2020/01 entretien et création d'espaces verts (groupement de commandes constitué par la commune de Pertuis — le syndicat mixte d'aménagement et d'entretien du bassin de l'Èze (SMAE) et la Communauté territoriale Sud Luberon (Cotelub).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-03-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Pertuis
Numéro d'enregistrement national: 21840089300010
Adresse postale: 35 rue Voltaire
Commune postale: Pertuis
Code postal: 84120
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 490790274📞
Courrier électronique: mp@mairie-pertuis.fr📧
Fax: +33 490792179 📠
Région: Vaucluse🏙️
URL: http://www.mairie-pertuis.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Mairie de Pertuis
Numéro d'enregistrement national: 21840089300010
Adresse postale: 35 rue Voltaire, CS 737
Commune postale: Pertuis
Code postal: 84120
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 490790274📞
Courrier électronique: mp@mairie-pertuis.fr📧
Fax: +33 490792179 📠
Région: Vaucluse🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr/perso/pertuis/🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Mairie de Pertuis
Numéro d'enregistrement national: 21840089300010
Adresse postale: 35 rue Voltaire, CS 737
Commune postale: Pertuis
Code postal: 84120
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 490790274📞
Courrier électronique: mp@mairie-pertuis.fr📧
Fax: +33 490792179 📠
Région: Vaucluse🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr/perso/pertuis/🌏 Communication
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2020/01 entretien et création d'espaces verts
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“2020/01 entretien et création d'espaces verts (groupement de commandes constitué par la commune de Pertuis — le syndicat mixte d'aménagement et d'entretien...”
Brève description
2020/01 entretien et création d'espaces verts (groupement de commandes constitué par la commune de Pertuis — le syndicat mixte d'aménagement et d'entretien du bassin de l'Èze (SMAE) et la Communauté territoriale Sud Luberon (Cotelub).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 440 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et création d'espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché: Entretien et création d'espaces verts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Groupement de commandes constitué par la commune de Pertuis — le syndicat mixte d'aménagement et d'entretien du bassin de l'Èze (SMAE) et la Communauté...”
Informations complémentaires
Groupement de commandes constitué par la commune de Pertuis — le syndicat mixte d'aménagement et d'entretien du bassin de l'Èze (SMAE) et la Communauté territoriale Sud Luberon (Cotelub).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élagage soins aux arbres et prestations forestières
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Description du marché: Élagage soins aux arbres et prestations forestières.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— pouvoir de la personne habilitée par la société (délégation de pouvoirs, K bis, etc.);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— pouvoir de la personne habilitée par la société (délégation de pouvoirs, K bis, etc.);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, datée et signée par la personne habilitée pour engager le candidat (imprimé DC1);
— l'imprimé DC1 vaut déclaration sur l'honneur en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-09
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement sur le budget communal, syndical ou intercommunal, paiement selon les règles de...”
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement sur le budget communal, syndical ou intercommunal, paiement selon les règles de la comptabilité publique. Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches-securises.fr/perso/pertuis/ — qualifications demandées:
— Qualipaysage ou similaire P120 ou suivants création de jardins et EV;
— Qualipaysage ou similaire E130 ou suivants entretien de jardins d'EV;
— Qualipaysage ou similaire A500 ou suivants arrosage intégré.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la conclusion du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat;
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Des délais supplémentaires s'ajoutent à ce délai dans les cas spécifiquement prévus à l'article R. 421-7 du même code.
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Source: OJS 2020/S 062-148396 (2020-03-24)
Avis d'attribution de marché (2020-07-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Mairie de Pertuis
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/pertuis/🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“2020/01 Entretien et création d'espaces verts (groupement de commandes constitué par la commune de Pertuis — le Syndicat mixte d'aménagement et d'entretien...”
Brève description
2020/01 Entretien et création d'espaces verts (groupement de commandes constitué par la commune de Pertuis — le Syndicat mixte d'aménagement et d'entretien du bassin de l'Èze (SMAE) et la communauté territoriale Sud Luberon (Cotelub).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Groupement de commandes constitué par la commune de Pertuis — le Syndicat mixte d'aménagement et d'entretien du bassin de l'Èze (SMAE) et la communauté...”
Informations complémentaires
Groupement de commandes constitué par la commune de Pertuis — le Syndicat mixte d'aménagement et d'entretien du bassin de l'Èze (SMAE) et la communauté territoriale Sud Luberon (Cotelub).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 062-148396
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 2020/01/01 Entretien et création d'espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Amourdedieu paysages
Numéro d'enregistrement national: 87801029700017
Adresse postale: 59 chemin d'Ansouis
Commune postale: Ansouis
Code postal: 84240
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 320 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 2020/01/02 élagage soins aux arbres et prestations forestières
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Macagno
Numéro d'enregistrement national: 34107736000012
Adresse postale: Route de la Bastidonne — BP 137
Commune postale: Pertuis
Code postal: 84120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 120 000 💰
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement sur le budget communal, syndical ou intercommunal, paiement selon les règles de...”
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement sur le budget communal, syndical ou intercommunal, paiement selon les règles de la comptabilité publique. Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches-securises.fr/perso/pertuis/.
Qualifications demandées:
— qualipaysage ou similaire P120 ou suivants création de jardins et EV;
— qualipaysage ou similaire E130 ou suivants entretien de jardins d'EV;
— qualipaysage ou similaire A500 ou suivants arrosage intégré.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de rè
Adresse postale: Place Félix-Baret — CS 80001
Source: OJS 2020/S 144-355168 (2020-07-24)