La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique.
La consultation a pour objet: acquisition de produits sanitaires (multi-attributaire).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 20n0433 — acquisition de produits sanitaires (multi-attributaire)
Produits/services: Produits désinfectants pour les mains📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique.
La...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique.
La consultation a pour objet: acquisition de produits sanitaires (multi-attributaire).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de GHA (multi-attributaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Désinfectants📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice-Côte d'Azur.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande.
Minimum: 20 000,00 EUR, maximum: sans maximum en valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande.
Minimum: 20 000,00 EUR, maximum: sans maximum en valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximal: trois. Les bons de commande seront émis successivement à chaque attributaire. Par conséquent, chaque attributaire se verra attribué un bon de commande. L'attributaire est interrogé par courrier électronique. Toutefois, dans le cas où l'attributaire arrivé premier n'est pas en mesure d'honorer la commande dans les délais fixés dans le courrier électronique ou en cas de non-réponse de sa part dans un délai de 24 heures, l'attributaire nº 2 sera interrogé à son tour. Si l'attributaire arrivé second n'est pas en mesure d'honorer la commande dans les délais fixés dans le courrier électronique ou en cas de non-réponse de sa part dans un délai de 24 heures, l'attributaire nº 3 sera interrogé à son tour. Il est précisé que si un attributaire n'est pas en mesure d'honorer la commande ou s'il ne répond pas dans un délai de 24 heures, celui-ci devra attendre que tous les attributaires se soient vu proposer un bon de commande avant d'être interrogé à nouveau.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de lingettes désinfectantes (multi-attributaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande.
Minimum: 5 000,00 EUR, maximum: sans maximum en valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché:...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande.
Minimum: 5 000,00 EUR, maximum: sans maximum en valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximal: trois. Les bons de commande seront émis successivement à chaque attributaire. Par conséquent, chaque attributaire se verra attribué un bon de commande. L'attributaire est interrogé par courrier électronique. Toutefois, dans le cas où l'attributaire arrivé premier n'est pas en mesure d'honorer la commande dans les délais fixés dans le courrier électronique ou en cas de non-réponse de sa part dans un délai de 24 heures, l'attributaire nº 2 sera interrogé à son tour. Si l'attributaire arrivé second n'est pas en mesure d'honorer la commande dans les délais fixés dans le courrier électronique ou en cas de non-réponse de sa part dans un délai de 24 heures, l'attributaire nº 3 sera interrogé à son tour. Il est précisé que si un attributaire n'est pas en mesure d'honorer la commande ou s'il ne répond pas dans un délai de 24 heures, celui-ci devra attendre que tous les attributaires se soient vu proposer un bon de commande avant d'être interrogé à nouveau.
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Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de gants (multi-attributaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Gants jetables📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande.
Minimum: 4 000,00 EUR, maximum: sans maximum en valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché:...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande.
Minimum: 4 000,00 EUR, maximum: sans maximum en valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximal: trois. Les bons de commande seront émis successivement à chaque attributaire. Par conséquent, chaque attributaire se verra attribué un bon de commande. L'attributaire est interrogé par courrier électronique. Toutefois, dans le cas où l'attributaire arrivé premier n'est pas en mesure d'honorer la commande dans les délais fixés dans le courrier électronique ou en cas de non-réponse de sa part dans un délai de 24 heures, l'attributaire nº 2 sera interrogé à son tour. Si l'attributaire arrivé second n'est pas en mesure d'honorer la commande dans les délais fixés dans le courrier électronique ou en cas de non-réponse de sa part dans un délai de 24 heures, l'attributaire nº 3 sera interrogé à son tour. Il est précisé que si un attributaire n'est pas en mesure d'honorer la commande ou s'il ne répond pas dans un délai de 24 heures, celui-ci devra attendre que tous les attributaires se soient vu proposer un bon de commande avant d'être interrogé à nouveau.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de blouses, charlottes, sur-chaussures (multi-attributaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande.
Minimum: 10 000,00 EUR, maximum: sans maximum en valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande.
Minimum: 10 000,00 EUR, maximum: sans maximum en valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximal: trois. Les bons de commande seront émis successivement à chaque attributaire. Par conséquent, chaque attributaire se verra attribué un bon de commande. L'attributaire est interrogé par courrier électronique. Toutefois, dans le cas où l'attributaire arrivé premier n'est pas en mesure d'honorer la commande dans les délais fixés dans le courrier électronique ou en cas de non-réponse de sa part dans un délai de 24 heures, l'attributaire nº 2 sera interrogé à son tour. Si l'attributaire arrivé second n'est pas en mesure d'honorer la commande dans les délais fixés dans le courrier électronique ou en cas de non-réponse de sa part dans un délai de 24 heures, l'attributaire nº 3 sera interrogé à son tour. Il est précisé que si un attributaire n'est pas en mesure d'honorer la commande ou s'il ne répond pas dans un délai de 24 heures, celui-ci devra attendre que tous les attributaires se soient vu proposer un bon de commande avant d'être interrogé à nouveau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée.
— Déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour...”
Liste et brève description des conditions
— Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée.
— Déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée.
— DUME / eDUME: le DC1 et le Cpeuvent être remplacés par le DUME (Dunique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.
— Déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires plusieurs exercices: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffres d'affaires plusieurs exercices: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste principales livraisons: liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste principales livraisons: liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-15
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-16
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): À titre indicatif.
“A) Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
A) Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
B) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org
adresse internet: http://www.e-marches06.fr
C) Condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) Le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) Le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) Le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
3) Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA).
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application «Télérecours citoyens» accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 179-431523 (2020-09-10)
Avis d'attribution de marché (2021-02-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: 20N0433 — acquisition de produits sanitaires (multi-attributaire)
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 17100
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 225527
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande:
— minimum: 20 000,00 EUR,
— maximum: sans, maximum en valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande:
— minimum: 20 000,00 EUR,
— maximum: sans, maximum en valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum: trois.
Les bons de commande seront émis successivement à chaque attributaire. Par conséquent, chaque attributaire se verra attribué un bon de commande.
L'attributaire est interrogé par courriel.
Toutefois dans le cas où l'attributaire arrivé premier n'est pas en mesure d'honorer la commande dans les délais fixés dans le courriel ou en cas de non- réponse de sa part dans un délai de 24 heures, l'attributaire nº 2 sera interrogé à son tour.
Si l'attributaire arrivé 2 n'est pas en mesure d'honorer la commande dans les délais fixés dans le mail ou en cas de non-réponse de sa part dans un délai de 24 heures, l'attributaire nº 3 sera interrogé à son tour.
Il est précisé que si un attributaire n'est pas en mesure d'honorer la commande ou s'il ne répond pas dans un délai de 24 heures, celui-ci devra attendre que tous les attributaires se soient vu proposer un bon de commande avant d'être interrogé à nouveau.
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Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande:
— minimum: 5 000,00 EUR,
— maximum: sans,
— maximum en valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande:
— minimum: 5 000,00 EUR,
— maximum: sans,
— maximum en valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum: trois.
Les bons de commande seront émis successivement à chaque attributaire. Par conséquent, chaque attributaire se verra attribué un bon de commande.
L'attributaire est interrogé par courriel. Toutefois dans le cas où l'attributaire arrivé 1 n'est pas en mesure d'honorer la commande dans les délais fixés dans le courriel ou en cas de non- réponse de sa part dans un délai de 24 heures, l'attributaire nº 2 sera interrogé à son tour.
Si l'attributaire arrivé 2 n'est pas en mesure d'honorer la commande dans les délais fixés dans le courriel ou en cas de non-réponse de sa part dans un délai de 24 heures, l'attributaire nº 3 sera interrogé à son tour. Il est précisé que si un attributaire n'est pas en mesure d'honorer la commande ou s'il ne répond pas dans un délai de 24 heures, celui-ci devra attendre que tous les attributaires se soient vu proposer un bon de commande avant d'être interrogé à nouveau.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande:
— minimum: 4 000,00 EUR,
— maximum: sans,
— maximum en valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande:
— minimum: 4 000,00 EUR,
— maximum: sans,
— maximum en valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum: trois.
Les bons de commande seront émis successivement à chaque attributaire. Par conséquent, chaque attributaire se verra attribué un bon de commande.
L'attributaire est interrogé par courriel. Toutefois dans le cas où l'attributaire arrivé 1 n'est pas en mesure d'honorer la commande dans les délais fixés dans le courriel ou en cas de non- réponse de sa part dans un délai de 24 heures, l'attributaire nº 2 sera interrogé à son tour.
Si l'attributaire arrivé 2 n'est pas en mesure d'honorer la commande dans les délais fixés dans le courriel ou en cas de non-réponse de sa part dans un délai de 24 heures, l'attributaire nº 3 sera interrogé à son tour. Il est précisé que si un attributaire n'est pas en mesure d'honorer la commande ou s'il ne répond pas dans un délai de 24 heures, celui-ci devra attendre que tous les attributaires se soient vu proposer un bon de commande avant d'être interrogé à nouveau.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande:
— minimum: 10 000,00 EUR,
— maximum: sans,
— maximum en valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande:
— minimum: 10 000,00 EUR,
— maximum: sans,
— maximum en valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum: trois.
Les bons de commande seront émis successivement à chaque attributaire. Par conséquent, chaque attributaire se verra attribué un bon de commande.
