La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: le présent marché a pour objet la fourniture de gadgets et d'objets marqués (charte graphique de la Métropole Nice Côte d'Azur ou de tout autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché). Ces achats ont comme objectif de permettre la promotion de la Métropole Nice Côte d'Azur lors de divers événements ou manifestations organisés ou non par elle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20n0177 — achat de gadgets et autres objets promotionnels marques pour les besoins de la Métropole Nice Côte d'Azur”
Produits/services: Fournitures de bureau ou accessoires📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: le présent marché a pour objet la fourniture de gadgets et d'objets marqués (charte graphique de la Métropole Nice Côte d'Azur ou de tout autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché). Ces achats ont comme objectif de permettre la promotion de la Métropole Nice Côte d'Azur lors de divers événements ou manifestations organisés ou non par elle.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Kits de jeux📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande, mini: 20 000,00 EUR — maxi: 200 000,00 EUR. En valeur en euros HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché:...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande, mini: 20 000,00 EUR — maxi: 200 000,00 EUR. En valeur en euros HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée;
— DUME/eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété;
— déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaires est disponible.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— document de présentation des mesures sanitaires: dans le contexte d'état d'urgence sanitaire prévu par l'ordonnance nº 2020-319 du 25.3.2020 portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— document de présentation des mesures sanitaires: dans le contexte d'état d'urgence sanitaire prévu par l'ordonnance nº 2020-319 du 25.3.2020 portant diverses mesures d'adaptation des règles de passation, de procédure ou d'exécution des contrats soumis au code de la commande publique et des contrats publics qui n'en relèvent pas pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de COVID-19, l'opérateur économique (entreprise, groupement d'entreprises, association, etc.) devra mettre en œuvre et faire respecter l'ensemble des mesures de protection prises par les pouvoirs publics aux fins de prévention de la santé et de la lutte contre la propagation du virus, dans l'exécution du présent marché ainsi que dans la protection des collaborateurs intervenants. L'opérateur économique devra détailler selon la typologie de prestations auxquelles il est soumis (marché de travaux, type de chantier, prestations de services, etc.) dans un document de présentation, les procédures mises en place et l'organisation prévues pour intégrer les gestes barrière et autres mesures de protection. À défaut lors de l'exécution des prestations, sa responsabilité pourrait-être engagée et des mesures de résiliation envisagées.
Liste principales livraisons: liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-15
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-16
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): À titre indicatif.
“A) échantillons: les soumissionnaires devront faire parvenir des exemplaires représentatifs du type de fournitures et/ou prestations qu'ils auront à fournir...”
A) échantillons: les soumissionnaires devront faire parvenir des exemplaires représentatifs du type de fournitures et/ou prestations qu'ils auront à fournir et/ou réaliser s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge dans les conditions prévues à l'article 5.2 du RC et transmis à l'adresse indiquée à l'article «remise des échantillons» du RC: pour chacun des sept articles listés, un seul échantillon sera accepté (article 5.2 du règlement de consultation);
B) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
C) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr
D) condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site: www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 177-425033 (2020-09-08)
Informations complémentaires (2020-10-06) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20n0177 — achat de gadgets et autres objets promotionnels marques pour les besoins de la Métropole Nice Cote d'Azur”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 177-425033
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-15 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-21 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-10-16 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-22 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 197-475735 (2020-10-06)
Avis d'attribution de marché (2021-05-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20N0177 — achat de gadgets et autres objets promotionnels marques pour les besoins de la Métropole Nice Côte d'Azur”
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: Le présent marché a pour objet la fourniture de gadgets et d'objets marqués (charte graphique de la Métropole Nice Côte d'Azur ou de tout autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché). Ces achats ont comme objectif de permettre la promotion de la Métropole Nice Côte d'Azur lors de divers événements ou manifestations organisés ou non par elle.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 20 000,00 EUR, maxi: 200 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 20 000,00 EUR, maxi: 200 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 177-425033
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 20 000,00 EUR, maxi: 200 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande mini: 20 000,00 EUR, maxi: 200 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat
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Date de conclusion du contrat: 2021-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence Tapis Rouge
Numéro d'enregistrement national: 500 223 052 00
Adresse postale: ZAC de l'Argile, voie K, lot 119 A
Commune postale: Mouans-Sartoux
Code postal: 06370
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497973333📞
Courrier électronique: info@agencetapisrouge.com📧
Fax: +33 497973334 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.agencetapisrouge.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 064 💰
“Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 91 064,15 EUR HT.
Date de conclusion du contrat: 17.3.2021.
Modalités de consultation du...”
Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 91 064,15 EUR HT.
Date de conclusion du contrat: 17.3.2021.
Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction de la commande publique sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 17.3.2021 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, 4 étage, tél. +33 497134470, fax: +33 497132919, courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 094-246778 (2021-05-12)