Cette consultation a pour objet le traitement et l'agrandissement de films et photographies ainsi que l'achat et la location de matériel photographique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention nº 17tm08 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— commune de Toulouse,
— Toulouse Métropole.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:
— lot 1— prestation photos: estimation 19 900,00 EUR HT,
— lot 2 — achat matériel: estimation 71 000,00 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20mc0214aoo — pr/Jm - traitement/ agrandissement et achats / location relatif au domaine photographique
20mc0214aoo”
Produits/services: Services d'impression numérique📦
Brève description:
“Cette consultation a pour objet le traitement et l'agrandissement de films et photographies ainsi que l'achat et la location de matériel photographique....”
Brève description
Cette consultation a pour objet le traitement et l'agrandissement de films et photographies ainsi que l'achat et la location de matériel photographique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention nº 17tm08 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— commune de Toulouse,
— Toulouse Métropole.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:
— lot 1— prestation photos: estimation 19 900,00 EUR HT,
— lot 2 — achat matériel: estimation 71 000,00 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 363 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestation de traitement de films, tirages photos et agrandissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression numérique📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Prestation de traitement de films, tirages photos et agrandissements.
Le présent lot a pour objet:
— le traitement de films noir et blanc, négatif couleurs...”
Description du marché
Prestation de traitement de films, tirages photos et agrandissements.
Le présent lot a pour objet:
— le traitement de films noir et blanc, négatif couleurs et diapositives,
— la numérisation et la reproduction,
— le contrecollage et l'encadrement,
— l'agrandissement et l'impression de qualité supérieure sur support labellisé.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, sur la base des échantillons fournis à parti du fichier numérique en annexe du RC”
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 79 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat, location et réparation de matériel photographique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de photographie📦
Description du marché:
“Achat, location et réparation de matériel photographique. Ce lot a pour objet l'achat, la location et la réparation du matériel photographiques pour...”
Description du marché
Achat, location et réparation de matériel photographique. Ce lot a pour objet l'achat, la location et la réparation du matériel photographiques pour l'ensemble des directions des deux collectivités. Les achats concerneront le matériel professionnel pour les photographes de la direction de la communication, mais également le matériel standard pour l'ensemble des directions.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique sur la base du mémoire technique comprenant la méthodologie et le processus de mise en œuvre du service après-vente ainsi que les fiches techniques”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique sur la base du mémoire technique comprenant la méthodologie et le processus de mise en œuvre du service après-vente ainsi que les fiches techniques
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Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 284 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations:
— ressources propres ville de Toulouse,
— ressources propres Toulouse Métropole.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-20
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
https://www.agysoft.marches-publics.info
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Echantillons ou maquettes exigés: uniquement pour le lot nº1: afin de permettre la comparaison qualitative des offres, les candidats feront parvenir, obligatoirement, les échantillons portant au dos de chacun les informations techniques sur les process et les papiers utilisés à partir du fichier numérique, selon la numérotation suivante:
1— retouche: retirer les personnages ainsi que les vélos de la piste cyclable;
2 — tirage: à partir du fichier modifié, établir un tirage en 40x60 sur papier argentique (nous vous remercions de donner les références du papier);
3 — reproduction: à partir du fichier modifié, merci de faire une reproduction du document en EKTA 6x7.
Chaque échantillon devra comporter le numéro de référence ci-dessus. Ces travaux devront être effectués impérativement sur les supports mentionnés pour chaque fichier. Les supports utilisés par les candidats pour réaliser les tirages demandés devront obligatoirement être ceux qui seront utilisés lors de la prestation. L'ensemble des échantillons doit être fourni avant la date et heure limites de réception des offres. Ils devront être regroupés dans un seul carton, déposés (un récépissé de dépôt sera alors remis) ou envoyés par courrier recommandé de la poste avec accusé de réception (l'accusé de réception de la poste faisant alors office de récépissé de dépôt) à l'adresse suivante: mairie de Toulouse — direction de la communication service administratif à l'attention de Mme Julie Rigat — 1 allée Jacques Chaban Delmas — arche Marengo — 31500 Toulouse.
Ces échantillons pourront être repris par les candidats non retenus dans les dix jours qui suivent la réception de la lettre les avisant que leur offre n'est pas retenue. A défaut, ils seront considérés comme abandonnés à l'administration. Si malencontreusement des échantillons étaient détériorés ou perdus au cours de l'analyse, lors de leur retrait, les candidats n'auront aucune réclamation à formuler. Le fournisseur retenu laissera en dépôt ses échantillons, qui serviront de témoin en cas de contestation pendant la durée du marché.
Le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime d'un montant de 200,00 EUR. Toutefois, dans le cas où son offre serait incomplète ou ne répondrait pas au cahier des charges, une réduction ou la suppression de la prime pourra être effectuée par le pouvoir adjudicateur. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 20mc0214aoo.
Signature électronique: conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 180-434793 (2020-09-11)
Informations complémentaires (2020-09-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20mc0214aoo — PR/JM — traitement/agrandissement et achats/location relatif au domaine photographique
20mc0214aoo”
Brève description:
“Cette consultation a pour objet le traitement et l'agrandissement de films et photographies ainsi que l'achat et la location de matériel photographique....”
Brève description
Cette consultation a pour objet le traitement et l'agrandissement de films et photographies ainsi que l'achat et la location de matériel photographique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention nº 17tm08 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— commune de Toulouse;
— Toulouse Métropole.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:
— lot 1: prestation photos: estimation 19 900,00 EUR HT;
— lot 2: achat matériel: estimation 71 000,00 EUR HT.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 180-434793
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-26 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-10-20 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-27 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 185-447385 (2020-09-18)
Avis d'attribution de marché (2020-12-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette consultation a pour objet le traitement et l'agrandissement de films et photographies ainsi que l'achat et la location de matériel photographique....”
Brève description
Cette consultation a pour objet le traitement et l'agrandissement de films et photographies ainsi que l'achat et la location de matériel photographique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention nº 17tm08 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Commune de Toulouse,
— Toulouse Métropole.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à:
— lot 1: prestation photos: estimation 19 900,00 EUR HT;
— lot 2: achat matériel: estimation 71 000,00 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 363 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Prestation de traitement de films, tirages photos et agrandissements. Le présent lot a pour objet:
— le traitement de films noir et blanc, négatif couleurs...”
Description du marché
Prestation de traitement de films, tirages photos et agrandissements. Le présent lot a pour objet:
— le traitement de films noir et blanc, négatif couleurs et diapositives;
— la numérisation et la reproduction;
— le contrecollage et l'encadrement;
— l'agrandissement et l'impression de qualité supérieure sur support labellisé.
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Description du marché:
“Achat, location et réparation de matériel photographique ce lot a pour objet l'achat, la location et la réparation du matériel photographiques pour...”
Description du marché
Achat, location et réparation de matériel photographique ce lot a pour objet l'achat, la location et la réparation du matériel photographiques pour l'ensemble des directions des deux collectivités. Les achats concerneront le matériel professionnel pour les photographes de la direction de la communication, mais également le matériel standard pour l'ensemble des directions.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 180-434793
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestation de traitement de films, tirages photos et agrandissements
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Photon
Adresse postale: 8 rue du Pont Montaudran
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 600 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Achat, location et réparation de matériel photographique
Nom et adresse du contractant
Nom: Numeriphot
Adresse postale: 24 boulevard Matabiau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 284 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les montants indiqués comprennent les trois périodes de reconduction.
Source: OJS 2020/S 238-588619 (2020-12-02)