L'attributaire est interrogé par courriel. Toutefois dans le cas où l'attributaire arrivé 1 n'est pas en mesure d'honorer la commande dans les délais fixés dans le courriel ou en cas de non- réponse de sa part dans un délai de 24 heures, l'attributaire nº 3 sera interrogé à son tour.
Si l'attributaire arrivé 2 n'est pas en mesure d'honorer la commande dans les délais fixés dans le courriel ou en cas de non-réponse de sa part dans un délai de 24 heures, l'attributaire nº 3 sera interrogé à son tour. Il est précisé que si un attributaire n'est pas en mesure d'honorer la commande ou s'il ne répond pas dans un délai de 24 heures, celui-ci devra attendre que tous les attributaires se soient vu proposer un bon de commande avant d'être interrogé à nouveau.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 179-431523
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande — minimum 20 000,00 EUR / maximum: sans — maximum — Durée (hors reconduction): douze mois — L'accord-cadre sera attribué à...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande — minimum 20 000,00 EUR / maximum: sans — maximum — Durée (hors reconduction): douze mois — L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum: trois
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-02-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Attributaire nº 1 — Kleenpharm
Adresse postale: 94 boulevard Flandrin
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Attributaire nº 2 — Airmust
Adresse postale: 56 rue Pierre Marie Derrien
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Région: Val-de-Marne🏙️
Nom: Attributaire nº 3 — MS diffusions
Adresse postale: 56 rue de Clery
Commune postale: Paris 2
Code postal: 75002
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 141731
Offre la plus élevée: 225527
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande — minimum 5 000,00 EUR / maximum: sans — maximum — Durée (hors reconduction): douze mois — L'accord-cadre sera attribué à...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande — minimum 5 000,00 EUR / maximum: sans — maximum — Durée (hors reconduction): douze mois — L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum: trois
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Attributaire nº 1 — MS diffusions
Nom: Attributaire nº 2 — cristal distribution
Adresse postale: 518 route de Blangy
Commune postale: Le Torquesne
Code postal: 14130
Région: Calvados 🏙️
Nom: Attributaire nº 3 — Dalta SA
Adresse postale: Zone industrielle
Commune postale: Montpezat-de-Quercy
Code postal: 82270
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 19500
Offre la plus élevée: 98550
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande — minimum 4 000,00 EUR / maximum: sans — maximum — Durée (hors reconduction): douze mois — L'accord-cadre sera attribué à...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande — minimum 4 000,00 EUR / maximum: sans — maximum — Durée (hors reconduction): douze mois — L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum: trois
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande — minimum 10 000,00 EUR / maximum: sans — maximum — Durée (hors reconduction): douze mois — L'accord-cadre sera attribué à...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande — minimum 10 000,00 EUR / maximum: sans — maximum — Durée (hors reconduction): douze mois — L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum: trois
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Attributaire nº 1 — Paredes
Adresse postale: 1 rue Georges Besse
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Région: Rhône🏙️
Nom: Attributaire nº 2 — Bambou
Adresse postale: 33 cours National
Commune postale: Graveson
Code postal: 13690
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 62052
Offre la plus élevée: 221900
“Les candidats retenus ont proposé un montant prévisionnel au DQE de:
— lot 1: acquisition de gel hydro-alcoolique :
1) L'entreprise Kleenpharm, DQE d'un...”
Les candidats retenus ont proposé un montant prévisionnel au DQE de:
— lot 1: acquisition de gel hydro-alcoolique :
1) L'entreprise Kleenpharm, DQE d'un montant de 94 175,20 EUR HT;
2) L'entreprise Airmust, DQE d'un montant de 111 874,00 EUR HT;
3) L'entreprise MS diffusions, DQE d'un montant de 118 220,00 EUR HT;
— lot 2: acquisition de lingettes Desinfectantes:
1) L'entreprise ms diffusions, DQE d'un montant de 19 500,00 EUR HT;
2) L'entreprise Cristal distribution, DQE d'un montant de 61 650,00 EUR HT;
3) L'entreprise Dalta SA, DQE d'un montant de 98 550 EUR HT;
— lot 3: acquisition de gants le pouvoir adjudicateur décide de ne pas donner suite à la présente consultation et de la déclarer sans suite pour infructuosité de ce lot. La procédure sera éventuellement relancée ultérieurement;
— lot 4 acquisition de blouses, charlottes, sur-chaussures:
1) L'entreprise Paredes, DQE d'un montant de 62 052,00 EUR HT;
2) L'entreprise Bambou, DQE d'un montant de 221 900,00 EUR HT.
Date de conclusion du contrat: 22.1.2021 modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la métropole Nice-Côte d'Azur.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 2.2.2021 pour les lots 1 — 2 — 4 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics 45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage Tél. +33 0497134470 — Fax +33 0497132919 — courriel noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2021/S 043-107359 (2021-02-26)