Les prestations consistent en:
— accueil et réception du public titulaire de contrats d'accès et des services municipaux de la Métropole;
— contrôle du droit d'accès, de la nature et du volume des dépôts pour la facturation de la Métropole;
— bonne tenue des installations (nettoyage, rangement);
— tenue de la main courante journalière et du répertoire d'incident des pôles de valorisation;
— commande des bennes auprès du prestataire en charge de leur évacuation;
— ouverture et fermeture des installations;
— opérations de compactage des déchets avec mise à disposition d'un compacteur mobile par la Métropole sur le site de Courrens;
— opération de chargement des déchets avec mise à disposition d'une chargeuse par la Métropole sur le site de Négadoux.
Estimation annuelle: 374 400 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-04-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: Hôtel de La Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet...”
Nom
Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20serv11 gestion des pôles de valorisation métropolitains sis à Six-Fours-Les-Plages «sites Courrens et Négadoux»
20serv11/Jo”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Les prestations consistent en:
— accueil et réception du public titulaire de contrats d'accès et des services municipaux de la Métropole;
— contrôle du...”
Brève description
Les prestations consistent en:
— accueil et réception du public titulaire de contrats d'accès et des services municipaux de la Métropole;
— contrôle du droit d'accès, de la nature et du volume des dépôts pour la facturation de la Métropole;
— bonne tenue des installations (nettoyage, rangement);
— tenue de la main courante journalière et du répertoire d'incident des pôles de valorisation;
— commande des bennes auprès du prestataire en charge de leur évacuation;
— ouverture et fermeture des installations;
— opérations de compactage des déchets avec mise à disposition d'un compacteur mobile par la Métropole sur le site de Courrens;
— opération de chargement des déchets avec mise à disposition d'une chargeuse par la Métropole sur le site de Négadoux.
Estimation annuelle: 374 400 EUR HT.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de décharges📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Les prestations consistent en:
— accueil et réception du public titulaire de contrats d'accès et des services municipaux de la Métropole;
— contrôle du...”
Description du marché
Les prestations consistent en:
— accueil et réception du public titulaire de contrats d'accès et des services municipaux de la Métropole;
— contrôle du droit d'accès, de la nature et du volume des dépôts pour la facturation de la Métropole;
— bonne tenue des installations (nettoyage, rangement);
— tenue de la main courante journalière et du répertoire d'incident des pôles de valorisation;
— commande des bennes auprès du prestataire en charge de leur évacuation;
— ouverture et fermeture des installations;
— opérations de compactage des déchets avec mise à disposition d'un compacteur mobile par la Métropole sur le site de Courrens;
— opération de chargement des déchets avec mise à disposition d'une chargeuse par la Métropole sur le site de Négadoux.
Estimation annuelle: 374 400 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 497 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est...”
Description des renouvellements
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire;
—...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s); — Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches-publics.info
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresseinternet suivante: https://marches-publics.info
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer.
Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. La pondération des critères retenus pour le jugement des offres est indiquée à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants:
— les prestations sont étroitement liées et l'allotissement risque de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations. À l'occasion de l'exécution du marché, le titulaire s'engage à réserver à la mise en oeuvre de l'action d'insertion au minimum:10 % minimum du total des heures travaillées. Le détail de cette clause d'insertion, dont le respect est obligatoire, soumis à contrôle et pénalités éventuelles, est précisé à l'annexe nº 1 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
À titre d'information, la liste du personnel actuellement affecté à la réalisation des prestations avec indication de leurs classifications, leurs emplois occupés, leurs années d'ancienneté, leurs coefficients de rémunération tels que communiqués par le titulaire du marché en cours d'exécution est indiquée dans le document figurant au DCE en annexe 2 du CCAP «Tableau de reprise du personnel».
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution(R. 551-7 du CJA);
— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courrier électronique) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
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Source: OJS 2020/S 085-201998 (2020-04-28)
Avis d'attribution de marché (2020-09-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri-Fabre, CS 30536
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20SERV11 — gestion des pôles de valorisation metropolitains sis à Six-Fours-les-Plages «Sites Courrens et Négadoux»
20serv11/Jo”
Brève description:
“Les prestations consistent en:
— accueil et réception du public titulaire de contrats d'accès et des services municipaux de la Métropole;
— contrôle du...”
Brève description
Les prestations consistent en:
— accueil et réception du public titulaire de contrats d'accès et des services municipaux de la Métropole;
— contrôle du droit d'accès, de la nature et du volume des dépôts pour la facturation de la Métropole;
— bonne tenue des installations (nettoyage, rangement);
— tenue de la main courante journalière et du répertoire d'incident des pôles de valorisation;
— commande des bennes auprès du prestataire en charge de leur évacuation;
— ouverture et fermeture des installations;
— opérations de compactage des déchets avec mise à disposition d'un compacteur mobile par la métropole sur le site de Courrens;
— opération de chargement des déchets avec mise à disposition d'une chargeuse par la métropole sur le site de Négadoux. Estimation annuelle: 374 400 EUR (HT).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 264 360 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations consistent en:
— accueil et réception du public titulaire de contrats d'accès et des services municipaux de la Métropole;
— contrôle du...”
Description du marché
Les prestations consistent en:
— accueil et réception du public titulaire de contrats d'accès et des services municipaux de la Métropole;
— contrôle du droit d'accès, de la nature et du volume des dépôts pour la facturation de la Métropole;
— bonne tenue des installations (nettoyage, rangement);
— tenue de la main courante journalière et du répertoire d'incident des pôles de valorisation;
— commande des bennes auprès du prestataire en charge de leur évacuation;
— ouverture et fermeture des installations;
— opérations de compactage des déchets avec mise à disposition d'un compacteur mobile par la métropole sur le site de Courrens;
— opération de chargement des déchets avec mise à disposition d'une chargeuse par la métropole sur le site de Négadoux. Estimation annuelle: 374 400 EUR (HT).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 085-201998
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-09-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Kroc Can
Adresse postale: 141 chemin de la Mistralade
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 264 360 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Montant annuel de: 264 360 EUR HT soit 290 796 EUR (TTC) 1 400 heures de travail d'insertion ou 1 emploi d'insertion à temps complet sur la durée du...”
Montant annuel de: 264 360 EUR HT soit 290 796 EUR (TTC) 1 400 heures de travail d'insertion ou 1 emploi d'insertion à temps complet sur la durée du chantier. Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de quarante-huit mois. Date de signature du contrat: 21.9.2020.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: Place Felix-Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de Justice Administrative,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de Justice Administrative,
— Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr - Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du CJA);
— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr - Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/e-mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 187-451439 (2020-09-22)