L'objet du présent marché est un accord-cadre à exécution par bons de commande pour la réalisation des prestations de services forestiers mécanisés sur les unités de production de Franche-Comté couvrant 2 départements: Jura et Doubs) de l'agence étude et travaux de Bourgogne-Franche-Comté. Le marché concerne la forêt publique (forêt domaniale et communale).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2019-8400-031 relance
2019-8400-031relance
Produits/services: Services sylvicoles📦
Brève description:
“L'objet du présent marché est un accord-cadre à exécution par bons de commande pour la réalisation des prestations de services forestiers mécanisés sur les...”
Brève description
L'objet du présent marché est un accord-cadre à exécution par bons de commande pour la réalisation des prestations de services forestiers mécanisés sur les unités de production de Franche-Comté couvrant 2 départements: Jura et Doubs) de l'agence étude et travaux de Bourgogne-Franche-Comté. Le marché concerne la forêt publique (forêt domaniale et communale).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 = lot A travaux de broyage de la végétation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services sylvicoles📦
Lieu d'exécution: Franche-Comté🏙️
Description du marché:
“Broyage au tracteur + broyeur axe horizontal ou gyrobroyeur: en plein, cloisonnements sylvicoles et d'exploitation, peignage de la ronce.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 = lot B travaux lourds de broyage de la végétation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Broyage au tracteur + broyeur axe horizontal: en plein, cloisonnements sylvicoles et d'exploitation.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3 = lot C travaux lourds de broyage de la végétation
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 4 = lot D travaux légers de broyage de la végétation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Broyage au tracteur + broyeur axe horizontal ou gyrobroyeur: en plein, cloisonnements sylvicoles et d'exploitation”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5 = lot E travaux légers de broyage de la végétation
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Broyage au tracteur + broyeur axe horizontal ou gyrobroyeur: en plein, cloisonnements sylvicoles et d'exploitation.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 6 = lot F travaux légers de broyage de la végétation
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 7 = lot G entretien de la végétation des infrastructures
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Épareuse et élagage au lamier.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 8 = lot H entretien de la végétation des infrastructures
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-23
14:00 📅
“Ce marché fait suite au marché initial 2019-8400-031 dont les lots 19, 23, 24, 25, 27 et 28 n'ont pas été attribués. La commission d'appels d'offres a...”
Ce marché fait suite au marché initial 2019-8400-031 dont les lots 19, 23, 24, 25, 27 et 28 n'ont pas été attribués. La commission d'appels d'offres a décidé de remettre en concurrence les lots 19, 27 et 28 à l'identique. Pour les lots 23, 24 et 25, classés sans suite à l'issue de l'analyse du marché initial, décision est prise de scinder en lots de broyage dits «légers», de moins de 3 cm en moyenne = 3 lots et de broyage dits «lourds» de plus de 3 cm en moyenne = 3 lots aussi et de les remettre en concurrence. Ce classement en 2 types de broyage a pour but de permettre une meilleure concurrence et des réponses adaptées en fonction du matériel dont disposent les soumissionnaires. Pour les soumissionnaires au marché initial, la correspondance des lots est la suivante:
— lot 19: reprise à l'identique: nouvel intitulé: lot A,
— lot 23: lot scindé,
— lot 24: lot scindé,
— lot 25: lot scindé,
— lot 27: reprise à l'identique: nouvel intitulé: lot G,
— lot 28: reprise à l'identique: nouvel intitulé: lot H.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826000📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2020/S 034-080474 (2020-02-14)
Informations complémentaires (2020-03-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Direction territoriale Bourgogne Franche-Comté
Adresse postale: 14 rue Gabriel Plançon, CS 51581
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2019-8400-031relance
2019-8400-031relance
Brève description:
“L'objet du présent marché est un accord-cadre à exécution par bons de commande pour la réalisation des prestations de services forestiers mécanisés sur les...”
Brève description
L'objet du présent marché est un accord-cadre à exécution par bons de commande pour la réalisation des prestations de services forestiers mécanisés sur les unités de production de Franche-Comté couvrant deux départements: Jura et Doubs) de l'agence étude et travaux de Bourgogne-Franche-Comté. Le marché concerne la forêt publique (forêt domaniale et communale).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 034-080474
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 065-155981 (2020-03-30)