Avis de marché (2020-08-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Vernon
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Barette, BP 903
Commune postale: Vernon Cedex
Code postal: 27207
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Monsieur le maire
Téléphone: +33 276480166📞
Courrier électronique: marchespublics@vernon27.fr📧
Fax: +33 232539536 📠
Région: Eure🏙️
URL: https://www.vernon27.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Saint-Marcel
Adresse postale: 55 route de Chambray, BP 2273
Commune postale: Saint-Marcel
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 27950
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 23264325📞
Pouvoir adjudicateur
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Seine Normandie agglomération (SNA)
Adresse postale: 12 rue de la Mare à Jouy
Commune postale: Douains
Code postal: 27120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 276480166📞
Courrier électronique: marchespublics@vernon27.fr📧
Fax: +33 232539536 📠
Région: Eure🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Seine Normandie agglomération (SNA)
Adresse postale: 12 rue de la Mare à Jouy
Commune postale: Douains
Code postal: 27120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 276480166📞
Courrier électronique: marchespublics@vernon27.fr📧
Fax: +33 232539536 📠
Région: Eure🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2020/036 — fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la ville de Saint-Marcel”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Eure🏙️
Description du marché: Circuits conventionnels: produits surgelés standards et bio.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Description des modalités ou du calendrier des reconductions: nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un...”
Description des renouvellements
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Description du marché: Circuits conventionnels: produits frais standards et bio.
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Description du marché: Circuits conventionnels: fruits et légumes standards et bio.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais📦
Description du marché: Circuits conventionnels: poissons et produits de la mer frais standards et bio.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Description du marché: Circuits conventionnels: traiteur frais 5 gamme standards et bio.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Poissons frais et produits de la mer en circuits courts, standards et bio.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Légumes d'hiver en circuit court, standards et bio.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Légumes d'été en circuit court, standards et bio.
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre📦
Description du marché: Pommes de terre en circuit court, standards et bio.
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre et produits à base de pomme de terre📦
Description du marché: Pomme de terre 4 gamme en circuit court, standards et bio.
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes📦
Produits/services supplémentaires: Poires📦
Description du marché: Fruits d'automne (pommes et poires) en circuit court, standards et bio.
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Cerises📦
Description du marché: Fruits d'été (cerise) en circuit court, standards et bio.
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Œufs coquille extra frais, en circuit court, standards et bio.
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Jus de pomme📦
Produits/services supplémentaires: Cidre📦
Description du marché: Produits cidricoles en circuit court, standards et bio.
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Viandes fraîches de porc à l'équilibre en circuit court, standards et bio.
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Viandes fraîches de bœuf à l'équilibre en circuit court, standards et bio.
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Viande fraîche de veau à l'équilibre en circuit court, standards et bio.
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés📦
Description du marché: Produits laitiers en circuit court, standards et bio.
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Description du marché: Fromages Neufchâtel ou équivalent en circuit court, standards et bio.
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Fromages de Chèvre en circuit court, standards et bio.
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Fromage camembert en circuit court, standards et bio.
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles végétales📦
Description du marché: Huiles en circuit court, standards et bio.
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires: Lentilles📦
Description du marché: Lentilles en circuit court, standards et bio.
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires: Farine de boulangerie📦
Description du marché: Farine en circuit court, standard et bio.
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: Découpes de volailles en circuit court, standards et bio.
2️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Tome bio en circuit court.
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Brie en circuit court, standard et bio.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-24
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Une procédure sera lancée à la fin des reconductions afin de permettre une continuité de service.” Informations complémentaires
“Le présent dossier pourra faire l'objet de rectificatifs et d'échanges électroniques durant la consultation. Les soumissionnaires sont dont invités à...”
Le présent dossier pourra faire l'objet de rectificatifs et d'échanges électroniques durant la consultation. Les soumissionnaires sont dont invités à s'identifier sur la plate-forme au moment du retrait du DCE (Dossier de consultation des entreprises) en indiquant l'adresse mail à laquelle les échanges électroniques pourront être adressés. Les soumissionnaires ne pourront donc élever aucune réclamation à l'encontre du représentant de la collectivité, en cas de non identification sur la plate-forme de téléchargement, d'une adresse invalide (erreur de frappe/adresse obsolète/congés du correspondant/...), de réception du courriel dans ses indésirables… Il est par ailleurs, recommandé aux candidats de consulter régulièrement la plateforme afin de s'assurer qu'ils bénéficient bien des dernières modifications éventuelles. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les échantillons exigés, à remettre avant la date et heure de remise des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. Une visite sur site facultative sera organisée avec les candidats qui en feront la demande. Par conséquent, le candidat devra prendre contact auprès des personnes indiquées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
URL: https://www.rouen.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
URL: https://www.rouen.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 155-378833 (2020-08-07)
Avis d'attribution de marché (2021-03-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville place Barette — BP 903
Personne de contact: M. le maire
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la ville de Saint-Marcel.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 344 063 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Circuits conventionnels: produits surgelés standards et Bio
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: Circuits conventionnels: produits frais standards et Bio.
Description du marché: Circuits conventionnels: BOF standards et Bio.
Description du marché: Circuits conventionnels: épicerie standards et Bio.
Description du marché: Circuits conventionnels: boissons standards et Bio.
Description du marché: Circuits conventionnels: fruits et légumes standards et Bio.
