Objet Champ d'application du marché
Titre: 2019a0109 - 2019ao110
2019AO109-2019AO110
Produits/services: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes📦
Brève description: Marchés de services de nettoiement de la ville et du littoral.
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Marchés de services de nettoiement de la ville.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être renouvelé une fois par reconduction tacite pour une durée de 24 mois.”
Informations complémentaires:
“La valeur estimée de ce lot mentionnée au II.2.6) correspond à la la durée maximale du marché (48 mois). Le marché sera conclu pour une durée de 24 mois...”
Informations complémentaires
La valeur estimée de ce lot mentionnée au II.2.6) correspond à la la durée maximale du marché (48 mois). Le marché sera conclu pour une durée de 24 mois pouvant être renouvelé une fois par reconduction tacite pour la même durée. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 17.10.2020 pour ce lot.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Marché de services de nettoiement du littoral.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 215 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée de ce lot mentionnée au II.2.6) correspond à la la durée maximale du marché (48 mois). Le marché sera conclu pour une durée de 24 mois...”
Informations complémentaires
La valeur estimée de ce lot mentionnée au II.2.6) correspond à la la durée maximale du marché (48 mois). Le marché sera conclu pour une durée de 24 mois pouvant être renouvelé une fois par reconduction tacite pour la même durée. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 29.12.2020 pour ce lot.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à
L. 2141-5 et L. 2141-7 à L....”
Liste et brève description des conditions
1) Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à
L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi de travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Autres moyens de preuve pour certains cas d'interdiction de soumissionner et pièces à transmettre au moment de l'attribution(voir RC). Inscription au registre du commerce DC1 et DC2 ou soit DUME RIB.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles;
— copie du jugement si le candidat est en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles;
— copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— structure de la société déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (administratif et technique) et l'importance du personnel...”
Liste et brève description des critères de sélection
— structure de la société déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (administratif et technique) et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature;
— liste des prestations au cours des trois dernières années avec indication du montant, date, destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
— certificats de qualifications professionnelles .
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser le marché pour lequel il se porte candidat;
— attestation d'assurance en cours de validité attestations sociales et fiscales attestation AGEFIPH, le cas échéant.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se référer aux documents du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date fixée ci-dessus est une information fournie à titre purement indicatif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“À l'échéance des marchés, soit aux alentours des mois de février-mars 2024 dans le cas où le marché est reconduit.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Procédure d'appel d'offres ouvert en vertu des dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Critères de sélection des...”
Procédure d'appel d'offres ouvert en vertu des dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.
Les critères de sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, se rendre sur https://marches.local-trust.com/ville-saint-tropez
La durée maximale de chacun des marchés est fixée à 48 mois, reconduction comprise.
Modalités de financement: chapitre 011— fonction 8130 — article 611.
Pour les sites affectés au budget commune chapitre 011 Fonction 8223 Article 611.
Pour le parking du port, les candidats peuvent soumissionner pour un lot ou plusieurs lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://Toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://Toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 071-169054 (2020-04-08)
Informations complémentaires (2020-06-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2019a0109 — 2019ao110
2019AO109-2019AO110
Brève description: Marches de services de nettoiement de la ville et du littoral.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 071-169054
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-26 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte:
“Modalités d'ouverture des offres: date: 16.6.2020 (14h00). La date fixée ci-dessus est une information fournie à titre purement indicatif.” Nouvelle valeur
Texte:
“Modalités d'ouverture des offres: date: 30.6.2020 (14h00). La date fixée ci-dessus est une information fournie à titre purement indicatif.”
Source: OJS 2020/S 115-280038 (2020-06-12)
Avis d'attribution de marché (2020-10-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 475 638 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Marché de services de nettoiement de la ville.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique en %
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances environnementales en %
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 071-169054
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019AO109
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoiement de la ville
Date de conclusion du contrat: 2020-08-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SASU Propolys
Adresse postale: 109 rue Jean Aicard
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 340 558 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019A0110
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoiement du littoral
Date de conclusion du contrat: 2020-10-07 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 770 💰
— lot 1: montant annuel: 2 085 139,50 EUR HT, montant annuel estimé DQE: 9 752,00 EUR HT;
— lot 2: montant annuel: 33 770,00 EUR HT, montant annuel estimé DQE: 50 432,60 EUR HT. Chaque marché aura une validité de 24 mois. Nombre de reconduction pour chacun des lots: une fois pour la même durée par reconduction tacite.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 204-496963 (2020-10-15)