20n0490 — fourniture et pose des équipement d'exploitation d'un parcours itinérant en VTT à assistance électronique

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture, l'installation avec extension de garantie constructeur, des liaisons sans fil pour l'interconnexion informatique et téléphonique des sites distants au site central ainsi que la fourniture de prestations associées. L'objectif est de déployer et de maintenir une infrastructure réseau sans fil propriétaire afin de remplacer les liaisons opérateurs utilisés pour les sites distants pourvus d'informatique et de téléphonie et améliorer la qualité du service offert aux utilisateurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Altinnova
• ECO-compteurs

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles et équipements de sport › Équipements de sports de plein air

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-27	Avis de marché
2021-04-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de sports de plein air
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de sports de plein air 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de sports de plein air 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-27 📅
Date limite de soumission: 2020-10-01 📅
Date de publication: 2020-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 146-358624
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

a) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; b) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plateforme. Courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr c) condition de remise des plis: cf. article 7 du Règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et installation des stations de lavage/gonflage
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande min.: 100 000,00 EUR, max.: 250 000,00 EUR, en valeur en euros (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles: 0. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Fourniture et installation des racks de stationnement et de recharge
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande min.: 16 000,00 EUR, max.: 60 000,00 EUR, en valeur en euros (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles: 0. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Fourniture et installations de casiers de recharge
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 30 000,00 EUR max.: 110 000,00 EUR, en valeur en euros (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles: 0. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Fourniture et installation des compteurs de personnes (écocompteur)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande min.: 10 000,00 EUR, max.: 60 000,00 EUR en valeur en euros (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles: 0. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole NCA.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;

— Déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée;

— DUME/eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété;

— Déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

b) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plateforme. Courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr

c) condition de remise des plis: cf. article 7 du Règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;

2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;

3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, req. n

4) lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 146-358624 (2020-07-27)

Avis d'attribution de marché (2021-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 1 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice-Côte d'Azur
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-180686
Se réfère à l'avis: 2020/S 146-358624
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Pour le lot nº 1: — la société Altinnova a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 205 830,00 EUR HT, — date de conclusion du contrat le 23.3.2021; Lot 2: en l'absence d'offres régulières réceptionnées, conformément aux articles R. 2144-1 et suivants et R. 2161-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer la procédure sans suite en raison de son infructuosité. Lot 3: en l'absence d'offres régulières réceptionnées, conformément aux articles R. 2144-1 et suivants et R. 2161-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer la procédure sans suite en raison de son infructuosité. Pour le lot nº 4: — la société Eco-compteurs a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 34 360,00 EUR HT; — date de conclusion du contrat le 23.3.2021. Le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice-Côte d'Azur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique.

Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture, l'installation avec extension de garantie constructeur, des liaisons sans fil pour l'interconnexion informatique et téléphonique des sites distants au site central ainsi que la fourniture de prestations associées.

L'objectif est de déployer et de maintenir une infrastructure réseau sans fil propriétaire afin de remplacer les liaisons opérateurs utilisés pour les sites distants pourvus d'informatique et de téléphonie et améliorer la qualité du service offert aux utilisateurs.

Accord-cadre à bons de commande minimum: 100 000,00 EUR, maximum: 250 000,00 EUR en valeur en EUR (HT).

Durée (hors reconduction): douze mois.

Nombre de reconductions éventuelles: zéro.

Début du marché: à la notification du contrat.

Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Accord-cadre à bons de commande minimum: 16 000,00 EUR, maximum: 60 000,00 EUR en valeur en EUR (HT).

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Brève description:

Accord-cadre à bons de commande minimum: 30 000,00 EUR, maximum: 110 000,00 EUR en valeur en EUR (HT).

Accord-cadre à bons de commande minimum: 10 000,00 EUR, maximum: 60 000,00 EUR en valeur en EUR (HT).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice-Côte d'Azur.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-29 📅
Nom: Altinnova
Adresse postale: parc les Plaines 1 rue des Noues
Commune postale: Bonson
Code postal: 42160
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 823 320 EUR 💰
Nom: eco-compteurs
Adresse postale: 4 rue Charles Bourseul
Commune postale: Lannion
Code postal: 22300
Valeur totale du marché: 137 440 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour le lot nº 1:

— la société Altinnova a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 205 830,00 EUR HT,

— date de conclusion du contrat le 23.3.2021;

Lot 2: en l'absence d'offres régulières réceptionnées, conformément aux articles R. 2144-1 et suivants et R. 2161-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer la procédure sans suite en raison de son infructuosité.

Lot 3: en l'absence d'offres régulières réceptionnées, conformément aux articles R. 2144-1 et suivants et R. 2161-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer la procédure sans suite en raison de son infructuosité.

Pour le lot nº 4:

— la société Eco-compteurs a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 34 360,00 EUR HT;

— date de conclusion du contrat le 23.3.2021.

Le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice-Côte d'Azur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 29.3.2021 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics 45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 04 — 4

Source: OJS 2021/S 071-180686 (2021-04-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Articles et équipements de sport (16)

Équipements de sports de plein air (7)