2020/036 — fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la ville de Saint-Marcel

Ville de Vernon

Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-07 Avis de marché
2021-03-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Volaille fraîche 📦
Lait 📦
Produits alimentaires divers 📦
Boissons alcoolisées distillées 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Plats préparés 📦
Légumes 📦
Pommes de terre 📦
Pommes de terre et produits à base de pomme de terre 📦
Pommes 📦
Cerises 📦
Œufs 📦
Jus de pomme 📦
Viande de porc 📦
Viande de bœuf 📦
Viande de veau 📦
Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Fromages 📦
Huiles végétales 📦
Lentilles 📦
Farine de boulangerie 📦
Volaille 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vernon
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Barette, BP 903
Code postal: 27207
Commune postale: Vernon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.vernon27.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vernon27.fr 📧
Téléphone: +33 276480166 📞
Fax: +33 232539536 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-07 📅
Date limite de soumission: 2020-09-24 📅
Date de publication: 2020-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 155-378833
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Le présent dossier pourra faire l'objet de rectificatifs et d'échanges électroniques durant la consultation. Les soumissionnaires sont dont invités à s'identifier sur la plate-forme au moment du retrait du DCE (Dossier de consultation des entreprises) en indiquant l'adresse mail à laquelle les échanges électroniques pourront être adressés. Les soumissionnaires ne pourront donc élever aucune réclamation à l'encontre du représentant de la collectivité, en cas de non identification sur la plate-forme de téléchargement, d'une adresse invalide (erreur de frappe/adresse obsolète/congés du correspondant/...), de réception du courriel dans ses indésirables… Il est par ailleurs, recommandé aux candidats de consulter régulièrement la plateforme afin de s'assurer qu'ils bénéficient bien des dernières modifications éventuelles. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les échantillons exigés, à remettre avant la date et heure de remise des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. Une visite sur site facultative sera organisée avec les candidats qui en feront la demande. Par conséquent, le candidat devra prendre contact auprès des personnes indiquées au règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Circuits conventionnels: produits surgelés standards et bio.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Numéro du lot: 2
Brève description: Circuits conventionnels: produits frais standards et bio.
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Numéro du lot: 3
Brève description: Circuits conventionnels: BOF standards et bio.
Numéro du lot: 4
Brève description: Circuits conventionnels: épicerie standards et bio.
Numéro du lot: 5
Brève description: Circuits conventionnels: boissons standards et bio.
Numéro du lot: 6
Brève description: Circuits conventionnels: fruits et légumes standards et bio.
Numéro du lot: 7
Brève description: Circuits conventionnels: poissons et produits de la mer frais standards et bio.
Numéro du lot: 8
Brève description: Circuits conventionnels: traiteur frais 5
Numéro du lot: 9
Brève description: Poissons frais et produits de la mer en circuits courts, standards et bio.
Numéro du lot: 10
Brève description: Légumes d'hiver en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 11
Brève description: Légumes d'été en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 12
Brève description: Pommes de terre en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 13
Brève description: Pomme de terre 4
Numéro du lot: 14
Brève description: Fruits d'automne (pommes et poires) en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 15
Brève description: Fruits d'été (cerise) en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 16
Brève description: Œufs coquille extra frais, en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 17
Brève description: Produits cidricoles en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 18
Brève description: Viandes fraîches de porc à l'équilibre en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 19
Brève description: Viandes fraîches de bœuf à l'équilibre en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 20
Brève description: Viande fraîche de veau à l'équilibre en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 21
Brève description: Produits laitiers en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 22
Brève description: Fromages Neufchâtel ou équivalent en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 23
Brève description: Fromages de Chèvre en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 24
Brève description: Fromage camembert en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 25
Brève description: Huiles en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 26
Brève description: Lentilles en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 27
Brève description: Farine en circuit court, standard et bio.
Numéro du lot: 28
Brève description: Découpes de volailles en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 29
Brève description: Tome bio en circuit court.
Numéro du lot: 30
Brève description: Brie en circuit court, standard et bio.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Marcel
Adresse postale: 55 route de Chambray, BP 2273
Commune postale: Saint-Marcel
Code postal: 27950
Pays: Eure 🏙️
Contact
Point de contact: Monsieur le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 23264325 📞
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Seine Normandie agglomération (SNA)
Adresse postale: 12 rue de la Mare à Jouy
Commune postale: Douains
Code postal: 27120

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Une procédure sera lancée à la fin des reconductions afin de permettre une continuité de service.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
Adresse Internet: https://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 155-378833 (2020-08-07)
Avis d'attribution de marché (2021-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la ville de Saint-Marcel.
Valeur totale du marché: 1 344 063 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Hôtel de Ville place Barette — BP 903

