20serv10 — accord cadre a bons de commande de fauchage/débroussaillement de bord de voies, de terrains, de massifs forestiers et de faucardage de la métropole Toulon Provence Méditerranée
Le besoin concerne l'exécution de prestations de fauchages et débroussaillement de bord de voies, de terrains, de massifs forestiers et de faucardage sur les deux secteurs de la Métropole Toulon Provence Méditerranée décomposés tel que: Secteur Est, représentant les territoires métropolitains dupradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette du Var, Hyères les Palmiers, La Garde et Secteur Ouest, représentant les territoires métropolitains de Six-Fours Les Plages, Ollioules, La Seyne sur Mer, Saint Mandrier, Toulon, Le Revest. L'Ensemble de ces prestations seront applicables sur les voies et terrains situés sur le territoire de douze communes de la Métropole mais aussi sur quelques sites en gestion métropolitaine hors périmètre de la métropole. Les prestations forestières seront dévolues aux espaces naturels de gestion environnementale.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20serv10 — accord cadre a bons de commande de fauchage/débroussaillement de bord de voies, de terrains, de massifs forestiers et de faucardage de la...”
Titre
20serv10 — accord cadre a bons de commande de fauchage/débroussaillement de bord de voies, de terrains, de massifs forestiers et de faucardage de la métropole Toulon Provence Méditerranée
20serv10/Jo
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Le besoin concerne l'exécution de prestations de fauchages et débroussaillement de bord de voies, de terrains, de massifs forestiers et de faucardage sur...”
Brève description
Le besoin concerne l'exécution de prestations de fauchages et débroussaillement de bord de voies, de terrains, de massifs forestiers et de faucardage sur les deux secteurs de la Métropole Toulon Provence Méditerranée décomposés tel que: Secteur Est, représentant les territoires métropolitains dupradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette du Var, Hyères les Palmiers, La Garde et Secteur Ouest, représentant les territoires métropolitains de Six-Fours Les Plages, Ollioules, La Seyne sur Mer, Saint Mandrier, Toulon, Le Revest. L'Ensemble de ces prestations seront applicables sur les voies et terrains situés sur le territoire de douze communes de la Métropole mais aussi sur quelques sites en gestion métropolitaine hors périmètre de la métropole. Les prestations forestières seront dévolues aux espaces naturels de gestion environnementale.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 669 408 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain — secteur Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 1a
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion des forêts📦
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain - secteur Est (territoires métropolitains du Pradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette...”
Description du marché
Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain - secteur Est (territoires métropolitains du Pradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette du Var, Hyères les Palmiers, La Garde).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié à partir du detail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 119 199 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quarante-huit mois.
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Options ✅
Description des options:
“Clause de réexamen: établissement de prix nouveaux des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise...”
Description des options
Clause de réexamen: établissement de prix nouveaux des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions indiqués dans l'article dix-sept du CCAP.
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Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain — secteur Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 1b
Description
Description du marché:
“Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain — secteur Ouest (territoires métropolitains de Six-Fours Les Plages, Ollioules, La...”
Description du marché
Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain — secteur Ouest (territoires métropolitains de Six-Fours Les Plages, Ollioules, La Seyne sur Mer, Saint Mandrier, Toulon, Le Revest)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 870 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Débroussaillement de massifs forestiers — secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2a
Description
Description du marché:
“Débroussaillement de massifs forestiers - secteur Est (territoires métropolitains du Pradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette du Var, Hyères les Palmiers,...”
Description du marché
Débroussaillement de massifs forestiers - secteur Est (territoires métropolitains du Pradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette du Var, Hyères les Palmiers, La Garde).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 365 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Débroussaillement de massifs forestiers — secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2b
Description
Description du marché:
“Débroussaillement de massifs forestiers — secteur Ouest(Territoires métropolitains de Six-Fours Les Plages, Ollioules, La Seyne sur Mer, Saint Mandrier,...”
