l'achat de légumes de 1 gamme issus de l'agriculture biologique.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-27 Avis de marché
2021-02-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale:
“pour le compte de la Ville de Nice — Nice Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo”
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497132000 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL de participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20v0536 — légumes de 1 gamme issus de L'agriculture biologique pour la légumerie de la cuisine centrale”
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert - articles R. 2124-2, R. 2161-1 du Code de la commande publique Ce marché a...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nice
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 50 000,00 EUR maxi: sans maxi en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Critères de sélection des candidatures: lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: alle devra être complétée et datée. Déclaration du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: chiffre d'affaire: déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-21 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-22 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“A/Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 av des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48998860 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— 1) Le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 103-247878 (2020-05-27)
Avis d'attribution de marché (2021-02-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: pour le compte de la ville de Nice 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20V0536 — legumes DE 1 gamme issus de l'agriculture biologique pour la légumerie de la cuisine centrale”
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Ce marché a...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande minimum: 50 000,00 EUR, maximum: sans. Maximum en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 103-247878

Attribution du marché

1️⃣
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande: minimum: 50 000,00 EUR — maximum: sans — maximum en valeur en EUR (HT)”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Naturdis
Adresse postale: 57 boulevard Marcel Pagnol — BP 23177
Commune postale: Grasse
Code postal: 06131
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 826 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La société Naturdis à été retenue pour un montant total de: 142 826,00 EUR HT. Date de conclusion du contrat 31.10.2020.”
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 032-079309 (2021-02-11)