2019a0109 - 2019ao110

Ville de Saint-Tropez

Marchés de services de nettoiement de la ville et du littoral.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-08 Avis de marché
2020-06-12 Informations complémentaires
2020-10-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
Numéro de référence: 2019AO109-2019AO110
Brève description: Marchés de services de nettoiement de la ville et du littoral.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Tropez
Adresse postale: 36 avenue Bernard Blua, ZA Saint-Claude
Code postal: 83990
Commune postale: Saint-Tropez
Contact
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/ville-saint-tropez 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-sainttropez.fr 📧
Téléphone: +33 494554095 📞
URL des documents: https://marches.local-trust.com/ville-saint-tropez 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/ville-saint-tropez 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-08 📅
Date limite de soumission: 2020-06-12 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-169054
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
La valeur estimée de ce lot mentionnée au II.2.6) correspond à la la durée maximale du marché (48 mois). Le marché sera conclu pour une durée de 24 mois pouvant être renouvelé une fois par reconduction tacite pour la même durée. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 17.10.2020 pour ce lot.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 01
Brève description: Marchés de services de nettoiement de la ville.
Valeur estimée hors TVA: 8 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché pourra être renouvelé une fois par reconduction tacite pour une durée de 24 mois.
Informations complémentaires:
La valeur estimée de ce lot mentionnée au II.2.6) correspond à la la durée maximale du marché (48 mois). Le marché sera conclu pour une durée de 24 mois pouvant être renouvelé une fois par reconduction tacite pour la même durée. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 17.10.2020 pour ce lot.
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Numéro du lot: 02
Brève description: Marché de services de nettoiement du littoral.
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La valeur estimée de ce lot mentionnée au II.2.6) correspond à la la durée maximale du marché (48 mois). Le marché sera conclu pour une durée de 24 mois pouvant être renouvelé une fois par reconduction tacite pour la même durée. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 29.12.2020 pour ce lot.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à
L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi de travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Autres moyens de preuve pour certains cas d'interdiction de soumissionner et pièces à transmettre au moment de l'attribution(voir RC). Inscription au registre du commerce DC1 et DC2 ou soit DUME RIB.
Situation économique et financière:
— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles;
— copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
— structure de la société déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (administratif et technique) et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature;
— liste des prestations au cours des trois dernières années avec indication du montant, date, destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
— certificats de qualifications professionnelles .
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser le marché pour lequel il se porte candidat;
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— attestation d'assurance en cours de validité attestations sociales et fiscales attestation AGEFIPH, le cas échéant.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Se référer aux documents du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: La date fixée ci-dessus est une information fournie à titre purement indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830119000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/ville-saint-tropez 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/ville-saint-tropez 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: ZA Saint-Claude
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
À l'échéance des marchés, soit aux alentours des mois de février-mars 2024 dans le cas où le marché est reconduit.
Procédure d'appel d'offres ouvert en vertu des dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.
Les critères de sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, se rendre sur https://marches.local-trust.com/ville-saint-tropez
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La durée maximale de chacun des marchés est fixée à 48 mois, reconduction comprise.
Modalités de financement: chapitre 011— fonction 8130 — article 611.
Pour les sites affectés au budget commune chapitre 011 Fonction 8223 Article 611.
Pour le parking du port, les candidats peuvent soumissionner pour un lot ou plusieurs lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://Toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 071-169054 (2020-04-08)
Informations complémentaires (2020-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marches de services de nettoiement de la ville et du littoral.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-12 📅
Date limite de soumission: 2020-06-26 📅
Date de publication: 2020-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 115-280038
Se réfère à l'avis: 2020/S 071-169054
Numéro JO-S: 115
Source: OJS 2020/S 115-280038 (2020-06-12)
Avis d'attribution de marché (2020-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 475 638 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-15 📅
Date de publication: 2020-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 204-496963
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
— lot 1: montant annuel: 2 085 139,50 EUR HT, montant annuel estimé DQE: 9 752,00 EUR HT; — lot 2: montant annuel: 33 770,00 EUR HT, montant annuel estimé DQE: 50 432,60 EUR HT. Chaque marché aura une validité de 24 mois. Nombre de reconduction pour chacun des lots: une fois pour la même durée par reconduction tacite.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de services de nettoiement de la ville.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique en %
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances environnementales en %
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-24 📅
Nom: SASU Propolys
Adresse postale: 109 rue Jean Aicard
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 8 340 558 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-07 📅
Valeur totale du marché: 33 770 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
— lot 1: montant annuel: 2 085 139,50 EUR HT, montant annuel estimé DQE: 9 752,00 EUR HT;
— lot 2: montant annuel: 33 770,00 EUR HT, montant annuel estimé DQE: 50 432,60 EUR HT. Chaque marché aura une validité de 24 mois. Nombre de reconduction pour chacun des lots: une fois pour la même durée par reconduction tacite.
Source: OJS 2020/S 204-496963 (2020-10-15)
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