20trav15 — accord-cadre à bons de commande de travaux relatif à la fabrication et la pose de la signalétique sur le sentier du littoral sur le territoire de la Métropole TPM
L'accord-cadre concerne des travaux relatifs à la fabrication et la pose de la signalétique sur le sentier du littoral sur le territoire de la Métropole Toulon-Provence Méditerranée. La procédure de passation est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les valeurs minimales et maximales de l'accord-cadre à commandes pour la période initiale sont: montant minimal: 20 000,00 EUR HT. Montant maximal: 200 000,00 EUR HT. Les montants minimal et maximal sont identiques pour chaque période de reconduction. Relance suite à la procédure infructueuse 20map08parue au BOAMP le 29.6.2020 nº 20-82906.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-11-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Installation de panneaux de signalisation
Numéro de référence: 20trav15
Brève description:
“L'accord-cadre concerne des travaux relatifs à la fabrication et la pose de la signalétique sur le sentier du littoral sur le territoire de la Métropole...”
Brève description
L'accord-cadre concerne des travaux relatifs à la fabrication et la pose de la signalétique sur le sentier du littoral sur le territoire de la Métropole Toulon-Provence Méditerranée. La procédure de passation est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les valeurs minimales et maximales de l'accord-cadre à commandes pour la période initiale sont: montant minimal: 20 000,00 EUR HT. Montant maximal: 200 000,00 EUR HT. Les montants minimal et maximal sont identiques pour chaque période de reconduction. Relance suite à la procédure infructueuse 20map08parue au BOAMP le 29.6.2020 nº 20-82906.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de panneaux de signalisation📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux de signalisation et articles connexes📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Var🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon-Provence Méditerranée
Adresse postale: hôtel de la Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Téléphone: +33 494938300📞
Fax: +33 494938383 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-11-09 📅
Date limite de soumission: 2020-12-15 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-542139
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — l'estimation indiqué de 155 380 EUR HT s'entend sur quatre ans, soit 38 845 EUR HT sur un an. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les critères d'évaluation des candidatures sont les garanties et capacités techniques professionnelles et financières. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres, leur pondération et leur méthode de notation sont définis dans le règlement de la consultation article 8.2. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants: pour le non allotissement technique: surcoût lié au transport et impact sur le développement durable (bilan carbone) — problématique de stockage des panneaux entre la livraison et la pose — question de la responsabilité en cas de détérioration du panneau — perte de réactivité en fonction du plan de charge des entreprises ce qui devient problématique en cas d'intempéries et de gestion du risque. Pour le non allotissement géographique: harmonisation des matériaux et des supports visuels.
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Source: OJS 2020/S 222-542139 (2020-11-09)
Avis d'attribution de marché (2021-04-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre concerne des travaux relatifs à la fabrication et la pose de la signalétique sur le sentier du littoral sur le territoire de la Métropole...”
Brève description
L'accord-cadre concerne des travaux relatifs à la fabrication et la pose de la signalétique sur le sentier du littoral sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. La procédure de passation est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les valeurs minimales et maximales de l'accord-cadre à commandes pour la période initiale sont: montant minimal: 20 000,00 EUR HT, montant maximal: 200 000,00 EUR HT. Les montants minimal et maximal sont identiques pour chaque période de reconduction. Relance suite à la procédure infructueuse 20map08parue au BOAMP le 29.6.2020 nº 20-82906.
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Total value of the procurement: 54 125 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-04-29 📅
Date de publication: 2021-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 086-221544
Se réfère à l'avis: 2020/S 222-542139
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
“Le montant indiqué dans l'onglet «Valeur» est le montant annuel rectifié du BPUF valant Denc. Montant annuel rectifié: 54 125,00 EUR HT (BPUF valant Denc),...”
Le montant indiqué dans l'onglet «Valeur» est le montant annuel rectifié du BPUF valant Denc. Montant annuel rectifié: 54 125,00 EUR HT (BPUF valant Denc), étant précisé que les valeurs minimales et maximales de l'accord-cadre à commandes pour la période initiale sont: minimum 20 000,00 EUR HT — maximum 200 000,00 EUR HT. Les montants minimal et maximal sont identiques pour chaque période de reconduction. Durée du contrat: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Date de signature du contrat: 28.4.2021.
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Source: OJS 2021/S 086-221544 (2021-04-29)