20serv10 — accord cadre a bons de commande de fauchage/débroussaillement de bord de voies, de terrains, de massifs forestiers et de faucardage de la métropole Toulon Provence Méditerranée

Métropole Toulon Provence Méditerranée

Le besoin concerne l'exécution de prestations de fauchages et débroussaillement de bord de voies, de terrains, de massifs forestiers et de faucardage sur les deux secteurs de la Métropole Toulon Provence Méditerranée décomposés tel que: Secteur Est, représentant les territoires métropolitains dupradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette du Var, Hyères les Palmiers, La Garde et Secteur Ouest, représentant les territoires métropolitains de Six-Fours Les Plages, Ollioules, La Seyne sur Mer, Saint Mandrier, Toulon, Le Revest. L'Ensemble de ces prestations seront applicables sur les voies et terrains situés sur le territoire de douze communes de la Métropole mais aussi sur quelques sites en gestion métropolitaine hors périmètre de la métropole. Les prestations forestières seront dévolues aux espaces naturels de gestion environnementale.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-11 Avis de marché
2020-09-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: Hotel de la Metropole — 107 boulevard Henri Fabre — CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494938300 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494938383 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20serv10 — accord cadre a bons de commande de fauchage/débroussaillement de bord de voies, de terrains, de massifs forestiers et de faucardage de la...”    Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“Le besoin concerne l'exécution de prestations de fauchages et débroussaillement de bord de voies, de terrains, de massifs forestiers et de faucardage sur...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 669 408 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain — secteur Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1a
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion des forêts 📦
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage 📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché:
“Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain - secteur Est (territoires métropolitains du Pradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié à partir du detail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 119 199 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Clause de réexamen: établissement de prix nouveaux des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain — secteur Ouest”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1b
Description
Description du marché:
“Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain — secteur Ouest (territoires métropolitains de Six-Fours Les Plages, Ollioules, La...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 870 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Débroussaillement de massifs forestiers — secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2a
Description
Description du marché:
“Débroussaillement de massifs forestiers - secteur Est (territoires métropolitains du Pradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette du Var, Hyères les Palmiers,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 365 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Débroussaillement de massifs forestiers — secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2b
Description
Description du marché:
“Débroussaillement de massifs forestiers — secteur Ouest(Territoires métropolitains de Six-Fours Les Plages, Ollioules, La Seyne sur Mer, Saint Mandrier,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 176 965 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Clause de réexamen: établissement de prix nouveaux des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du Bpuf dans le cadre d'une mise...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Faucardage de zones humides - secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3a
Description
Description du marché:
“Faucardage de zones humides — secteur Est (territoires métropolitains dupradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette du Var, Hyères les Palmiers, La Garde).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 132 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Faucardage de zones humides — secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 3b
Description
Description du marché:
“Faucardage de zones humides — secteur Ouest(Territoires métropolitains de Six-Fours Les Plages, Ollioules, La Seyne sur Mer, Saint Mandrier, Toulon, Le Revest).”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 877 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Une lettre de candidature précisant si...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-15 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-16 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Premier semestre 2024.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence — Alpes — Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: Place Felix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, un...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 093-222289 (2020-05-11)
Avis d'attribution de marché (2020-09-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20serv10 — accord-cadre à bons de commande de fauchage/débroussaillement de bord de voies, de terrains, de massifs forestiers et de faucardage de la...”    Afficher plus
Brève description:
“Le besoin concerne l'exécution de prestations de fauchages et débroussaillement de bord de voies, de terrains, de massifs forestiers et de faucardage sur...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 296582.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain — secteur Est (territoires métropolitains du Pradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Clause de réexamen: établissement de prix nouveaux des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain — secteur Ouest (territoires métropolitains de Six-Fours-les-Plages, Ollioules, La...”    Afficher plus
Description du marché:
“Débroussaillement de massifs forestiers — secteur Est (territoires métropolitains Dupradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette du Var, Hyères-les-Palmiers, La Garde).”    Afficher plus
Description du marché:
“Débroussaillement de massifs forestiers — secteur Ouest (territoires métropolitains de Six-Fours-les-Plages, Ollioules, La Seyne-sur-Mer, Saint-Mandrier,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Faucardage de zones humides — secteur Est
Description
Description du marché:
“Faucardage de zones humides — secteur Est (territoires métropolitains Dupradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette du Var, Hyères-les-Palmiers, La Garde).”
Description du marché:
“Faucardage de zones humides — secteur Ouest (territoires métropolitains de Six-Fours-les-Plages, Ollioules, La Seyne-sur-Mer, Saint-Mandrier, Toulon, Le Revest).”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 093-222289

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1a
Titre:
“Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain — secteur Est”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: CLM Environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 527 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1b
Titre:
“Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain — secteur Ouest”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 701 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2a
Titre: Débroussaillement de massifs forestiers — secteur Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 529 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2b
Titre: Débroussaillement de massifs forestiers — secteur Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 759 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3a
Titre: Faucardage de zones humides — secteur Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 858 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3b
Titre: Faucardage de zones humides — secteur Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29481.50 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Durée du contrat: les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de un an à compter de la date de notification des contrats. Chaque accord-cadre...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative; —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 182-439672 (2020-09-15)