20N0553 — fourniture de services de téléphonie mobile

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: fourniture de services de téléphonie mobile. Le marché a pour objet la fourniture de services de téléphonie mobile ainsi que les matériels associés nécessaires à son bon fonctionnement. Ce marché comporte deux lots:
— un lot relatif aux abonnements de téléphonie mobile et terminaux associés;
— un lot relatif aux abonnements Machine to Machine (M2M).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-04 Avis de marché
2021-06-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497132000 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL de participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: 20N0553 — fourniture de services de téléphonie mobile
Produits/services: Services de téléphonie mobile 📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. La...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Abonnements de téléphonie mobile, fourniture de terminaux et prestations associés”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie mobile 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice Côte d'Azur.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 150 000,00 EUR, montant maximal: sans maximum en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 24 mois....”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: un.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés...”    Afficher plus
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Abonnements de transfert de données Machine to Machine (M2M)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice Côte d'azur
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 10 000,00 EUR, montant maximal: sans maximum en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 24 mois....”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée; — déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé....”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Agrément/autorisation spécifique: agrément ARCEP ou l'attestation permettant de démontrer que la demande d'agrément est en cours. Dans ce dernier cas, le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-21 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-26 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): À titre indicatif.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“a) Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 240-593635 (2020-12-04)
Avis d'attribution de marché (2021-06-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Métropole Nice Côte d'Azur, 5 rue de l'Hôtel de Ville

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. La...”    Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 85838
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1477619
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 150 000,00 EUR, montant maximal: sans maximal, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 24...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Abonnements de transfert de données machine to machine (M2M)
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 10 000,00 EUR, montant maximal: sans maximal, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 24...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 240-593635

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 150 000,00 EUR, montant maximal: sans maximal, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 24 mois”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Française du Radiotéléphone (SFR) — SA
Numéro d'enregistrement national: 34305956400959
Adresse postale:
“Support marchés publics — bâtiment Ouest B 3262 — 16 rue du Général Alain de Boissieu”
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 384 857 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 10 000,00 EUR, montant maximal: sans maximum, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 24 mois”
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Française du Radiotéléphone (SFR)
Adresse postale:
“Support Marchés Publics — bâtiment Ouest B 3262 — 16 rue du Général Alain de Boissieu”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 838 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 1 384 857,80 EUR HT; — lot 2: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 112-293766 (2021-06-07)