Description du marché
Débroussaillement de massifs forestiers — secteur Ouest(Territoires métropolitains de Six-Fours Les Plages, Ollioules, La Seyne sur Mer, Saint Mandrier, Toulon, Le Revest).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 176 965 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quarante-huit mois.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Clause de réexamen: établissement de prix nouveaux des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du Bpuf dans le cadre d'une mise...”
Description des options
Clause de réexamen: établissement de prix nouveaux des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du Bpuf dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions indiqués dans l'article dix-sept du CCAP.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Faucardage de zones humides - secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3a
Description
Description du marché:
“Faucardage de zones humides — secteur Est (territoires métropolitains dupradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette du Var, Hyères les Palmiers, La Garde).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 132 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quarante-huit mois
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Faucardage de zones humides — secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 3b
Description
Description du marché:
“Faucardage de zones humides — secteur Ouest(Territoires métropolitains de Six-Fours Les Plages, Ollioules, La Seyne sur Mer, Saint Mandrier, Toulon, Le Revest).”
Description du marché
Faucardage de zones humides — secteur Ouest(Territoires métropolitains de Six-Fours Les Plages, Ollioules, La Seyne sur Mer, Saint Mandrier, Toulon, Le Revest).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 877 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Une lettre de candidature précisant si...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principaux services effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: Qualipaysage H121 Habilitation Routes, Autoroutes et Grandes Infrastructures et Qualipaysage E150 Entretien Fauchage. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de trente jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Premier semestre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.info
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://marchespublics.info
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques,professionnelles et financières. Les sous-critères de la valeur technique, leur pondération et la méthode de notation sont indiqués à l'article 7.2 du règlement de consultation. Les estimations pour chaque lot sont données annuellement. Le montant estimé des commandes, pour l'ensemble des six lots, toutes périodes confondues est de 2 677 632 EUR (HT). L'accord cadre est conclu: pour le lot 1a avec un minimum annuel de 20 000 EUR HT et un maximum annuel de 200 000 EUR HT, pour le lot 1b avec un minimum annuel de 10 000 EUR HT et un maximum annuel de 100 000 euro(s) HT, pour le lot 2a avec un minimum annuel de 20 000 EUR HT et un maximum annuel de 200 000 EUR HT, pour le lot 2b avec un minimum annuel de 20 000 EUR HT et un maximum annuel de 200 000 EUR HT, pour le lot 3a avec un minimum annuel de 20 000 EUR HT et un maximum annuel de 200 000 EUR HT, pour le lot 3b avec un minimum annuel de 10 000 EUR HT et un maximum annuel de 100 000 EUR (HT).
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Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence — Alpes — Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: Place Felix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le trente-et-unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution(R. 551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra).
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Source: OJS 2020/S 093-222289 (2020-05-11)
Avis d'attribution de marché (2020-09-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20serv10 — accord-cadre à bons de commande de fauchage/débroussaillement de bord de voies, de terrains, de massifs forestiers et de faucardage de la...”
Titre
20serv10 — accord-cadre à bons de commande de fauchage/débroussaillement de bord de voies, de terrains, de massifs forestiers et de faucardage de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
20serv10/Jo
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Brève description:
“Le besoin concerne l'exécution de prestations de fauchages et débroussaillement de bord de voies, de terrains, de massifs forestiers et de faucardage sur...”
Brève description
Le besoin concerne l'exécution de prestations de fauchages et débroussaillement de bord de voies, de terrains, de massifs forestiers et de faucardage sur les deux secteurs de la Métropole Toulon Provence Méditerranée décomposés tel que:
— secteur est, représentant les territoires métropolitains Dupradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette du Var, Hyères les Palmiers, La Garde et;
— secteur ouest, représentant les territoires métropolitains de Six-Fours-les-Plages, Ollioules, La Seyne-sur-Mer, Saint-Mandrier, Toulon, Le Revest.
