La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: acquisition d'effets d'habillement nécessaires aux personnels de la Métropole NCA, la ville de Nice et le CCAS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 20n0515 — acquisition d'effets d'habillement
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: acquisition d'effets d'habillement nécessaires aux personnels de la Métropole NCA, la ville de Nice et le CCAS.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tenues d'uniformes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Uniformes de police📦
Produits/services supplémentaires: Uniformes de pompiers📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR — maxi: 100 000,00 EUR. Valeur en euro(s) HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR — maxi: 100 000,00 EUR. Valeur en euro(s) HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tenue de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de sport📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 50 000,00 EUR — maxi: 500 000,00 EUR. Valeur en euro(s) HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 50 000,00 EUR — maxi: 500 000,00 EUR. Valeur en euro(s) HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de sport📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 5 000,00 EUR — maxi: 100 000,00 EUR. Valeur en euro(s) HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 5 000,00 EUR — maxi: 100 000,00 EUR. Valeur en euro(s) HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements deux roues
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Casques📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR — maxi: 150 000,00 EUR. Valeur en euro(s) HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR — maxi: 150 000,00 EUR. Valeur en euro(s) HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tenue réservé communale et de sécurité civile
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de travail spéciaux📦
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tenues officiers des ports
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de fonction📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 500,00 EUR — maxi: 50 000,00 EUR. Valeur en euro(s) HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 500,00 EUR — maxi: 50 000,00 EUR. Valeur en euro(s) HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée. DUME/eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété;
— déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaires est disponible.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste principales livraisons: liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste principales livraisons: liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-12
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-13
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): À titre indicatif.
“A) échantillons: (cf. article 5.2 du RC): les soumissionnaires devront faire parvenir des exemplaires représentatifs du type de fournitures et/ou...”
A) échantillons: (cf. article 5.2 du RC): les soumissionnaires devront faire parvenir des exemplaires représentatifs du type de fournitures et/ou prestations qu'ils auront à fournir et/ou réaliser s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge dans les conditions prévues à l'article 5.2 du RC et à l'adresse indiquée à l'article «remise des échantillons» du RC;
B) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
C) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org —adresse internet: http://www.e-marches06.fr
D) condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 199-481741 (2020-10-08)
Informations complémentaires (2020-11-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice-Côte d'Azur
Commune postale: Nice
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: acquisition d'effets d'habillement nécessaires aux personnels de la métropole NCA, la ville de Nice et le CCAS.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 199-481741
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-12 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-26 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-11-13 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-27 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 219-537660 (2020-11-05)
Avis d'attribution de marché (2021-09-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: métropole Nice Côte d'azur
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de ville
Objet Champ d'application du marché
Titre: 20n0515 - acquisition d'effets d'habillement
Brève description:
“la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2, R.2161-1 du Code de la commande publique.la...”
Brève description
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2, R.2161-1 du Code de la commande publique.la consultation a pour objet : Acquisition d'effets d'habillement nécessaires aux personnels de la métropole NCA , la ville de Nice et le CCAS
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: tenues d'uniformes
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Nice Côte d'azur
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 15 000,00 EurMaxi : 100 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 15 000,00 EurMaxi : 100 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: tenue de Sport
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 50 000,00 EurMaxi : 500 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 50 000,00 EurMaxi : 500 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: tenue de Travail
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 50 000,00 EurMaxi : 500 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 50 000,00 EurMaxi : 500 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: chaussures de Sport
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 5 000,00 EurMaxi : 100 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 5 000,00 EurMaxi : 100 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: equipements deux roues
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande Mini : 15 000,00 EurMaxi : 150 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande Mini : 15 000,00 EurMaxi : 150 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: tenue Reserve Communale et de Sécurité Civile
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande Mini : 5 000,00 EurMaxi : 100 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande Mini : 5 000,00 EurMaxi : 100 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: tenues Officiers des Ports
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande Mini : 500,00 EUR Maxi : 50 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande Mini : 500,00 EUR Maxi : 50 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 199-481741
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: tenues D'Uniformes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: tenue de sport
Date de conclusion du contrat: 2021-09-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: hl group
Adresse postale: 33, Place Saint-Louis
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113 971 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: tenue de travail
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: seise
Adresse postale: 1553, rue Pierre et Marie Curie ZI Secteur C
Commune postale: St Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 480 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: chaussures de sport
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 653 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: equipements deux roues
Nom et adresse du contractant
Nom: habi pro
Adresse postale: 13-15 Av. Du Camp Long
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 897 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: tenue reserve communale et de securite civile
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: di bartomomeo blanc
Adresse postale: 5 ZA La Platière
Commune postale: La Grand Croix
Code postal: 42320
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 478 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: tenues officiers des ports
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 682 💰
“lot 1 :En l'absence d'offres régulières réceptionnées, conformément aux articles R.2144-1 et suivants et R.2161-4 du Code de la commande publique, le...”
lot 1 :En l'absence d'offres régulières réceptionnées, conformément aux articles R.2144-1 et suivants et R.2161-4 du Code de la commande publique, le Pouvoir Adjudicateur a décidé de déclarer laprocédure sans suite en raison de son infructuosité.lot 2 :- le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 113 971,30 euro(s) HtDate de conclusion du contrat 17/09/2021lot 3 :- le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 135 480,50 euro(s) HtDate de conclusion du contrat 17/09/2021lot 4 :- le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 23 653 ,75 euro(s) HtDate de conclusion du contrat 17/09/2021lot 5 :- le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 36 897,15 euro(s) HtDate de conclusion du contrat 17/09/2021lot 6 :- le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 35 478,78 euro(s) HtDate de conclusion du contrat 17/09/2021lot 7 :- le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 4 682,05 euro(s) HtDate de conclusion du contrat 04/01/2021.modalités de consultation du contrat : Le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 21/09/2021 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 191-494774 (2021-09-27)