2020-45ca — Fourniture de sacs pour les collectes sélectives
CA Épernay Coteaux et Plaine Champagne
Fourniture de sacs pour les collectes sélectives.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Jemaco France
- • PTL
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-10 | Avis de marché |
| 2021-01-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets
Numéro de référence: 2020-45CA
Brève description: Fourniture de sacs pour les collectes sélectives.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Épernay Coteaux et Plaine Champagne
Adresse postale: place du 13e Régiment du Génie — BP 80526
Code postal: 51331
Commune postale: Épernay Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.epernay-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@epernay-agglo.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-10 📅
Date limite de soumission: 2020-10-19 📅
Date de publication: 2020-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 179-431545
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de sacs pour la collecte sélective des déchets recyclables
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commun marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 179-431545 (2020-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets
Numéro de référence: 2020-45CA
Brève description: Fourniture de sacs pour les collectes sélectives.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Épernay Coteaux et Plaine Champagne
Adresse postale: place du 13e Régiment du Génie — BP 80526
Code postal: 51331
Commune postale: Épernay Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.epernay-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@epernay-agglo.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-10 📅
Date limite de soumission: 2020-10-19 📅
Date de publication: 2020-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 179-431545
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants:
Chaque candidat remettra gratuitement à la collectivité un échantillon de chacun des produits proposés en accompagnement de son offre:
— lot nº 1: au minimum un rouleau par fourniture proposée;
— lot nº 2: au minimum quatre sacs par fourniture proposée;
— lot nº 3: au minimum un rouleau par fourniture proposée.
Les échantillons doivent parvenir avant la date limite de remise des offres au services marchés publics, bâtiment des services techniques, 2 rue de Reims, BP 505 — 51331 Épernay Cedex.
Les horaires d'ouverture du service marchés publics sont de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 du lundi au vendredi sauf jours fériés.
Ces échantillons seront conservés par la collectivité quelle que soit l'issue de la consultation. Ces échantillons devront être similaires en tous points aux produits que le candidat s'engage à livrer (hors impression personnalisée).
En cas de non transmission des échantillons, l'offre du candidat sera rejetée.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de sacs pour la collecte sélective des déchets recyclables
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de sacs pour la collecte sélective des déchets recyclables:
— fibreux et non fibreux en mélange (jaune),
— fibreux (sacs bleus),
— non fibreux (sacs jaunes).
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Intitulé du lot: Fourniture de sacs réutilisables pour la collecte des déchets verts
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de sacs réutilisables pour la collecte sélective des déchets verts (sacs translucides).
Intitulé du lot: Fourniture de sacs et housses biodégradables pour la collecte sélective des biodéchets
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de sacs et housses biodégradables pour la collecte sélective des biodéchets.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements relatifs aux pouvoirs de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager la société (DC1 ou forme libre).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
Afficher plus
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commun marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants:
Chaque candidat remettra gratuitement à la collectivité un échantillon de chacun des produits proposés en accompagnement de son offre:
— lot nº 1: au minimum un rouleau par fourniture proposée;
— lot nº 2: au minimum quatre sacs par fourniture proposée;
— lot nº 3: au minimum un rouleau par fourniture proposée.
Les échantillons doivent parvenir avant la date limite de remise des offres au services marchés publics, bâtiment des services techniques, 2 rue de Reims, BP 505 — 51331 Épernay Cedex.
Les horaires d'ouverture du service marchés publics sont de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 du lundi au vendredi sauf jours fériés.
Ces échantillons seront conservés par la collectivité quelle que soit l'issue de la consultation. Ces échantillons devront être similaires en tous points aux produits que le candidat s'engage à livrer (hors impression personnalisée).
En cas de non transmission des échantillons, l'offre du candidat sera rejetée.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2021-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 209482.46 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place du 13e Régiment du Génie, BP 80526
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-11 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-016941
Se réfère à l'avis: 2020/S 179-431545
Numéro JO-S: 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom: Ptl
Adresse postale: Avenue des Canadiens
Commune postale: Ouville-la-Rvière
Code postal: 76860
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 106679.06 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: Jemaco France
Adresse postale: Le Riveau
Commune postale: Saint-Félix
Code postal: 16480
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 102803.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 010-016941 (2021-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 209482.46 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place du 13e Régiment du Génie, BP 80526
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-11 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-016941
Se réfère à l'avis: 2020/S 179-431545
Numéro JO-S: 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom: Ptl
Adresse postale: Avenue des Canadiens
Commune postale: Ouville-la-Rvière
Code postal: 76860
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 106679.06 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: Jemaco France
Adresse postale: Le Riveau
Commune postale: Saint-Félix
Code postal: 16480
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 102803.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