20047DSP — fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de grave traitées — fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM
Communauté urbaine du Creusot Montceau
Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de grave traitées — fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériaux de construction routière › Matériaux de surfaçage routier
- • Matériaux enrobés › Matériaux routiers enrobés
- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-23 | Avis de marché |
| 2020-11-23 | Informations complémentaires |
| 2021-02-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: 20047DSP
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Creusot Montceau
Adresse postale: Château de la Verrerie — BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-23 📅
Date limite de soumission: 2020-11-24 📅
Date de publication: 2020-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 210-512430
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone Nord CUCM (Centre technique du Bois-Morey)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 × 12 mois.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 210-512430 (2020-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: 20047DSP
Brève description:
Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de grave traitées — fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Creusot Montceau
Adresse postale: Château de la Verrerie — BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-23 📅
Date limite de soumission: 2020-11-24 📅
Date de publication: 2020-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 210-512430
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 210 000 EUR HT, conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.1.2021 et reconductible 3 × 12 mois.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone Nord CUCM (Centre technique du Bois-Morey)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de graves traitées — fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services du secteur Nord de la CUCM.
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 × 12 mois.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 210 000 EUR HT, conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.1.2021 et reconductible 3 × 12 mois.
Intitulé du lot: Zone Sud CUCM (Centre technique de la Saule)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de graves traitées — fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services du secteur Sud de la CUCM.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Informations complémentaires (2020-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de surfaçage routier 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-23 📅
Date limite de soumission: 2020-12-23 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-570976
Se réfère à l'avis: 2020/S 210-512430
Numéro JO-S: 232
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2020/S 232-570976 (2020-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de grave traitées;
— fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de surfaçage routier 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-23 📅
Date limite de soumission: 2020-12-23 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-570976
Se réfère à l'avis: 2020/S 210-512430
Numéro JO-S: 232
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de grave traitées;
— fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM.
Avis d'attribution de marché (2021-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine le Creusot-Montceau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-12 📅
Date de publication: 2021-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 033-082031
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-10 📅
Nom: Pascal Guinot travaux publics
Adresse postale: rue Henri Paul Schneider
Commune postale: Montchanin
Code postal: 71210
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Nom: Colas
Adresse postale: rue du Bois Clair — bP 90
Commune postale: Montceau-les-Mines Cedex
Code postal: 71304
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 033-082031 (2021-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de grave traitées.
Fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM.
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine le Creusot-Montceau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-12 📅
Date de publication: 2021-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 033-082031
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 210 000 EUR HT, conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31.12.2021, reconductible trois fois douze mois.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de grave traitées.
Fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM.
Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de graves traitées.
Fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services du secteur Nord de la CUCM.
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 210 000 EUR HT, conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31.12.2021, reconductible trois fois douze mois.
Brève description:
Fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services du secteur Sud de la CUCM.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 210 000 EUR HT, conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31.12.2021 et reconductible trois fois douze mois.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-10 📅
Nom: Pascal Guinot travaux publics
Adresse postale: rue Henri Paul Schneider
Commune postale: Montchanin
Code postal: 71210
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Nom: Colas
Adresse postale: rue du Bois Clair — bP 90
Commune postale: Montceau-les-Mines Cedex
Code postal: 71304
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
— date de signature des accords-cadres: 9.2.2021.
— modalités de consultation: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la Communauté urbaine le Creusot-Montceau — direction des services à la population — direction des territoires — les Ateliers du Jour — 54/56 quai Jules Chagot — 71300 Montceau-les-Mines.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Afficher plus
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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