20n0090 — maintenance des véhicules légers n'excédant pas 3,5 t

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: la maintenance des véhicules légers n'excédant pas 3,5 t — lots 1 à 13.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carroserie Grany Chabrier Enseigne Speedy
• Carrosserie des corniches
• Carrosserie Ramella
• Centre Auto Tinee
• Chabrier Carrosserie Grany
• Garage Defabri
• Hopcar
• Renault retail group
• Serge Heinemann
• Station Service Joffre

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation de voitures › Services de réparation de carrosseries de véhicules

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-15	Avis de marché
2020-10-16	Informations complémentaires
2021-05-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de voitures
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Services de réparation de carrosseries de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-15 📅
Date limite de soumission: 2020-10-22 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-438825
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

a) Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; b) L'adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr c) Condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintenance mécanique automobile (secteur Tinée)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande. Minimum: 2 500 EUR. Maximum: 41 000 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Maintenance mécanique automobile (secteur Vésubie)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande. Minimum: 5 000 EUR. Maximum: 80 000 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Maintenance mécanique automobile (secteur Ouest)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande. Minimum: 35 000 EUR. Maximum: 600 000 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Maintenance mécanique automobile (secteur Centre)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Maintenance mécanique automobile (secteur Est)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande. Minimum: 25 000 EUR. Maximum: 410 000 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Maintenance carrosserie automobile (secteur de la Tinée)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande. Minimum: 3 000 EUR. Maximum: 50 000 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Maintenance carrosserie automobile (secteur de la Vésubie)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande. Minimum: 900 EUR. Maximum: 14 000 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Maintenance carrosserie automobile (secteur Ouest)
Numéro du lot: 8
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande. Minimum: 42 000 EUR. Maximum: 640 000 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Maintenance carrosserie automobile (secteur Centre)
Numéro du lot: 9
Brève description:

Minimum: 21 000 EUR. Maximum: 320 000 EUR. En valeur en EUR HT. Accord-cadre à bons de commande. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Maintenance carrosserie automobile (secteur Est)
Numéro du lot: 10
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande. Minimum: 48 000 EUR. Maximum: 720 000 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Maintenance électrique automobile (secteur Ouest)
Numéro du lot: 11
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande. Minimum: 22 000 EUR. Maximum: 340 000 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Maintenance électrique automobile (secteur Est)
Numéro du lot: 12
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande. Minimum: 15 000 EUR. Maximum: 240 000 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Maintenance mécanique véhicules légers GPL (tous secteurs)
Numéro du lot: 13
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande. Minimum: 11 000 EUR. Maximum: 180 000 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Territoire de Métropole Nice Côte d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;

— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée;

— DUME/eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété;

— déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaire: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services: liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, ou selon la date de création de l'entreprise la dernière année; indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: À titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

b) L'adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr

c) Condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) Le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;

2) Le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;

3) Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 182-438825 (2020-09-15)

Informations complémentaires (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: maintenance des véhicules légers n'excédant pas 3,5 t — lots 1 à 13.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de carrosseries de véhicules 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-05 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-499954
Se réfère à l'avis: 2020/S 182-438825
Numéro JO-S: 205
Source: OJS 2020/S 205-499954 (2020-10-16)

Avis d'attribution de marché (2021-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 421 280 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 100-264854
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

