20mc0214aoo — pr/Jm - traitement/ agrandissement et achats / location relatif au domaine photographique

Toulouse Métropole

Cette consultation a pour objet le traitement et l'agrandissement de films et photographies ainsi que l'achat et la location de matériel photographique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention nº 17tm08 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— commune de Toulouse,
— Toulouse Métropole.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:
— lot 1— prestation photos: estimation 19 900,00 EUR HT,
— lot 2 — achat matériel: estimation 71 000,00 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Numeriphot
• Photon

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments d'optique › Matériel de photographie
• Services d'impression › Services d'impression numérique

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-11	Avis de marché
2020-09-18	Informations complémentaires
2020-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression numérique
Numéro de référence: 20mc0214aoo
Brève description:

Cette consultation a pour objet le traitement et l'agrandissement de films et photographies ainsi que l'achat et la location de matériel photographique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention nº 17tm08 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — commune de Toulouse, — Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: — lot 1— prestation photos: estimation 19 900,00 EUR HT, — lot 2 — achat matériel: estimation 71 000,00 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression numérique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression numérique 📦
Matériel de photographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-11 📅
Date limite de soumission: 2020-10-19 📅
Date de publication: 2020-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 180-434793
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Echantillons ou maquettes exigés: uniquement pour le lot nº1: afin de permettre la comparaison qualitative des offres, les candidats feront parvenir, obligatoirement, les échantillons portant au dos de chacun les informations techniques sur les process et les papiers utilisés à partir du fichier numérique, selon la numérotation suivante: 1— retouche: retirer les personnages ainsi que les vélos de la piste cyclable; 2 — tirage: à partir du fichier modifié, établir un tirage en 40x60 sur papier argentique (nous vous remercions de donner les références du papier); 3 — reproduction: à partir du fichier modifié, merci de faire une reproduction du document en EKTA 6x7. Chaque échantillon devra comporter le numéro de référence ci-dessus. Ces travaux devront être effectués impérativement sur les supports mentionnés pour chaque fichier. Les supports utilisés par les candidats pour réaliser les tirages demandés devront obligatoirement être ceux qui seront utilisés lors de la prestation. L'ensemble des échantillons doit être fourni avant la date et heure limites de réception des offres. Ils devront être regroupés dans un seul carton, déposés (un récépissé de dépôt sera alors remis) ou envoyés par courrier recommandé de la poste avec accusé de réception (l'accusé de réception de la poste faisant alors office de récépissé de dépôt) à l'adresse suivante: mairie de Toulouse — direction de la communication service administratif à l'attention de Mme Julie Rigat — 1 allée Jacques Chaban Delmas — arche Marengo — 31500 Toulouse. Ces échantillons pourront être repris par les candidats non retenus dans les dix jours qui suivent la réception de la lettre les avisant que leur offre n'est pas retenue. A défaut, ils seront considérés comme abandonnés à l'administration. Si malencontreusement des échantillons étaient détériorés ou perdus au cours de l'analyse, lors de leur retrait, les candidats n'auront aucune réclamation à formuler. Le fournisseur retenu laissera en dépôt ses échantillons, qui serviront de témoin en cas de contestation pendant la durée du marché. Le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime d'un montant de 200,00 EUR. Toutefois, dans le cas où son offre serait incomplète ou ne répondrait pas au cahier des charges, une réduction ou la suppression de la prime pourra être effectuée par le pouvoir adjudicateur. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20mc0214aoo. Signature électronique: conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur

https://www.agysoft.marches-publics.info

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Echantillons ou maquettes exigés: uniquement pour le lot nº1: afin de permettre la comparaison qualitative des offres, les candidats feront parvenir, obligatoirement, les échantillons portant au dos de chacun les informations techniques sur les process et les papiers utilisés à partir du fichier numérique, selon la numérotation suivante:

1— retouche: retirer les personnages ainsi que les vélos de la piste cyclable;

2 — tirage: à partir du fichier modifié, établir un tirage en 40x60 sur papier argentique (nous vous remercions de donner les références du papier);

3 — reproduction: à partir du fichier modifié, merci de faire une reproduction du document en EKTA 6x7.

