20four08-ac à BDC de fourniture d'enrobés chauds et froids en vrac sous centrale pour l'entretien des voiries de la Métropole TPM (relance 19four03 infructueuse et 20four03 sans suite)

Métropole Toulon Provence Méditerranée

La présente consultation a pour objet de permettre à la Métropole Toulon Provence Méditerranée de pouvoir s'approvisionner en enrobés chauds et froids en vrac sous centrale pour réaliser l'entretien de ses voiries sur l'ensemble de son territoire. Les prestations sont réparties en trois lots:
— lot 1: fourniture d'enrobés chauds et froids en vrac sous centrale — secteur Centre;
— lot 2: fourniture d'enrobés chauds et froids en vrac sous centrale — secteur Est;
— lot 3: fourniture d'enrobés chauds et froids en vrac sous centrale — secteur Ouest.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eiffage Route Méditerranée

Qui ?

• Métropole Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Bitume et asphalte › Bitume
• Matériaux de construction routière › Matériaux de réparation routière
• Matériaux de construction routière › Matériaux enrobés

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-10	Avis de marché
2020-12-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux enrobés
Numéro de référence: 20four08/Jo
Brève description:

La présente consultation a pour objet de permettre à la Métropole Toulon Provence Méditerranée de pouvoir s'approvisionner en enrobés chauds et froids en vrac sous centrale pour réaliser l'entretien de ses voiries sur l'ensemble de son territoire. Les prestations sont réparties en trois lots: — lot 1: fourniture d'enrobés chauds et froids en vrac sous centrale — secteur Centre; — lot 2: fourniture d'enrobés chauds et froids en vrac sous centrale — secteur Est; — lot 3: fourniture d'enrobés chauds et froids en vrac sous centrale — secteur Ouest. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Bitume 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938300 📞
Fax: +33 494938383 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-10 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 135-331869
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

Le montant renseigné dans la «valeur estimée» est le montant estimé pour ce lot sur quatre ans en euro(s) (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: fourniture d'enrobés chauds et froids en vrac sous centrale — secteur Centre;

— lot 2: fourniture d'enrobés chauds et froids en vrac sous centrale — secteur Est;

— lot 3: fourniture d'enrobés chauds et froids en vrac sous centrale — secteur Ouest.

Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1

Valeur totale estimée: 573 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'enrobés chauds et froids en vrac sous centrale — secteur Centre
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:

Secteur Centre Antennes métropolitaines de Toulon/Le Revest-les-Eaux. Montant des fournitures pour la période initiale:

— minimum 6 000 EUR HT;

— maximum 60 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Description des options:

Article 17 du CCAP:

— des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPU contractuel dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle;

— au fur et à mesure de l'atteinte des dates d'échéances des marchés du même objet, actuellement en cours d'exécution, le périmètre du présent accord-cadre pourra s'étendre auxdites communes.

Informations complémentaires:

Le montant renseigné dans la «valeur estimée» est le montant estimé pour ce lot sur quatre ans en euro(s) (HT).

Intitulé du lot: Fourniture d'enrobés chauds et froids en vrac sous centrale — secteur Est
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:

Secteur Est Antennes métropolitaines de La Garde/La Valette-du-Var/Le Pradet/Carqueiranne/La Crau/Hyères Les Palmiers. Montant des fournitures pour la période initiale:

— minimum 33 000 EUR HT;

— maximum 330 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 395 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'enrobés chauds et froids en vrac sous centrale — secteur Ouest
Numéro du lot: Lot 3
Brève description:

Secteur Ouest Antennes métropolitaines de La Seyne-sur-Mer/Ollioules/Saint-Mandrier-sur-Mer/Six-Fours-les-Plages. Montant des fournitures pour la période initiale:

— minimum 8 000 EUR HT;

— maximum 80 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 102 400 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire, en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s), les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Toulon.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches-publics.info — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marches-publics.info — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le montant renseigné dans la «valeur estimée» est le montant pour les trois lots confondus sur quatre ans en euro(s) (HT). La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courriel) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 135-331869 (2020-07-10)

Avis d'attribution de marché (2020-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 103 226 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hotel de La Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-15 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-611603
Se réfère à l'avis: 2020/S 135-331869
Numéro JO-S: 247

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Secteur Centre antennes métropolitaines de Toulon/Le Revest-les-Eaux. Montant des fournitures pour la période initiale: minimum 6 000 EUR HT; Maximum 60 000 EUR HT.

Secteur Est antennes métropolitaines de La Garde/La Valette-du-Var/Le Pradet/Carqueiranne/La Crau/Hyères Les Palmiers. Montant des fournitures pour la période initiale: minimum 33 000 EUR HT; maximum 330 000 EUR HT.

Secteur Ouest antennes métropolitaines de La Seyne-sur-Mer/Ollioules/Saint-Mandrier-sur-Mer/Six-Fours-les-Plages. Montant des fournitures pour la période initiale: minimum 8 000 EUR HT; maximum 80 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom: Eiffage route Méditerranée
Adresse postale: ZI St-Martin
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 13 505 EUR 💰
69 066 EUR 💰
20 655 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Le montant indiqué dans «valeur estimé» correspond au montant estimatif annuel pour l'ensemble des trois lots. Le montant indiqué dans «montant HT» est le montant estimatif annuel pour chaque lot.

— lot 1: montant pour la période initiale de l'accord-cadre: minimum 6 000 EUR HT, maximum 60 000 EUR HT;

— lot 2: montant pour la période initiale de l'accord-cadre: minimum 33 000 EUR HT, maximum 330 000 EUR HT;

— lot 3: montant pour la période initiale de l'accord-cadre: minimum 6 000 EUR HT, maximum 60 000 EUR HT. Les masses seront identiques pour chaque période de reconduction. Durée du contrat: chaque accord-cadre est conclu pour une durée de un an et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Date de signatures des contrats:14.12.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)
Source: OJS 2020/S 247-611603 (2020-12-15)

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