Description du marché: Circuits conventionnels: poissons et produits de la mer frais standards et Bio.
Description du marché: Circuits conventionnels: traiteur frais 5 gamme standards et Bio.
Description du marché: Poissons frais et produits de la mer en circuits courts, standards et Bio.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Légumes d'hiver en circuit court, standards et Bio.
Description du marché: Légumes d'été en circuit court, standards et Bio
Description du marché: Pommes de terre en circuit court, standards et Bio.
Description du marché: Pomme de terre 4 gamme en circuit court, standards et Bio.
Description du marché: Fruits d'automne (pommes et poires) en circuit court, standards et Bio.
Description du marché: Fruits d'été (Cerise) en circuit court, standards et Bio.
Description du marché: Œufs coquille extra frais, en circuit court, standards et Bio
Description du marché: Produits cidricoles en circuit court, standards et Bio.
Description du marché: Viandes fraîches de porc à l'équilibre en circuit court, standards et Bio.
Description du marché: Viandes fraîches de bœuf à l'équilibre en circuit court, standards et Bio.
Description du marché: Viande fraîche de veau à l'équilibre en circuit court, standards et Bio
Description du marché: Produits laitiers en circuit court, standards et Bio
Description du marché: Fromages Neufchâtel ou équivalent en circuit court, standards et Bio.
Description du marché: Fromages de chèvre en circuit court, standards et Bio.
Description du marché: Fromage camembert en circuit court, standards et Bio.
Description du marché: Huiles en circuit court, standards et Bio.
Description du marché: Lentilles en circuit court, standards et Bio.
Description du marché: Farine en circuit court, standard et Bio.
Description du marché: Découpes de volailles en circuit court, standards et Bio.
Description du marché: Tome Bio en circuit court.
Description du marché: Brie en circuit court, standard et Bio.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 155-378833
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Circuits conventionnels: produits surgelés standards et Bio
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Circuits conventionnels: produits frais standards et Bio
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Circuits conventionnels: BOF standards et Bio
Date de conclusion du contrat: 2021-02-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Team Ouest Normandie
Adresse postale: 1 chemin du Val Richard
Commune postale: Criquebeuf-sur-Seine
Code postal: 27340
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 345 450 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Circuits conventionnels: épicerie standards et Bio
Nom et adresse du contractant
Nom: PRO-à-PRO distribution Nord SAS
Adresse postale: ZI de Somain Aniche
Commune postale: Somain
Code postal: 59490
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 242 028 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Circuits conventionnels: boissons standards et Bio
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Circuits conventionnels: fruits et légumes standards et Bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Rodafruits (groupe Ribegroupe)
Adresse postale: ZAC de la Grerie — BP 20025
Commune postale: Ribecourt-Dreslincourt
Code postal: 60170
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224 179 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Circuits conventionnels: poissons et produits de la mer frais standards et Bio
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Circuits conventionnels: traiteur frais 5 gamme standards et Bio
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: Service marchés publics — CS 30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 025 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Poissons frais et produits de la mer en circuits courts, standards et Bio
Nom et adresse du contractant
Nom: Promer océan
Adresse postale: ZAC la Grérie — BP 20025
Commune postale: Ribecourt Cedex
Code postal: 60772
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192 362 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Légumes d'hiver en circuit court, standards et Bio
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Terreazur
Adresse postale: 9 rue Berthelot
Commune postale: Maromme
Code postal: 76150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 662 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Légumes d'été en circuit court, standards et Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 140 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Pommes de terre en circuit court, standards et Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 308 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Pomme de terre 4 gamme en circuit court, standards et Bio
Nom et adresse du contractant
Nom: Association local et facile
Adresse postale: chemin de la Breteque
Commune postale: Bois-Guillaume
Code postal: 76230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 776 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Fruits d'automne (pommes et poires) en circuit court, standards et Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 916 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Fruits d'été (cerise) en circuit court, standards et Bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 200 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Œufs coquille extra frais, en circuit court, standards et Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Produits cidricoles en circuit court, standards et Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 940 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Viandes fraîches de porc à l'équilibre en circuit court, standards et Bio
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Viandes fraîches de bœuf à l'équilibre en circuit court, standards et Bio
Nom et adresse du contractant
Nom: Grosdoit
Adresse postale: avenue du Commandant Bicheray
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 960 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Viande fraîche de veau à l'équilibre en circuit court, standards et Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 280 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Produits laitiers en circuit court, standards et Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 552 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Fromages Neufchâtel ou équivalent en circuit court, standards et Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 520 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Fromages de chèvre en circuit court, standards et Bio
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Fromage camembert en circuit court, standards et Bio
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Huiles en circuit court, standards et Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 880 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Lentilles en circuit court, standards et Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 956 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Farine en circuit court, standard et Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 515 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Découpes de volailles en circuit court, standards et Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 206 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Tome Bio en circuit court
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 320 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Brie en circuit court, standard et Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 888 💰
“Chaque lot est attribué sans montant minimal ni montant maximal. Les montants indiqués pour chaque attributaire sont des montants estimatifs sur quatre...”
Chaque lot est attribué sans montant minimal ni montant maximal. Les montants indiqués pour chaque attributaire sont des montants estimatifs sur quatre ans.
L'accord-cadre est conclu de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois fois par période successive d'une année.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 052-130665 (2021-03-11)