Chaque échantillon devra comporter le numéro de référence ci-dessus. Ces travaux devront être effectués impérativement sur les supports mentionnés pour chaque fichier. Les supports utilisés par les candidats pour réaliser les tirages demandés devront obligatoirement être ceux qui seront utilisés lors de la prestation. L'ensemble des échantillons doit être fourni avant la date et heure limites de réception des offres. Ils devront être regroupés dans un seul carton, déposés (un récépissé de dépôt sera alors remis) ou envoyés par courrier recommandé de la poste avec accusé de réception (l'accusé de réception de la poste faisant alors office de récépissé de dépôt) à l'adresse suivante: mairie de Toulouse — direction de la communication service administratif à l'attention de Mme Julie Rigat — 1 allée Jacques Chaban Delmas — arche Marengo — 31500 Toulouse.

Ces échantillons pourront être repris par les candidats non retenus dans les dix jours qui suivent la réception de la lettre les avisant que leur offre n'est pas retenue. A défaut, ils seront considérés comme abandonnés à l'administration. Si malencontreusement des échantillons étaient détériorés ou perdus au cours de l'analyse, lors de leur retrait, les candidats n'auront aucune réclamation à formuler. Le fournisseur retenu laissera en dépôt ses échantillons, qui serviront de témoin en cas de contestation pendant la durée du marché.

Le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime d'un montant de 200,00 EUR. Toutefois, dans le cas où son offre serait incomplète ou ne répondrait pas au cahier des charges, une réduction ou la suppression de la prime pourra être effectuée par le pouvoir adjudicateur. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Numéro de la consultation: 20mc0214aoo.

Signature électronique: conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— commune de Toulouse,

— Toulouse Métropole.

Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:

— lot 1— prestation photos: estimation 19 900,00 EUR HT,

— lot 2 — achat matériel: estimation 71 000,00 EUR HT.

Valeur totale estimée: 363 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestation de traitement de films, tirages photos et agrandissements
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestation de traitement de films, tirages photos et agrandissements.

Le présent lot a pour objet:

— le traitement de films noir et blanc, négatif couleurs et diapositives,

— la numérisation et la reproduction,

— le contrecollage et l'encadrement,

— l'agrandissement et l'impression de qualité supérieure sur support labellisé.

Valeur estimée hors TVA: 79 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Intitulé du lot: Achat, location et réparation de matériel photographique
Numéro du lot: 2
Brève description:

Achat, location et réparation de matériel photographique. Ce lot a pour objet l'achat, la location et la réparation du matériel photographiques pour l'ensemble des directions des deux collectivités. Les achats concerneront le matériel professionnel pour les photographes de la direction de la communication, mais également le matériel standard pour l'ensemble des directions.

Valeur estimée hors TVA: 284 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance prévue.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations:

— ressources propres ville de Toulouse,

— ressources propres Toulouse Métropole.

Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, sur la base des échantillons fournis à parti du fichier numérique en annexe du RC
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire technique comprenant la méthodologie et le processus de mise en œuvre du service après-vente ainsi que les fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole: contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation: Hana Zarevucka
Téléphone: +33 562276553 📞
Courrier électronique: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

https://www.agysoft.marches-publics.info

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Echantillons ou maquettes exigés: uniquement pour le lot nº1: afin de permettre la comparaison qualitative des offres, les candidats feront parvenir, obligatoirement, les échantillons portant au dos de chacun les informations techniques sur les process et les papiers utilisés à partir du fichier numérique, selon la numérotation suivante:

1— retouche: retirer les personnages ainsi que les vélos de la piste cyclable;

2 — tirage: à partir du fichier modifié, établir un tirage en 40x60 sur papier argentique (nous vous remercions de donner les références du papier);

3 — reproduction: à partir du fichier modifié, merci de faire une reproduction du document en EKTA 6x7.