Modalités de consultation des contrats des lots 1, 2, 3, 4, 5, 6,7 8,9, 10, 11, 12 et 13: les contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur. Pour le lot 1, la société Centre Auto Tinée a été retenue pour une offre avec un coût global de 10 299,95 EUR HT, soit: — montant de l'offre au DQE: 8 126,80 EUR (HT); — dépenses en frais de personnel: 1 536,00 EUR (HT); — dépenses en carburant: 637,15 EUR (HT). Pour le lot 2, la société Carroserie Grany Chabrier Enseigne Speedy a été retenue pour une offre avec un coût global de 19 715,36 EUR HT, soit: — montant de l'offre au DQE: 15 650,00 EUR (HT); — dépenses en frais de personnel: 3 046,40 EUR (HT); — dépenses en carburant: 1 018,96 EUR (HT). Pour le lot 3, la société Carroserie Grany Chabrier enseigne speedy a été retenue pour une offre avec un coût global de 121 534,66 EUR HT, soit: — montant de l'offre au DQE: 116 250,00 EUR (HT); — dépenses en frais de personnel: 4 352,00 EUR (HT); — dépenses en carburant: 932,66 EUR (HT). Pour le lot 4, la société Station Service Joffre a été retenue pour une offre avec un coût global de 123 701,29 EUR HT, soit: — montant de l'offre au DQE de 121 480,00 EUR HT, — dépenses en frais de personnel: 2 016 EUR HT, — dépenses en carburant: 205,29 EUR HT. Pour le lot 5, la société Garage Defabri a été retenue pour une offre avec un coût global de 84 500,47 EUR HT, soit: — montant de l'offre au DQE: 82 038,40 EUR HT, — dépenses en frais de personnel: 2 229,33 EUR HT, — dépenses en carburant: 232,74 EUR HT. Pour le lot 6, la société Chabrier Carrosserie Grany a été retenue pour une offre avec un coût global de 11 473,84, soit: — montant de l'offre au DQE: 10 075 EUR HT, — dépenses en frais de personnel: 998,40 EUR HT, — dépenses en carburant: 400,44 EUR HT. Pour le lot 7, la société Chabrier Carrosserie Grany a été retenue pour une offre avec un coût global de 3 392,71, soit: — montant de l'offre au DQE: 2 755 EUR HT, — dépenses en frais de personnel: 477,87 EUR HT, — dépenses en carburant: 159,84 EUR HT. Pour le lot 8, la société Ramella a été retenue pour une offre avec un coût global de 131 439,69, soit: — montant de l'offre au DQE: 128 400 EUR HT, — dépenses en frais de personnel: 2 629,33 EUR HT, — dépenses en carburant: 410,36 EUR HT. Pour le lot 9, la société Station Service Joffre a été retenue pour une offre avec un coût global de 66 664,05, soit: — montant de l'offre au DQE: 65 430,00 EUR (HT); — dépenses en frais de personnel: 1 120 EUR (HT); — dépenses en carburant: 114,05 EUR (HT). Pour le lot 10, la société Carrosserie des Corniches a été retenue pour une offre avec un coût global de 146 299,94, soit: — montant de l'offre au DQE: 144 890 EUR HT, — dépenses en frais de personnel: 1 271,47 EUR HT; — dépenses en carburant: 138,47 EUR HT. Pour le lot 11, la société Hopcar SCC Nice a été retenue pour une offre avec un coût global de 74 481,47, soit: — montant de l'offre au DQE: 72 360 EUR HT, — dépenses en frais de personnel: 1 792 EUR HT, — dépenses en carburant: 329,47 EUR HT. Pour le lot 12, la société Serge-Heinemann a été retenue pour une offre avec un coût global de 52 731,07, soit: — montant de l'offre au DQE: 51 120 EUR HT; — dépenses en frais de personnel: 1 440 EUR HT; — dépenses en carburant: 171,07 EUR HT. Pour le lot 13, la société Renault Retail Group a été retenue pour une offre avec un coût global de 41 690,40, soit: — montant de l'offre au DQE: 41 420 EUR HT; — dépenses en frais de personnel: 256 EUR HT; — dépenses en carburant: 14,40 EUR HT. Date de conclusion des contrats des lots 1 à 13: 22.4.2021.

Informations complémentaires

Modalités de consultation des contrats des lots 1, 2, 3, 4, 5, 6,7 8,9, 10, 11, 12 et 13: les contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur. Pour le lot 1, la société Centre Auto Tinée a été retenue pour une offre avec un coût global de 10 299,95 EUR HT, soit:

— montant de l'offre au DQE: 8 126,80 EUR (HT);

— dépenses en frais de personnel: 1 536,00 EUR (HT);

— dépenses en carburant: 637,15 EUR (HT).

Pour le lot 2, la société Carroserie Grany Chabrier Enseigne Speedy a été retenue pour une offre avec un coût global de 19 715,36 EUR HT, soit:

— montant de l'offre au DQE: 15 650,00 EUR (HT);

— dépenses en frais de personnel: 3 046,40 EUR (HT);

— dépenses en carburant: 1 018,96 EUR (HT).

Pour le lot 3, la société Carroserie Grany Chabrier enseigne speedy a été retenue pour une offre avec un coût global de 121 534,66 EUR HT, soit:

— montant de l'offre au DQE: 116 250,00 EUR (HT);

— dépenses en frais de personnel: 4 352,00 EUR (HT);

— dépenses en carburant: 932,66 EUR (HT).

Pour le lot 4, la société Station Service Joffre a été retenue pour une offre avec un coût global de 123 701,29 EUR HT, soit:

— montant de l'offre au DQE de 121 480,00 EUR HT,

— dépenses en frais de personnel: 2 016 EUR HT,

— dépenses en carburant: 205,29 EUR HT.

Pour le lot 5, la société Garage Defabri a été retenue pour une offre avec un coût global de 84 500,47 EUR HT, soit:

— montant de l'offre au DQE: 82 038,40 EUR HT,

— dépenses en frais de personnel: 2 229,33 EUR HT,

— dépenses en carburant: 232,74 EUR HT.

