20S0528-AOO-DATM — fourniture et livraison de produits pétroliers en vrac pour les besoins des services du département du Pas-de-Calais (deux lots)
Conseil départemental du Pas-de-Calais
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à quinze (15) mois à compter du 1.1.2021 ou à compter de la date de la notification si celle-ci est postérieure.
Le délai de réception des offres était de 2021-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-27 | Avis de marché |
| 2021-03-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Numéro de référence: 20S0528
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦
Code CPV supplémentaire: Essence sans plomb 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216732 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-27 📅
Date limite de soumission: 2021-01-04 📅
Date de publication: 2020-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 235-579570
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
La date et l'heure d'ouverture des offres sont purement indicatives.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Zone de livraison Est du département du Pas-de-Calais — secteur Arras et ses environs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Zone de livraison Ouest du Département du Pas-de-Calais — secteur Littoral et ses environs
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Littoral et ses environs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture des offres sont purement indicatives.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale jugée au regard des réponses apportées au cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2020/S 235-579570 (2020-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Numéro de référence: 20S0528
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à quinze (15) mois à compter du 1.1.2021 ou à compter de la date de la notification si celle-ci est postérieure.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦
Code CPV supplémentaire: Essence sans plomb 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216732 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-27 📅
Date limite de soumission: 2021-01-04 📅
Date de publication: 2020-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 235-579570
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
La date et l'heure d'ouverture des offres sont purement indicatives.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à quinze (15) mois à compter du 1.1.2021 ou à compter de la date de la notification si celle-ci est postérieure.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum par lot.
Durée de l'accord: 15 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre est tacitement reconductible deux (2) fois, par période de douze (12) mois chacune, soit une durée maximale de trente-neuf (39) mois, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.
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Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Littoral et ses environs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
L'analyse des candidatures sera effectuée sur la base des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
— lettre de candidature (DC1): version en vigueur;
— déclaration du candidat (DC2): version en vigueur; ou DUME (Les candidats pourront utiliser le DUME. Dans ce cas, les candidats ne peuvent pas se limiter à indiquer qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises. Ils doivent fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures). Le DUME devra être rédigé en langue française; déclaration concernant les chiffres d'affaires globaux et liés à l'objet
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du marché sur les trois derniers exercices.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années. Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant les montant, date et destinataire (public ou privé), nom d'un contact (dès lors où le pouvoir adjudicateur en fera la demande: prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture des offres sont purement indicatives.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale jugée au regard des réponses apportées au cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Budget départemental — mandat administratif — délai global de paiement de 30 jours. Prix unitaires. Avance prévue. Prix révisables Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur, conformément à l'article 3.5 du règlement de consultation. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions prévues à l'article 5-6 du RC. La juridiction désignée à la rubrique VI.4) peut être également saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Pour chaque lot, les sous critères sont détaillés au règlement de consultation.
Si le candidat le souhaite, il pourra visiter les sites repris dans les annexes 5 et 6 du CCP afin de prendre connaissance de toutes les dispositions nécessaires pour livrer les produits dans les règles de l'art et en toute sécurité. Cette démarche n'est pas obligatoire. Le candidat pourra prendre contact directement auprès des personnes identifiées dans les deux annexes. Les RDV devront impérativement avoir lieu avant la date de remise des offres.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2020/S 235-579570 (2020-11-27)
Avis d'attribution de marché (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département, rue Ferdinand Buisson
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117664
Se réfère à l'avis: 2020/S 235-579570
Numéro JO-S: 47
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-03 📅
Nom: Société Dufetel
Adresse postale: 120 avenue de Saint-Exupéry
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 653673.33 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-04 📅
Nom: Établissements Caron
Adresse postale: 331 grande rue du Petit Courgain
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Valeur totale du marché: 371015.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2021/S 047-117664 (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a été passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1
Valeur totale du marché: 1024688.65 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département, rue Ferdinand Buisson
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117664
Se réfère à l'avis: 2020/S 235-579570
Numéro JO-S: 47
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande sans montant euro HT minimal ni maximal par lot.
Intitulé du lot: Zone de livraison Ouest du département du Pas-de-Calais — secteur Littoral et ses environs
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Zone de livraison Est du département du Pas-de-Calais — secteur Arras et ses environs.
Zone de livraison Ouest du département du Pas-de-Calais — secteur Littoral et ses environs.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-03 📅
Nom: Société Dufetel
Adresse postale: 120 avenue de Saint-Exupéry
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 653673.33 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-04 📅
Nom: Établissements Caron
Adresse postale: 331 grande rue du Petit Courgain
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Valeur totale du marché: 371015.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2021/S 047-117664 (2021-03-04)
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