Chaque échantillon devra comporter le numéro de référence ci-dessus. Ces travaux devront être effectués impérativement sur les supports mentionnés pour chaque fichier. Les supports utilisés par les candidats pour réaliser les tirages demandés devront obligatoirement être ceux qui seront utilisés lors de la prestation. L'ensemble des échantillons doit être fourni avant la date et heure limites de réception des offres. Ils devront être regroupés dans un seul carton, déposés (un récépissé de dépôt sera alors remis) ou envoyés par courrier recommandé de la poste avec accusé de réception (l'accusé de réception de la poste faisant alors office de récépissé de dépôt) à l'adresse suivante: mairie de Toulouse — direction de la communication service administratif à l'attention de Mme Julie Rigat — 1 allée Jacques Chaban Delmas — arche Marengo — 31500 Toulouse.

Ces échantillons pourront être repris par les candidats non retenus dans les dix jours qui suivent la réception de la lettre les avisant que leur offre n'est pas retenue. A défaut, ils seront considérés comme abandonnés à l'administration. Si malencontreusement des échantillons étaient détériorés ou perdus au cours de l'analyse, lors de leur retrait, les candidats n'auront aucune réclamation à formuler. Le fournisseur retenu laissera en dépôt ses échantillons, qui serviront de témoin en cas de contestation pendant la durée du marché.

Le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime d'un montant de 200,00 EUR. Toutefois, dans le cas où son offre serait incomplète ou ne répondrait pas au cahier des charges, une réduction ou la suppression de la prime pourra être effectuée par le pouvoir adjudicateur. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Numéro de la consultation: 20mc0214aoo.

Signature électronique: conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 180-434793 (2020-09-11)

Informations complémentaires (2020-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation a pour objet le traitement et l'agrandissement de films et photographies ainsi que l'achat et la location de matériel photographique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention nº 17tm08 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — commune de Toulouse; — Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: — lot 1: prestation photos: estimation 19 900,00 EUR HT; — lot 2: achat matériel: estimation 71 000,00 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-18 📅
Date limite de soumission: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 185-447385
Se réfère à l'avis: 2020/S 180-434793
Numéro JO-S: 185

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— commune de Toulouse;

Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:

— lot 1: prestation photos: estimation 19 900,00 EUR HT;

— lot 2: achat matériel: estimation 71 000,00 EUR HT.

Source: OJS 2020/S 185-447385 (2020-09-18)

Avis d'attribution de marché (2020-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation a pour objet le traitement et l'agrandissement de films et photographies ainsi que l'achat et la location de matériel photographique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention nº 17tm08 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — Commune de Toulouse, — Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: — lot 1: prestation photos: estimation 19 900,00 EUR HT; — lot 2: achat matériel: estimation 71 000,00 EUR HT.

Valeur totale du marché: 363 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-02 📅
Date de publication: 2020-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 238-588619
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Les montants indiqués comprennent les trois périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Commune de Toulouse,

Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à:

Prestation de traitement de films, tirages photos et agrandissements. Le présent lot a pour objet:

— le traitement de films noir et blanc, négatif couleurs et diapositives;

— la numérisation et la reproduction;

— le contrecollage et l'encadrement;

Achat, location et réparation de matériel photographique ce lot a pour objet l'achat, la location et la réparation du matériel photographiques pour l'ensemble des directions des deux collectivités. Les achats concerneront le matériel professionnel pour les photographes de la direction de la communication, mais également le matériel standard pour l'ensemble des directions.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Nom: Photon
Adresse postale: 8 rue du Pont Montaudran
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 79 600 EUR 💰
Nom: Numeriphot
Adresse postale: 24 boulevard Matabiau
Valeur totale du marché: 284 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 238-588619 (2020-12-02)

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