Pour le lot 6, la société Chabrier Carrosserie Grany a été retenue pour une offre avec un coût global de 11 473,84, soit:

— montant de l'offre au DQE: 10 075 EUR HT,

— dépenses en frais de personnel: 998,40 EUR HT,

— dépenses en carburant: 400,44 EUR HT.

Pour le lot 7, la société Chabrier Carrosserie Grany a été retenue pour une offre avec un coût global de 3 392,71, soit:

— montant de l'offre au DQE: 2 755 EUR HT,

— dépenses en frais de personnel: 477,87 EUR HT,

— dépenses en carburant: 159,84 EUR HT.

Pour le lot 8, la société Ramella a été retenue pour une offre avec un coût global de 131 439,69, soit:

— montant de l'offre au DQE: 128 400 EUR HT,

— dépenses en frais de personnel: 2 629,33 EUR HT,

— dépenses en carburant: 410,36 EUR HT.

Pour le lot 9, la société Station Service Joffre a été retenue pour une offre avec un coût global de 66 664,05, soit:

— montant de l'offre au DQE: 65 430,00 EUR (HT);

— dépenses en frais de personnel: 1 120 EUR (HT);

— dépenses en carburant: 114,05 EUR (HT).

Pour le lot 10, la société Carrosserie des Corniches a été retenue pour une offre avec un coût global de 146 299,94, soit:

— montant de l'offre au DQE: 144 890 EUR HT,

— dépenses en frais de personnel: 1 271,47 EUR HT;

— dépenses en carburant: 138,47 EUR HT.

Pour le lot 11, la société Hopcar SCC Nice a été retenue pour une offre avec un coût global de 74 481,47, soit:

— montant de l'offre au DQE: 72 360 EUR HT,

— dépenses en frais de personnel: 1 792 EUR HT,

— dépenses en carburant: 329,47 EUR HT.

Pour le lot 12, la société Serge-Heinemann a été retenue pour une offre avec un coût global de 52 731,07, soit:

— montant de l'offre au DQE: 51 120 EUR HT;

— dépenses en frais de personnel: 1 440 EUR HT;

— dépenses en carburant: 171,07 EUR HT.

Pour le lot 13, la société Renault Retail Group a été retenue pour une offre avec un coût global de 41 690,40, soit:

— montant de l'offre au DQE: 41 420 EUR HT;

— dépenses en frais de personnel: 256 EUR HT;

— dépenses en carburant: 14,40 EUR HT.

Date de conclusion des contrats des lots 1 à 13: 22.4.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande: mini: 2 500,00 EUR, maxi: 41 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Brève description:

Accord-cadre à bons de commande: mini: 5 000,00 EUR, maxi: 80 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Accord-cadre à bons de commande: mini: 35 000,00 EUR, maxi: 600 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Accord-cadre à bons de commande: mini: 25 000,00 EUR, maxi: 410 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Accord-cadre à bons de commande: mini: 3 000,00 EUR, maxi: 50 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Accord-cadre à bons de commande: mini: 900,00 EUR, maxi: 14 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Accord-cadre à bons de commande: mini: 42 000,00 EUR, maxi: 640 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Mini: 21 000,00 EUR, maxi: 320 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Accord-cadre à bons de commande. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Accord-cadre à bons de commande: mini: 48 000,00 EUR, maxi: 720 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Accord-cadre à bons de commande: mini: 22 000,00 EUR, maxi: 340 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Brève description:

Accord-cadre à bons de commande: mini: 15 000,00 EUR, maxi: 240 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Accord-Cadre à bons de commande: mini: 11 000,00 EUR, maxi: 180 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-26 📅
Nom: Centre Auto Tinée
Adresse postale: 1965 route de la Tinée
Commune postale: Clans
Code postal: 06420
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 10 299 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-23 📅
Nom: Carroserie Grany Chabrier Enseigne Speedy
Adresse postale: 7 chemin des Arboras
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Valeur totale du marché: 19 715 EUR 💰
121 534 EUR 💰
Nom: Station Service Joffre
Adresse postale: 72 rue Maréchal-Joffre
Code postal: 06000
Valeur totale du marché: 123 701 EUR 💰
Nom: Garage Defabri
Adresse postale: 8 rue Scaliero
Code postal: 06300
Valeur totale du marché: 84 500 EUR 💰
Nom: Chabrier Carrosserie Grany
Valeur totale du marché: 11 473 EUR 💰
3 392 EUR 💰
Nom: Carrosserie Ramella
Adresse postale: 58 boulevard René-Cassin
Valeur totale du marché: 131 439 EUR 💰
66 664 EUR 💰
Nom: Carrosserie des Corniches
Adresse postale: 70 boulevard Général-Louis-Delphino
Valeur totale du marché: 146 299 EUR 💰
Nom: Hopcar
Adresse postale: 63 route de Grenoble
Valeur totale du marché: 74 481 EUR 💰
Nom: Serge Heinemann
Adresse postale: 2 rue Beautruch
Valeur totale du marché: 52 731 EUR 💰
Nom: Renault Retail Group
Adresse postale: 104 promenade de la Plage
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Valeur totale du marché: 41 690 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
1
2

Référence
Informations complémentaires

— montant de l'offre au DQE: 8 126,80 EUR (HT);

— dépenses en frais de personnel: 1 536,00 EUR (HT);

— dépenses en carburant: 637,15 EUR (HT).

