20v0128aoo — AC-HZ — fourniture de denrées alimentaires destinées aux centres d'accueils extérieurs de la ville de Toulouse — années 2021 à 2024

Commune de Toulouse

La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées aux centres de vacances de la ville de Toulouse (denrées d'épicerie, produits frais et produits surgelés). La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Lieu(x) d'exécution:
— en Ariège: Centre d'accueil, village, Le Parc, Aulus-les-Bains (09140);
— en Haute-Garonne: Centre d'accueil, départementale 618, Antichan-de-Frontignes (31510); Centre d'accueil, chemin de Garin, Jurvielle (31110);
— en Hautes Pyrénées: Centre d'accueil, 26 avenue des Pics, Saint-Laurent-de-Neste (65140).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-30 Avis de marché
2021-03-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20v0128aoo — AC-HZ — fourniture de denrées alimentaires destinées aux centres d'accueils extérieurs de la ville de Toulouse — années 2021 à 2024 20v0128aoo/Jo-Hz”    Afficher plus
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées aux centres de vacances de la ville de Toulouse (denrées...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 648 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché: Épicerie conventionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Mesures prises en matière de performances environnementales
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de un an, à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie bio ou issue de commerce équitable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Épicerie bio ou issue de commerce équitable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 200 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits frais conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Description du marché: Produits frais conventionnels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 124 800 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits frais bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Produits frais bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 97 200 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Surgelés conventionnels et bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Description du marché: Surgelés conventionnels et bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 194 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; — renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; — liste des principales...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-01 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-01 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 215-526418 (2020-10-30)
Avis d'attribution de marché (2021-03-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René-Leduc

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées aux centres de vacances de la ville de Toulouse (denrées...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 648 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Informations complémentaires: Aucune

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 215-526418

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 21v0039
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Épicerie conventionnelle
Date de conclusion du contrat: 2021-02-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: EpiSaveurs_Saint_Alban
Adresse postale: ZAC Eurocentre
Commune postale: Castelnau-d'Estrétefonds
Code postal: 31620
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40303.14 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 21v0040
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Épicerie bio ou issue de commerce équitable
Nom et adresse du contractant
Nom: Restobio/Biocoop Restauration
Adresse postale: Zone de Confortland 6, CS 46851 Melesse, 35768 Saint-Grégoire
Commune postale: Saint-Grégoire
Code postal: 35760
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11273.49 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 21v0041
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Produits frais conventionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet
Adresse postale: 2 avenue du Vieux-Moulin
Commune postale: Saint-Loubès
Code postal: 33450
Région: Gironde 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28147.96 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 20v0042
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produits frais bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19594.45 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 20v0043
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Surgelés conventionnels et bio
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: ZI BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Région: Seine-Maritime 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44965.89 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Il s'agit de l'accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. Estimation de la dépense annuelle tous les lots confondus: 162 200 EUR (HT).”
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Source: OJS 2021/S 050-123825 (2021-03-09)