20n0547 — travaux neufs d'éclairage public

Métropole Nice Côte d'Azur

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: accord-cadre qui a pour objet la réalisation de travaux neufs de génie électrique pour l'éclairage public. Il s'agit d'une relance du marché 19n0711 travaux neufs d'éclairage public.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-07 Avis de marché
2021-01-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de matériel d'éclairage public
Brève description:
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: accord-cadre qui a pour objet la réalisation de travaux neufs de génie électrique pour l'éclairage public. Il s'agit d'une relance du marché 19n0711 travaux neufs d'éclairage public.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Éclairage public 📦
Installation de matériel d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Cote d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-07 📅
Date limite de soumission: 2020-09-17 📅
Date de publication: 2020-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 155-378456
Se réfère à l'avis: 2020/S 110-265967
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
A) Catalogue: le catalogue peut être envoyé: 1) par voie dématérialisée: les catalogues peuvent être remis sous forme de fichiers électroniques ou devront être consultables depuis un lien internet qui sera précisé dans ce cas dans l'acte d'engagement. Ce lien devra être accessible pour être lu par la collectivité et comporter au besoin un identifiant et mot de passe. Chaque fichier électronique remis devra être lisible et avoir été exempt de tout virus. Et sous réserve des contraintes (volume en giga) prévues à l'article 7.1.6 du RC; 2) par voie postale: les catalogues pourront être envoyés: — sous format papier, clés USB, CD ou DVD à l'adresse suivante: Métropole Nice Côte d'Azur/direction des contrats publics/Marchés publics, 45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 4 Téléphone: +33 497134470 — télécopie: +33 497132919 Horaires: 9h00 — 16h30 du lundi au jeudi; 9h00 — 15h45 le vendredi. Quelque soit la voie d'envoi du catalogue: Si le catalogue est identique aux six lots, il peut être transmis en précisant qu'il est commun à tous les lots. Dans le cas de figure où un ou plusieurs catalogue(s) ne comporterai(en)t pas de prix, le soumissionnaire devra également remettre en sus de chaque catalogue concerné, une liste de prix publics catalogués en euro(s) (HT). Le soumissionnaire indique le choix du support dans l'acte d'engagement. b) exclusivement solidaire _ Motivation(s) relative(s) à l'imposition d'un groupement solidaire: afin d'optimiser la gestion du marché, de faciliter les échanges et pour assurer la sécurité financière de l'acheteur en cas de défaillance de l'un des membres du groupement, il est précisé que si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent marché. Ainsi les échanges seront effectués avec le mandataire du groupement solidaire. B) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr C) Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux neufs de génie électrique subdivision Nice
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre cadre à bons de commande: mini: sans mini, maxi: 3 000 000,00 EUR, en valeur en euro HT.
Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commande.
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R .2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Intitulé du lot: Travaux neufs de génie électrique subdivision Ouest et La Cagne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: sans mini, maxi: 2 000 000,00 EUR en valeur en euro HT. Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commande.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Intitulé du lot: Travaux neufs de génie électrique subdivision Est
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Travaux neufs de génie électrique subdivision Centre
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Travaux neufs de génie électrique subdivision Tinée
Numéro du lot: 5
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: sans mini, maxi: 1 000 000,00 EUR en valeur en euro HT. Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commande.s.
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois
Intitulé du lot: Travaux neufs de génie électrique subdivision Vésubie
Numéro du lot: 6
Brève description:
Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commande..
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.Nice
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée déclaration du candidat individuel;
— (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée DUME/e-DUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété;
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— déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.
Situation économique et financière:
— chiffres d'affaires plusieurs exercices: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
— certificats de qualifications professionnelles Qualifelec TN3 (Travaux neufs niveau 3) ou FNBTP 651 (éclairage public travaux neufs) établis par des organismes indépendants.
Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions d'exécution sociale: (cf. article 12 du CCAP) l'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R. 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution le volume de travail suivant:
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Pour le lot nº 1: 300 heure(s).
Lot nº 2: 150 heure(s).
Lot nº 3: 150 heure (s).
Lot nº 4: 150 heure (s).
Lot nº 5: néant.
Lot nº 6: néant.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
A) Catalogue: le catalogue peut être envoyé:
1) par voie dématérialisée: les catalogues peuvent être remis sous forme de fichiers électroniques ou devront être consultables depuis un lien internet qui sera précisé dans ce cas dans l'acte d'engagement. Ce lien devra être accessible pour être lu par la collectivité et comporter au besoin un identifiant et mot de passe. Chaque fichier électronique remis devra être lisible et avoir été exempt de tout virus. Et sous réserve des contraintes (volume en giga) prévues à l'article 7.1.6 du RC;
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2) par voie postale: les catalogues pourront être envoyés:
— sous format papier, clés USB, CD ou DVD à l'adresse suivante:
Métropole Nice Côte d'Azur/direction des contrats publics/Marchés publics,
45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 4
Téléphone: +33 497134470 — télécopie: +33 497132919
Horaires: 9h00 — 16h30 du lundi au jeudi; 9h00 — 15h45 le vendredi.
Quelque soit la voie d'envoi du catalogue: Si le catalogue est identique aux six lots, il peut être transmis en précisant qu'il est commun à tous les lots. Dans le cas de figure où un ou plusieurs catalogue(s) ne comporterai(en)t pas de prix, le soumissionnaire devra également remettre en sus de chaque catalogue concerné, une liste de prix publics catalogués en euro(s) (HT).
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Le soumissionnaire indique le choix du support dans l'acte d'engagement.
b) exclusivement solidaire _ Motivation(s) relative(s) à l'imposition d'un groupement solidaire: afin d'optimiser la gestion du marché, de faciliter les échanges et pour assurer la sécurité financière de l'acheteur en cas de défaillance de l'un des membres du groupement, il est précisé que si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent marché. Ainsi les échanges seront effectués avec le mandataire du groupement solidaire.
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B) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org
adresse internet: http://www.e-marches06.fr
C) Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
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3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4.4. 2014, département de Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
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4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 155-378456 (2020-08-07)
Avis d'attribution de marché (2021-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: accord-cadre qui a pour objet la réalisation de travaux neufs de génie électrique pour l'éclairage public. Il s'agit d'une relance du marché 19n0711 travaux neufs d'éclairage public.
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Valeur totale du marché: 44 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-18 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-029999
Se réfère à l'avis: 2020/S 155-378456
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
— Lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 2 131 463,40 EUR (HT). Date de conclusion du contrat 21.12.2021 modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur; — Lot 2: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 980 594,82 EUR (HT). Date de conclusion du contrat 21.12.2021 modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur; — Lot 3: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 1 087 891,17 EUR (HT). Date de conclusion du contrat 21.12.2021 modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur; — Lot 4: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 1 024 718,26 EUR (HT). Date de conclusion du contrat 21.12.2021 modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur; — Lot 5: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 629 632,19 EUR (HT). Date de conclusion du contrat 21.12.2021 modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur; — Lot 6: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 629 632,19 EUR (HT). Date de conclusion du contrat 18.12.2021 modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande: mini: sans mini, maxi: 3 000 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commande.
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Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Intitulé du lot: Travaux neufs de génie électrique subdivision ouest et La Cagne
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: sans mini, maxi: 2 000 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.
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Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Intitulé du lot: Travaux neufs de génie électrique subdivision est
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: sans mini, maxi: 2 000 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commande.
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Intitulé du lot: Travaux neufs de génie électrique subdivision centre
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: sans mini, maxi: 2 000 000,00 EUR En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commande.
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Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: sans mini, Maxi: 1 000 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commande.
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Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: Sans mini, maxi: 1 000 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commande.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Nom: INEO Provence et Côte d'Azur
Adresse postale: Agence réseaux Côte d'Azur, 277-2 chemin de Provence, CS 41105
Commune postale: Mougins Cedex
Code postal: 06252
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Jean Graniou/Citeos Nice
Adresse postale: 465 avenue de la Quiéra, ZI l'Argile Lozi l'Argile lot 101, BP 1403
Commune postale: Mouans-Sartoux
Code postal: 06372
Valeur totale du marché: 2 131 463 EUR 💰
Commune postale: Mouans-Sartoux Cedex
Valeur totale du marché: 980 594 EUR 💰
Adresse postale: Agence Réseaux Côte d'Azur, 277-2 chemin de Provence, CS 41105
Valeur totale du marché: 1 087 891 EUR 💰
1 024 718 EUR 💰
Nom: Spie Citynetworks SAS
Adresse postale: Direction opérationnelle infrastructures sud-est, département infrastructures PACA, 403 avenue de Digne, BP 84, ZI Toulon Est
Commune postale: Toulon Cdx 9
Code postal: 83079
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 629 632 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
6

