Objet Champ d'application du marché
Titre: 20s0078 — audit énergétique des collèges de Moselle
20s0078
Produits/services: Énergie et services connexes📦
Brève description: Audit énergétique des collèges de Moselle.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires de Sarrebourg — Château-Salins et Sarreguemines — Bitche
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Énergie et services connexes📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Territoires de Sarrebourg — Château-Salins et Sarreguemines — Bitche.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions possibles: trois. — Durée de la période de reconduction: un ans. — Durée maximale de validité: quatre ans.”
Informations complémentaires: Territoires de Sarrebourg — Château-Salins et Sarreguemines — Bitche.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Forbach — Saint-Avold et Thionvillois
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Territoire de Forbach — Saint-Avold et Thionvillois.
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions possibles: trois. — Durée de la période de reconduction: un an. — Durée maximale de validité: quatre ans.”
Informations complémentaires: Territoire de Forbach — Saint-Avold et Thionvillois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Metz — Orne
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Territoire de Metz — Orne.
Informations complémentaires: Territoire de Metz — Orne.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-14
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimal et sans montant maximal, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. À titre indicatif, l'estimation pour la durée totale du marché de chaque lot est la suivante: lot 1 — territoires de Sarrebourg — Châteausalins et Sarreguemines — Bitche: 318 000,00 EUR (TTC); lot 2 — territoires de Forbach — Saint-Avold et Thionvillois: 324 000,00 EUR (TTC); lot 3 — territoire de Metz — Orne: 264 000,00 EUR (TTC). Ce montant est donné à titre purement indicatif et ne pourra en aucun cas engager l'administration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 125-306471 (2020-06-29)
Avis d'attribution de marché (2020-11-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: 20s0078 — Audit énergétique des collèges de Moselle
20s0078
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 755 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 125-306471
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Territoires de Sarrebourg — Château-Salins et Sarreguemines — Bitche
Date de conclusion du contrat: 2020-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: QCS Services
Adresse postale: 3 rue Étienne Oehmichen
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122 250 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Territoire de Forbach — Saint-Avold et Thionvillois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Inddigo
Adresse postale: 40 rue de l'Échiquier
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 569 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Territoire de Metz — Orne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau Veritas Solutions
Adresse postale: 27 allée du Chargement
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 000 💰
“Date de signature des marchés: 2.11.2020. Marchés attribués selon bordereaux des prix, sans montant minimal ni montant maximal. Les marchés signés sont...”
Date de signature des marchés: 2.11.2020. Marchés attribués selon bordereaux des prix, sans montant minimal ni montant maximal. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
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Source: OJS 2020/S 227-558928 (2020-11-16)