20serv05 Acbc Prestations de maintenance des matériels légers, portes et lourds de motoculture servant à l'entretien des espaces verts du territoire métropolitain
La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et corrective des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des espaces verts, sols sportifs, espaces naturels et forestiers du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Appel d'offres ouvert: articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-07-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494938300📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Fax: +33 494938383 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet...”
Nom
Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20serv05 Acbc Prestations de maintenance des matériels légers, portes et lourds de motoculture servant à l'entretien des espaces verts du territoire...”
Titre
20serv05 Acbc Prestations de maintenance des matériels légers, portes et lourds de motoculture servant à l'entretien des espaces verts du territoire métropolitain
20serv05
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien de machines📦
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et corrective des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des...”
Brève description
La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et corrective des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des espaces verts, sols sportifs, espaces naturels et forestiers du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Appel d'offres ouvert: articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 486 694 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des matériels légers et portes de motoculture” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de machines📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Les matériels légers et portés ont été définis comme suit:
— le matériel léger s'entend pour tout matériel pouvant être chargé et transporté par deux...”
Description du marché
Les matériels légers et portés ont été définis comme suit:
— le matériel léger s'entend pour tout matériel pouvant être chargé et transporté par deux hommes;
— le matériel porté s'entend pour tout matériel transporté et utilisé par un seul homme pour l'entretien d'un jardin.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 386 576 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPU contractuel du lot considéré, dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle,...”
Description des options
Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPU contractuel du lot considéré, dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions indiquées à l'article 17 du CCP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et corrective des matériels lourds de motoculture
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché:
“Les matériels lourds ont été définis comme étant tout matériel pouvant être transporté exclusivement par remorque.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 118 💰
Description
Informations complémentaires:
“— montant minimal: 10 000,00 EUR;
— montant maximal: 100 000,00 EUR;
— estimation annuelle: 25 029,50 EUR.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire;
—...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s);
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— la capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des chiffres d'affaires: déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents… Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance nº 2020-738 du 17.6.2020 portant diverses mesures en matière de commande publique: l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31.12.2023.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année;
— liste de référence des principales prestations effectuées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année;
— liste de référence des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une simple déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches-publics.info — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marches-publics.info — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Les critères de la valeur technique, leur pondération et la méthode de notation sont indiqués à l'article 7.2 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du CJA);
— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courriel) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
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Source: OJS 2020/S 146-359511 (2020-07-27)
Avis d'attribution de marché (2021-04-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20serv05 Accord-cadre à bons de commande prestations de maintenance des matériels légers, portes et lourds de motoculture servant à l'entretien des espaces...”
Titre
20serv05 Accord-cadre à bons de commande prestations de maintenance des matériels légers, portes et lourds de motoculture servant à l'entretien des espaces verts du territoire métropolitain
20serv05
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Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et corrective des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des...”
Brève description
La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et corrective des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des espaces verts, sols sportifs, espaces naturels et forestiers du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Appel d'offres ouvert: articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 245 819 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Montant minimal: 25 000 EUR. Montant maximal: 250 000 EUR. Estimation annuelle: 96 644 EUR.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal: 10 000 EUR. Montant maximal: 100 000 EUR. Estimation annuelle: 25 029,50 EUR.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 146-359511
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 44rl21-21343
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des matériels légers et portes de motoculture”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Mistre Motoculture
Adresse postale: 1 chemin d'Eguilles
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203 995 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 45rl21-21344
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Maintenance préventive et corrective des matériels lourds de motoculture
Date de conclusion du contrat: 2021-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Alain Kenel
Adresse postale: 53 rue du 22e Bmna
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 824 💰
“Durée du contrat: un an reconductible trois fois. Date de signature du contrat: 10.3.2021. Les montants inscrits dans les lots correspondent aux montants...”
Durée du contrat: un an reconductible trois fois. Date de signature du contrat: 10.3.2021. Les montants inscrits dans les lots correspondent aux montants annuels estimatifs des DENC de chaque lot. Le montant de la valeur totale correspond aux montants estimatifs annuels des DENC de l'ensemble des lots. Le montant des marchés sont les suivants:
— lot 1: montant minimal de 25 000 EUR HT et d'un montant maximal de 250 000 EUR HT;
— lot 2: montant minimal de 10 000 EUR HT et d'un montant maximal de 100 000 EUR HT.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Source: OJS 2021/S 080-206462 (2021-04-21)