L'ensemble de ces prestations seront applicables sur les voies et terrains situés sur le territoire de douze communes de la Métropole mais aussi sur quelques sites en gestion métropolitaine hors périmètre de la métropole. Les prestations forestières seront dévolues aux espaces naturels de gestion environnementale.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 296582.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain — secteur Est (territoires métropolitains du Pradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette...”
Description du marché
Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain — secteur Est (territoires métropolitains du Pradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette du Var, Hyères-les-Palmiers, La Garde).
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Clause de réexamen: établissement de prix nouveaux des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise...”
Description des options
Clause de réexamen: établissement de prix nouveaux des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions indiqués dans l'article 17 du CCAP.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain — secteur Ouest (territoires métropolitains de Six-Fours-les-Plages, Ollioules, La...”
Description du marché
Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain — secteur Ouest (territoires métropolitains de Six-Fours-les-Plages, Ollioules, La Seyne-sur-Mer, Saint-Mandrier, Toulon, Le Revest).
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Description du marché:
“Débroussaillement de massifs forestiers — secteur Est (territoires métropolitains Dupradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette du Var, Hyères-les-Palmiers, La Garde).”
Description du marché
Débroussaillement de massifs forestiers — secteur Est (territoires métropolitains Dupradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette du Var, Hyères-les-Palmiers, La Garde).
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Description du marché:
“Débroussaillement de massifs forestiers — secteur Ouest (territoires métropolitains de Six-Fours-les-Plages, Ollioules, La Seyne-sur-Mer, Saint-Mandrier,...”
Description du marché
Débroussaillement de massifs forestiers — secteur Ouest (territoires métropolitains de Six-Fours-les-Plages, Ollioules, La Seyne-sur-Mer, Saint-Mandrier, Toulon, Le Revest).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Faucardage de zones humides — secteur Est
Description
Description du marché:
“Faucardage de zones humides — secteur Est (territoires métropolitains Dupradet, La Crau, Carqueiranne, La Valette du Var, Hyères-les-Palmiers, La Garde).”
Description du marché:
“Faucardage de zones humides — secteur Ouest (territoires métropolitains de Six-Fours-les-Plages, Ollioules, La Seyne-sur-Mer, Saint-Mandrier, Toulon, Le Revest).”
Description du marché
Faucardage de zones humides — secteur Ouest (territoires métropolitains de Six-Fours-les-Plages, Ollioules, La Seyne-sur-Mer, Saint-Mandrier, Toulon, Le Revest).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 093-222289
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1a
Titre:
“Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain — secteur Est”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: CLM Environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 527 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1b
Titre:
“Fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain — secteur Ouest” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 701 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2a
Titre: Débroussaillement de massifs forestiers — secteur Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 529 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2b
Titre: Débroussaillement de massifs forestiers — secteur Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 759 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3a
Titre: Faucardage de zones humides — secteur Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 858 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3b
Titre: Faucardage de zones humides — secteur Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29481.50 💰
“Durée du contrat: les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de un an à compter de la date de notification des contrats. Chaque accord-cadre...”
Durée du contrat: les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de un an à compter de la date de notification des contrats. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Date de signature du contrat: 10.9.2020 le montant indiqué dans valeur correspond au montant estimatif annuel pour l'ensemble des lots le montant indiqué pour chaque lot, correspond au montant estimatif annuel. Montant:
— lot 1a: mini 20 000 EUR HT — maxi 200 000 EUR HT,
— lot 1b: mini 10 000 EUR HT — maxi 100 000 EUR HT,
— lot 2a: mini 20 000 EUR HT — maxi 200 000 EUR HT,
— lot 2b: mini 20 000 EUR HT — maxi 200 000 EUR HT,
— lot 3a: mini 20 000 EUR HT — maxi 200 000 EUR HT,
— lot 3b: mini 10 000 EUR HT — maxi 100 000 EUR HT.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
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Source: OJS 2020/S 182-439672 (2020-09-15)