20serv05 Acbc Prestations de maintenance des matériels légers, portes et lourds de motoculture servant à l'entretien des espaces verts du territoire métropolitain

Métropole Toulon Provence Méditerranée

La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et corrective des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des espaces verts, sols sportifs, espaces naturels et forestiers du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Appel d'offres ouvert: articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-27 Avis de marché
2021-04-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494938300 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494938383 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet...”    Afficher plus
Adresse postale: 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20serv05 Acbc Prestations de maintenance des matériels légers, portes et lourds de motoculture servant à l'entretien des espaces verts du territoire...”    Afficher plus
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de machines 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et corrective des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 486 694 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des matériels légers et portes de motoculture”
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de machines 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché:
“Les matériels légers et portés ont été définis comme suit: — le matériel léger s'entend pour tout matériel pouvant être chargé et transporté par deux...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 386 576 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPU contractuel du lot considéré, dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle,...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“— montant minimal: 25 000,00 EUR; — montant maximal: 250 000,00 EUR; — estimation annuelle: 96 644,00 EUR.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et corrective des matériels lourds de motoculture
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché:
“Les matériels lourds ont été définis comme étant tout matériel pouvant être transporté exclusivement par remorque.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 118 💰
Description
Informations complémentaires:
“— montant minimal: 10 000,00 EUR; — montant maximal: 100 000,00 EUR; — estimation annuelle: 25 029,50 EUR.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire; —...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année; — liste de référence des principales prestations effectuées...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-11 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-14 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative; —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 146-359511 (2020-07-27)
Avis d'attribution de marché (2021-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20serv05 Accord-cadre à bons de commande prestations de maintenance des matériels légers, portes et lourds de motoculture servant à l'entretien des espaces...”    Afficher plus
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et corrective des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 245 819 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimal: 25 000 EUR. Montant maximal: 250 000 EUR. Estimation annuelle: 96 644 EUR.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal: 10 000 EUR. Montant maximal: 100 000 EUR. Estimation annuelle: 25 029,50 EUR.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 146-359511

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 44rl21-21343
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des matériels légers et portes de motoculture”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Mistre Motoculture
Adresse postale: 1 chemin d'Eguilles
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203 995 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 45rl21-21344
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Maintenance préventive et corrective des matériels lourds de motoculture
Date de conclusion du contrat: 2021-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Alain Kenel
Adresse postale: 53 rue du 22e Bmna
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
Région: Var 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 824 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Durée du contrat: un an reconductible trois fois. Date de signature du contrat: 10.3.2021. Les montants inscrits dans les lots correspondent aux montants...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Source: OJS 2021/S 080-206462 (2021-04-21)