2020set176 — route départementale nº 524 — rectification des virages section 3 — PR 0+000 à 2+000 marché terrassement Truttemer-le-Grand et Truttemer-le-Petit

Département du Calvados

2020set176 — route départementale nº 524 — rectification des virages section 3 — PR 0+000 à 2+000 marché terrassement Truttemer-le-Grand et Truttemer-le-Petit.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mastellotto TP

Qui ?

• Département du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-18	Avis de marché
2021-06-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Brève description:

2020set176 — route départementale nº 524 — rectification des virages section 3 — PR 0+000 à 2+000 marché terrassement Truttemer-le-Grand et Truttemer-le-Petit.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-18 📅
Date limite de soumission: 2021-01-25 📅
Date de publication: 2020-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 250-623036
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Des marchés séparés de chaussée et finition, d'ouvrage d'art et d'aménagement paysagers seront exécutés conjointement ou ultérieurement. Les candidats pourront présenter une offre variante en complément de l'offre de base dans les conditions prévues à l'article 2.3 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet: les travaux de pré-terrassements et terrassements de la rectification des virages de la RD 524, 3

— dévoiement provisoire de la VC nº 3,

— aménagement de la RD 524:

—— secteur «Le Vivier des Brousses», PR. 0 à 120 m, longueur 120 m, aménagement sur place, deux voies de 3 m et bandes multifonctions de 0,70 m à 1,50 m,

—— secteurs «La Butte» et «Les Mottes», PR. 120 à 1 220 m, longueur 1 100 m, tracé neuf en déblai et en remblai, deux voies de 3 m et bandes multifonctions de 1,50 m, voie de tourne à gauche largeur 3,00 m au droit du carrefour avec la RD 309, fossés étanches en remblai,

— dénivellation supérieure de la VC nº 3,

— réalisation d'un bassin de gestion des eaux au lieu-dit «Les Mottes»,

— remise à l'état agricole du délaissé routier de la section 2.

À titre indicatif, les principales quantités du chantier sont:

— transport en ISDD de matériaux rabotés 620 t,

— décapage de terre végétale sur 40 cm: 33 290 m

— terrassements en déblai: 50 362 m

— déblai à évacuer: 26 659 m

— traitement de sol à la chaux: 17 600 m

— grave 0/120 de substitution d'arase: 1 370 m

— GNT 0/31.5 pour couches de forme: 6 104 m

— matelas drainant: 1 691 m

— GNT 0/31.5 accotements et accès: 483 t,

— grave bitume 0/14 de classe 4: 550 t,

— tuyau PEHD: 431 m,

— drains routiers: 2 777 m,

— géomembrane d'étanchéité de bassin: 825 m

— tranchées de réseaux: 281 m,

— confection d'un merlon en terre végétale bâché: 657 m,

— clôtures: 997 m.

Durée de l'accord: 142 jours
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Truttemer-le-Grand et Truttemer-le-Petit.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;

— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;

— formulaire DC4 ou équivalent: déclaration de sous-traitance, le cas échéant.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

La durée de la période de préparation est de 30 jours. La période de préparation qui n'est pas comprise dans les délais d'exécution commencera à courir à compter de la notification du marché. Le délai d'exécution est fixé à 112 jours. Le délai d'exécution commencera à courir à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer les prestations du présent du marché. Une clause d'insertion sociale d'une durée de 105 heures est prévue. Le détail de cette clause est indiqué à l'article 11 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Caen.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DGA Aménagement et environnement
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados
Courrier électronique: benjamin.buffard@calvados.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés: Conseil départemental du Calvados, service juridique, BP 20520 14035 Caen Cedex 1 tél. +33 231571048 fax +33 231571039, le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible sur le site internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 250-623036 (2020-12-18)

Avis d'attribution de marché (2021-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

2020SET176 — route départementale nº 524 — rectification des virages section 3 — PR 0+000 à 2+000 Marché terrassement truttemer le grand et truttemer le petit.

Valeur totale du marché: 676 082 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Gambetta — BP 20520

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-312008
Se réfère à l'avis: 2020/S 250-623036
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— dévoiement provisoire de la VC nº 3;

—— secteur «Le Vivier des Brousses», PR. 0 à 120 m, longueur 120 m, aménagement sur place, deux voies de 3 m et bandes multi-fonctions de 0,70 m à 1,50 m;

—— secteurs «La Butte» et «Les Mottes», PR. 120 à 1220 m, longueur 1100 m, tracé neuf en déblai et en remblai, deux voies de 3 m et bandes multi-fonctions de 1,50 m, voie de tourne à gauche largeur 3,00 m au droit du carrefour avec la RD 309, fossés étanches en remblai;

— dénivellation supérieure de la VC nº 3;

— réalisation d'un bassin de gestion des eaux au lieu-dit «Les Mottes»;

— remise à l'état agricole du délaissé routier de la section 2. à titre indicatif, les principales quantités du chantier sont:

—— transport en ISDD de matériaux rabotés 620 t;

—— décapage de terre végétale sur 40 cm: 33 290 m

—— terrassements en déblai: 50 362 m

—— déblai à évacuer: 26 659 m

—— traitement de sol à la chaux: 17 600 m

—— grave 0/120 de substitution d'arase: 1 370 m

—— GNT 0/31.5 pour couches de forme: 6 104 m

—— matelas drainant: 1 691 m

—— GNT 0/31.5 accotements et accès: 483 t;

—— grave bitume 0/14 de classe 4 : 550 t;

—— tuyau PEHD: 431 m;

—— drains routiers: 2 777 m;

—— géomembrane d'étanchéité de bassin: 825 m

—— tranchées de réseaux: 281 m;

—— confection d'un merlon en terre végétale bâché: 657 m;

—— clôtures: 997 m.

Informations complémentaires:

Des marchés séparés de chaussée et finition, d'ouvrage d'art et d'aménagement paysagers seront exécutés conjointement ou ultérieurement.

Les candidats pourront présenter une offre variante en complément de l'offre de base dans les conditions prévues à l'article 2.3 du règlement de la consultation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Truttemer-le-grand et Truttemer-le-Petit.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-25 📅
Nom: Mastellotto TP
Adresse postale: 31, ZI rue de l'Avenir
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 676 082 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DGA aménagement et environnement
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Source: OJS 2021/S 119-312008 (2021-06-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de préparation de chantier (>20)

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement (>20)

Travaux de fouille et de terrassement (>20)