L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en six lots lieu(x) d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20sf01 — organisation de réceptions et fourniture de restauration rapide, boissons pour la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
20sf01”
Produits/services: Services de réception📦
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en six lots lieu(x) d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Organisation de cocktails standard
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réception📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“Le lot nº 1 comprend l'organisation de réceptions sur différents sites de l'agglomération pour un nombre de convives variant généralement de 10 à 300...”
Description du marché
Le lot nº 1 comprend l'organisation de réceptions sur différents sites de l'agglomération pour un nombre de convives variant généralement de 10 à 300 personnes sur une journée. Les cocktails proposés par le titulaire sont de type apéritif, sous la forme de pièces froides salées et sucrées.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur financière de l'offre
Critère de coût (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Il peut être reconduit trois fois pour des période d'un an, la durée maximale du contrat, toutes...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Il peut être reconduit trois fois pour des période d'un an, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Organisation de cocktails prestige
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 comprend l'organisation de réceptions sur différents sites de l'agglomération pour un nombre de convives variant généralement de 20 à 300...”
Description du marché
Le lot nº 2 comprend l'organisation de réceptions sur différents sites de l'agglomération pour un nombre de convives variant généralement de 20 à 300 personnes sur une journée. Dans certains cas plus exceptionnels, par exemple lors des vœux, le nombre de convives peut atteindre entre 500 et 1 000 personnes sur une seule journée, le midi et le soir, avec un thème d'animation et de décoration défini et renouvelé annuellement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (pondération): 45
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Organisation de buffets froids et de buffets chauds
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Organisation de buffets froids, de buffets chauds. La composition des buffets se trouve dans le CCTP.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de restauration rapide
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour restauration rapide📦
Description du marché:
“Le lot nº 4 concerne la fourniture de mini-viennoiseries, de sandwiches, plateaux repas, ou formules diverses.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 15
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché:
“Le lot nº 5 concerne la fourniture de différents types de boissons: eau plate (détail ou palette), eau gazeuse, jus de fruits, soda, vins, spiritueux,...”
Description du marché
Le lot nº 5 concerne la fourniture de différents types de boissons: eau plate (détail ou palette), eau gazeuse, jus de fruits, soda, vins, spiritueux, champagne, etc.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 60
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Biscuits et confiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Description du marché: Le lot nº 6 concerne la fourniture de biscuits et confiseries individuels.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-11
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-14
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cergy.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.cergypontoise.fr/ — L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivant du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivant du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 140-344851 (2020-07-17)
Avis d'attribution de marché (2021-07-20) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20SF01— organisation de réceptions et fourniture de restauration rapide, boissons pour la communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
20sf01”
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en six lots.
Lieu(x) d'exécution: territoire de la communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 121523.38 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 comprend l'organisation de réceptions sur différents sites de l'agglomération pour un nombre de convives variant généralement de 20 à 300...”
Description du marché
Le lot nº 2 comprend l'organisation de réceptions sur différents sites de l'agglomération pour un nombre de convives variant généralement de 20 à 300 personnes sur une journée. Dans certains cas plus exceptionnels, par exemple lors des vœux, le nombre de convives peut atteindre entre 500 et 1000 personnes sur une seule journée, le midi et le soir, avec un thème d'animation et de décoration défini et renouvelé annuellement.
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Description du marché:
“Le lot nº 5 concerne la fourniture de différents types de boissons: eau plate (détail ou palette), eau gazeuse,jus de fruits, soda, vins, spiritueux, champagne, etc.”
Description du marché
Le lot nº 5 concerne la fourniture de différents types de boissons: eau plate (détail ou palette), eau gazeuse,jus de fruits, soda, vins, spiritueux, champagne, etc.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 140-344851
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Organisation de cocktails standard
Date de conclusion du contrat: 2021-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Escapades Saveurs
Adresse postale: 5 avenue de l'Égalité
Commune postale: Beauchamp
Code postal: 95250
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 055 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Organisation de cocktails prestige
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 907 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Organisation de buffets froids et de buffets chauds
Nom et adresse du contractant
Nom: Paulus Lemoine
Adresse postale: rue des Chauffours
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 180 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de restauration rapide
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 852 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de boissons
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Biscuits et confiseries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Gourmalliance
Adresse postale: rue du Capitaine Dreyfus — BP 40047
Commune postale: Franconville
Code postal: 95130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1529.38 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 141-375572 (2021-07-20)