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-11 📅
Date de publication: 2021-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 052-130665
Se réfère à l'avis: 2020/S 155-378833
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Chaque lot est attribué sans montant minimal ni montant maximal. Les montants indiqués pour chaque attributaire sont des montants estimatifs sur quatre ans. L'accord-cadre est conclu de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois fois par période successive d'une année.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Circuits conventionnels: produits surgelés standards et Bio
Circuits conventionnels: produits frais standards et Bio.
Circuits conventionnels: BOF standards et Bio.
Circuits conventionnels: épicerie standards et Bio.
Circuits conventionnels: boissons standards et Bio.
Circuits conventionnels: fruits et légumes standards et Bio.
Circuits conventionnels: poissons et produits de la mer frais standards et Bio.
Poissons frais et produits de la mer en circuits courts, standards et Bio.
Légumes d'hiver en circuit court, standards et Bio.
Légumes d'été en circuit court, standards et Bio
Pommes de terre en circuit court, standards et Bio.
Fruits d'automne (pommes et poires) en circuit court, standards et Bio.
Fruits d'été (Cerise) en circuit court, standards et Bio.
Œufs coquille extra frais, en circuit court, standards et Bio
Produits cidricoles en circuit court, standards et Bio.
Viandes fraîches de porc à l'équilibre en circuit court, standards et Bio.
Viandes fraîches de bœuf à l'équilibre en circuit court, standards et Bio.
Viande fraîche de veau à l'équilibre en circuit court, standards et Bio
Produits laitiers en circuit court, standards et Bio
Fromages Neufchâtel ou équivalent en circuit court, standards et Bio.
Fromages de chèvre en circuit court, standards et Bio.
Fromage camembert en circuit court, standards et Bio.
Huiles en circuit court, standards et Bio.
Lentilles en circuit court, standards et Bio.
Farine en circuit court, standard et Bio.
Découpes de volailles en circuit court, standards et Bio.
Tome Bio en circuit court.
Brie en circuit court, standard et Bio.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-08 📅
Nom: Team Ouest Normandie
Adresse postale: 1 chemin du Val Richard
Commune postale: Criquebeuf-sur-Seine
Code postal: 27340
Pays: France 🇫🇷
Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 345 450 EUR 💰
Nom: PRO-à-PRO distribution Nord SAS
Adresse postale: ZI de Somain Aniche
Commune postale: Somain
Code postal: 59490
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 242 028 EUR 💰
Nom: Rodafruits (groupe Ribegroupe)
Adresse postale: ZAC de la Grerie — BP 20025
Commune postale: Ribecourt-Dreslincourt
Code postal: 60170
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 224 179 EUR 💰
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: Service marchés publics — CS 30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
Valeur totale du marché: 24 025 EUR 💰
Nom: Promer océan
Adresse postale: ZAC la Grérie — BP 20025
Commune postale: Ribecourt Cedex
Code postal: 60772
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 192 362 EUR 💰
Nom: Pomona Terreazur
Adresse postale: 9 rue Berthelot
Commune postale: Maromme
Code postal: 76150
Valeur totale du marché: 33 662 EUR 💰
9 140 EUR 💰
4 308 EUR 💰
Nom: Association local et facile
Adresse postale: chemin de la Breteque
Commune postale: Bois-Guillaume
Code postal: 76230
Valeur totale du marché: 7 776 EUR 💰
7 916 EUR 💰
4 200 EUR 💰
6 000 EUR 💰
8 940 EUR 💰
Nom: Grosdoit
Adresse postale: avenue du Commandant Bicheray
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Valeur totale du marché: 50 960 EUR 💰
67 280 EUR 💰
52 552 EUR 💰
1 520 EUR 💰
11 880 EUR 💰
22 956 EUR 💰
515 EUR 💰
16 206 EUR 💰
6 320 EUR 💰
3 888 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire

Référence
Informations complémentaires
Chaque lot est attribué sans montant minimal ni montant maximal. Les montants indiqués pour chaque attributaire sont des montants estimatifs sur quatre ans.
L'accord-cadre est conclu de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois fois par période successive d'une année.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
Afficher plus
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
Source: OJS 2021/S 052-130665 (2021-03-11)
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Région:
France Normandie Haute-Normandie Eure
Fournisseurs:
Association Local et Facile Grosdoit Pomona Terreazur PRO-à-PRO distribution Nord SAS Promer Océan Rodafruits (groupe Ribegroupe) Sysco France SAS Team Ouest Normandie
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits animaux et produits connexes Produits de l'élevage Œufs Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Céréales et pommes de terre Pommes de terre et légumes secs Pommes de terre Légumes secs à cosse et à gousse