20S0290-AOO-DIID — besoins informationnels et documentaires tous supports des services du département du Pas-de-Calais (deux lots)

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Besoins informationnels et documentaires tous supports des services du Conseil Départemental du Pas-de-Calais — deux lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-27	Avis de marché
2020-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 20S0290-AOO-DIID
Brève description:

Besoins informationnels et documentaires tous supports des services du Conseil Départemental du Pas-de-Calais — deux lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département — rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216791 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-27 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 145-356597
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Le prix fait référence au critère présent au règlement de consultation: «Grille légale de remises indiquées au cadre de réponse».

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition d'ouvrages à usage professionnel et technique tous supports
Numéro du lot: 1
Brève description:

Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande avec minimum par période de 5000 EUR HT et maximum par période de 40 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est tacitement reconductible trois fois, par période de douze mois chacune, soit une durée maximale de 48 mois, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois mois avant la fin de la période en cours.

Informations complémentaires:

Le prix fait référence au critère présent au règlement de consultation: «Grille légale de remises indiquées au cadre de réponse».

Intitulé du lot: Fourniture de périodiques et publications diverses tous supports
Numéro du lot: 2
Brève description:

Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande avec minimum de 80 000 EUR HT par période et maximum de 230 000 EUR HT par période.

Informations complémentaires:

Le prix fait référence au critère présent au règlement de consultation: «Prix, jugé sur la base des remises ou majorations indiquées au cadre de répons».

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

L'analyse des candidatures sera effectuée sur la base des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats:

— lettre de candidature (DC1): version en vigueur;

— déclaration du candidat (DC2): version en vigueur, ou DUME.

(Les candidats pourront utiliser le DUME. Dans ce cas, les candidats ne peuvent pas se limiter à indiquer qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises. Ils doivent fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures).

Le DUME devra être rédigé en langue française.

Déclaration concernant les chiffres d'affaires globaux et liés à l'objet du marché sur les trois derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant les montant, date et destinataire (public ou privé), nom d'un contact (dès lors où le pouvoir adjudicateur en fera la demande: prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture des offres sont purement indicatives.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture réseau et diversité des fonds jugés au vu du cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Offre de service/office/prestations électroniques indiqués au cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais jugés au regard des délais proposés par le candidat au cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Budget départemental:

— mandat administratif;

— délai global de paiement de 30 jours.

Prix ajustables en fonction de l'évolution des prix publics officiels des éditeurs.

Avance prévue pour le lot 2 uniquement.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur, conformément à l'article 3.5 du règlement de consultation.

Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions prévues à l'article 5-6 du RC.

Concernant les critères: pour chaque lot, les sous-critères sont détaillés au règlement de la consultation.

Concernant les recours, le Tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2020/S 145-356597 (2020-07-27)

Avis d'attribution de marché (2020-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

20s0290-aoo-diid — Besoins informationnels et documentaires tous supports des services du département du Pas-de-Calais (deux lots).

Valeur totale du marché: 780 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-25 📅
Date de publication: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 233-575081
Se réfère à l'avis: 2020/S 145-356597
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

Le prix fait référence au critère présent au règlement de consultation: «grille légale de remises indiquées au cadre de réponse».

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot 1 — acquisition d'ouvrages à usage professionnel et technique tous supports.
Informations complémentaires:

Le prix fait référence au critère présent au règlement de consultation: «grille légale de remises indiquées au cadre de réponse».

Brève description: Lot 2 — fourniture de périodiques et publications diverses tous supports.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base des informations indiquées au cadre de réponse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Nom: SAS Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Nom: Furet du Nord
Adresse postale: 191 rue des Cinq Voies
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: Hauts-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Nom: EBSCO information services SAS
Adresse postale: 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale des marchés correspond à l'estimation pour la durée totale du marché. En effet, aucun détail estimatif n'a été demandé, le prix étant jugé sur la base des taux de remise ou de majoration appliqués aux prix publics officiels des éditeurs.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2020/S 233-575081 (2020-11-25)

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