20TIC01 — accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de développement autour du logiciel Easyvista et prestations complémentaires sur le Territoire Métropolitain et de la ville de Toulon

Métropole Toulon Provence Méditerranée

Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre la Métropole TPM et le futur titulaire dans le cadre de la passation de bons de commandes relatifs aux développements spécifiques liées aux besoins de différents métiers de la Métropole TPM utilisant le logiciel Easyvista (outil de gestion de tickets, stocks de matériels informatiques des agents Métropole et ville de Toulon), assortis de prestations complémentaires. Accord-cadre avec minimum et maximum, articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: minimum HT 5 500,00 EUR — maximum HT 55 000,00 EUR. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à 45 600 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-01-27 Avis de marché
2020-06-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-01-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494938300 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494938383 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet...”    Afficher plus
Adresse postale: 107 bd Henri Fabre — CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20TIC01 — accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de développement autour du logiciel Easyvista et prestations complémentaires sur le...”    Afficher plus
Produits/services: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre la Métropole TPM et le futur titulaire dans le cadre de la passation...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 182 400 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de configuration de logiciels 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en logiciels 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée 83000 — Toulon.
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre la Métropole TPM et le futur titulaire dans le cadre de la passation...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 182 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Clauses de ré-examen conformément à l'article 72 de la directive nº 2014/24/UE du 26.2.2014, les accords-cadres peuvent être modifiés sans nouvelle...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner une lettre de candidature précisant si...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat, — déclaration indiquant...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-02 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-03 00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 020-044472 (2020-01-27)
Avis d'attribution de marché (2020-06-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20TIC01 — accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de développement autour du logiciel Easyvista et prestations complémentaires sur le...”    Afficher plus
Brève description:
“— le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre la métropole TPM et le futur titulaire dans le cadre de la...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 21 350 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Toulon Provence Méditerrannée 83000 Toulon.
Description du marché:
“— le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre la métropole TPM et le futur titulaire dans le cadre de la...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“— clauses de ré-examen conformément à l'article 72 de la directive nº 2014/24/UE du 26.2.2014, les accords-cadres peuvent être modifiés sans nouvelle...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 020-044472

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pôle Sud
Adresse postale: 30 boulevard Claude Antonetti
Commune postale: La Penne-sur-Huveaune
Code postal: 13821
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 350 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— durée du contrat: un an reconductible trois fois; — date de signature du contrat: 22.6.2020; — montant période initiale: —— minimum 5 500,00 EUR Ht; ——...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Felix Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé pré-contractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative; —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 125-306723 (2020-06-29)