Référence
Informations complémentaires
— Lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 2 131 463,40 EUR (HT). Date de conclusion du contrat 21.12.2021 modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur;
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— Lot 2: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 980 594,82 EUR (HT). Date de conclusion du contrat 21.12.2021 modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur;
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— Lot 3: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 1 087 891,17 EUR (HT). Date de conclusion du contrat 21.12.2021 modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur;
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— Lot 4: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 1 024 718,26 EUR (HT). Date de conclusion du contrat 21.12.2021 modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur;
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— Lot 5: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 629 632,19 EUR (HT). Date de conclusion du contrat 21.12.2021 modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur;
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— Lot 6: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 629 632,19 EUR (HT). Date de conclusion du contrat 18.12.2021 modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé-suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 le 21.12.2021 et pour le lot 6. La validité du contrat conclu pour le 18.12.2021 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 4, 4
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Source: OJS 2021/S 015-029999 (2021-01-18)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
INEO Provence et Côte d'Azur Jean Graniou/Citeos Nice Spie Citynetworks SAS
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement de contrôle, de sécurité, de... Éclairage public Travaux de construction Travaux d'équipement du bâtiment Travaux d'équipement électrique Travaux d'installation de systèmes... Installation d'appareils... Installation de matériel d'éclairage public