Pour le lot 2, la société Carroserie Grany Chabrier Enseigne Speedy a été retenue pour une offre avec un coût global de 19 715,36 EUR HT, soit:

— montant de l'offre au DQE: 15 650,00 EUR (HT);

— dépenses en frais de personnel: 3 046,40 EUR (HT);

— dépenses en carburant: 1 018,96 EUR (HT).

Pour le lot 3, la société Carroserie Grany Chabrier enseigne speedy a été retenue pour une offre avec un coût global de 121 534,66 EUR HT, soit:

— montant de l'offre au DQE: 116 250,00 EUR (HT);

— dépenses en frais de personnel: 4 352,00 EUR (HT);

— dépenses en carburant: 932,66 EUR (HT).

Pour le lot 4, la société Station Service Joffre a été retenue pour une offre avec un coût global de 123 701,29 EUR HT, soit:

— montant de l'offre au DQE de 121 480,00 EUR HT,

— dépenses en frais de personnel: 2 016 EUR HT,

— dépenses en carburant: 205,29 EUR HT.

Pour le lot 5, la société Garage Defabri a été retenue pour une offre avec un coût global de 84 500,47 EUR HT, soit:

— montant de l'offre au DQE: 82 038,40 EUR HT,

— dépenses en frais de personnel: 2 229,33 EUR HT,

— dépenses en carburant: 232,74 EUR HT.

Pour le lot 6, la société Chabrier Carrosserie Grany a été retenue pour une offre avec un coût global de 11 473,84, soit:

— montant de l'offre au DQE: 10 075 EUR HT,

— dépenses en frais de personnel: 998,40 EUR HT,

— dépenses en carburant: 400,44 EUR HT.

Pour le lot 7, la société Chabrier Carrosserie Grany a été retenue pour une offre avec un coût global de 3 392,71, soit:

— montant de l'offre au DQE: 2 755 EUR HT,

— dépenses en frais de personnel: 477,87 EUR HT,

— dépenses en carburant: 159,84 EUR HT.

Pour le lot 8, la société Ramella a été retenue pour une offre avec un coût global de 131 439,69, soit:

— montant de l'offre au DQE: 128 400 EUR HT,

— dépenses en frais de personnel: 2 629,33 EUR HT,

— dépenses en carburant: 410,36 EUR HT.

Pour le lot 9, la société Station Service Joffre a été retenue pour une offre avec un coût global de 66 664,05, soit:

— montant de l'offre au DQE: 65 430,00 EUR (HT);

— dépenses en frais de personnel: 1 120 EUR (HT);

— dépenses en carburant: 114,05 EUR (HT).

Pour le lot 10, la société Carrosserie des Corniches a été retenue pour une offre avec un coût global de 146 299,94, soit:

— montant de l'offre au DQE: 144 890 EUR HT,

— dépenses en frais de personnel: 1 271,47 EUR HT;

— dépenses en carburant: 138,47 EUR HT.

Pour le lot 11, la société Hopcar SCC Nice a été retenue pour une offre avec un coût global de 74 481,47, soit:

— montant de l'offre au DQE: 72 360 EUR HT,

— dépenses en frais de personnel: 1 792 EUR HT,

— dépenses en carburant: 329,47 EUR HT.

Pour le lot 12, la société Serge-Heinemann a été retenue pour une offre avec un coût global de 52 731,07, soit:

— montant de l'offre au DQE: 51 120 EUR HT;

— dépenses en frais de personnel: 1 440 EUR HT;

— dépenses en carburant: 171,07 EUR HT.

Pour le lot 13, la société Renault Retail Group a été retenue pour une offre avec un coût global de 41 690,40, soit:

— montant de l'offre au DQE: 41 420 EUR HT;

— dépenses en frais de personnel: 256 EUR HT;

— dépenses en carburant: 14,40 EUR HT.

Date de conclusion des contrats des lots 1 à 13: 22.4.2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé-suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative;

— Possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats du lot 1 conclu le 26.4.2021 et des lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9,10, 11, 12 et 13 conclus le 23.4.2021 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.

L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 4, 4

Source: OJS 2021/S 100-264854 (2021-05-21)

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