20mc0330aoo — Prestations de reliure — années 2021-2024 — AC-EO

Toulouse Métropole

Il s'agit de faire réaliser divers types de prestations de reliure répondant aux besoins des services de la mairie de Toulouse (lecture publique, état-civil, conservatoire de musique, archives, cimetières, ressources humaines) et de ceux de Toulouse Métropole (Muséum d'histoire naturelle, affaires juridiques et Assemblées...) durant l'année 2021 et éventuellement en 2022, 2023 et 2024. Les prestations sont réparties en quatre lots. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atelier Saint-Luc
• Le Livre dans la Peau

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'édition › Services de reliure et de finition

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-06	Avis de marché
2021-03-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reliure et de finition
Numéro de référence: 20mc0330aoo/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reliure et de finition 📦
Code CPV supplémentaire: Services de reliure et de finition 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-06 📅
Date limite de soumission: 2020-09-30 📅
Date de publication: 2020-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 154-377143
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

Nature des documents : concerne tous les types d'ouvrages (romans, documentaires, éditions de poche, bandes dessinées, mangas), neufs et usagés.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 218 458 EUR 💰
Intitulé du lot: Reliure d'ouvrages neufs et usagés
Numéro du lot: 1
Brève description: Reliure d'ouvrages neufs et usagés.
Valeur estimée hors TVA: 117 752 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires:

Nature des documents : concerne tous les types d'ouvrages (romans, documentaires, éditions de poche, bandes dessinées, mangas), neufs et usagés.

Intitulé du lot: Reliure traditionnelle pleine toile ou demi-peau d'ouvrages et de périodiques
Numéro du lot: 2
Brève description: Reliure traditionnelle pleine toile ou demi-peau d'ouvrages et de périodiques.
Valeur estimée hors TVA: 47 276 EUR 💰
Informations complémentaires: Nature des documents : concerne les ouvrages destinés à la conservation, usagés.
Intitulé du lot: Reliure et restauration d'ouvrages de type Bradel
Numéro du lot: 3
Brève description: Reliure et restauration d'ouvrages de type Bradel.
Valeur estimée hors TVA: 20 420 EUR 💰
Intitulé du lot: Reliure de registres d'actes et de documents administratifs
Numéro du lot: 4
Brève description: Reliure de registres d'actes et de documents administratifs.
Valeur estimée hors TVA: 33 008 EUR 💰
Informations complémentaires:

Nature des documents : concerne les registres des services administratifs, neufs et usagés.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Échantillons: voir RC.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: ressources propres à chaque collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité échantillon et modalités exécution de la reliure
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Commune de Toulouse et Toulouse Métropole (coordonnateur). Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront, pour chacun des quatre lots, des échantillons selon les dispositions détaillées dans le RC. Ils devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste par envoi recommandé avec avis de réception postal, devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres et ce, à l'adresse suivante : Médiathèque José Cabanis — service de la commande publique — 1 allée Jacques Chaban-Delmas, BP 55858 — 31506 Toulouse Cedex 5; contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation: Toulouse Métropole — direction de la commande publique — Hana Zarevucka - tél. :+33 562276553 — courriel : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 154-377143 (2020-08-06)

Avis d'attribution de marché (2021-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de faire réaliser divers types de prestations de reliure répondant aux besoins des services de la Mairie de Toulouse (Lecture publique, état-civil, conservatoire de musique, archives, cimetières, ressources humaines) et de ceux de Toulouse Métropole (Muséum d'histoire naturelle, affaires juridiques et assemblées, etc) durant l'année 2021 et éventuellement en 2022, 2023 et 2024. Les prestations sont réparties en quatre lots. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Valeur totale du marché: 437 303 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-03 📅
Date de publication: 2021-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 046-116178
Se réfère à l'avis: 2020/S 154-377143
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Nature des documents: concerne tous les types d'ouvrages (romans, documentaires, éditions de poche, bandes dessinées, mangas), neufs et usagés.

Objet
Champ d'application du marché

Nature des documents: concerne tous les types d'ouvrages (romans, documentaires, éditions de poche, bandes dessinées, mangas), neufs et usagés.

Nature des documents: concerne les ouvrages destinés à la conservation,usagés

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-28 📅
Nom: Atelier Saint-Luc
Adresse postale: 24 rue de Carnac
Commune postale: Coulaines
Code postal: 72190
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 20 227 EUR 💰
11156.30 EUR 💰
4 808 EUR 💰
Nom: Le Livre dans la Peau
Adresse postale: 26 avenue du Général Vincent
Commune postale: Uzès
Code postal: 30700
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 7 539 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre sans mini ni maxi. Les montants indiqués sont des estimations.
Source: OJS 2021/S 046-116178 (2021-03-03)

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