Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20047DSP — fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de grave traitées — fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM
20047DSP”
Produits/services: Matériaux routiers enrobés📦
Brève description:
“Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de grave traitées — fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone Nord CUCM (Centre technique du Bois-Morey)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux routiers enrobés📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux de surfaçage routier📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de graves traitées — fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services du secteur Nord de la CUCM.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 × 12 mois.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 210 000 EUR HT, conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.1.2021 et reconductible 3 × 12 mois.”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 210 000 EUR HT, conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.1.2021 et reconductible 3 × 12 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone Sud CUCM (Centre technique de la Saule)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de graves traitées — fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services du secteur Sud de la CUCM.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-24 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Octobre 2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://www.sagace.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 210-512430 (2020-10-23)
Informations complémentaires (2020-11-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20047dsp — Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de grave traitées — fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM
20047DSP”
Brève description:
“— fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de grave traitées;
— fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 210-512430
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 210 000 EUR HT, conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.1.2021 et reconductible trois...”
Texte
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 210 000 EUR HT, conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.1.2021 et reconductible trois fois douze mois.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 210 000 EUR HT conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31.12.2021....”
Texte
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 210 000 EUR HT conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31.12.2021. Reconductible trois fois douze mois.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-24 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-11-24 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-23 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 232-570976 (2020-11-23)
Avis d'attribution de marché (2021-02-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté urbaine le Creusot-Montceau
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de grave traitées.
Fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de graves traitées.
Fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services du secteur Nord de la CUCM.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 210 000 EUR HT, conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31.12.2021,...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 210 000 EUR HT, conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31.12.2021, reconductible trois fois douze mois.
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de graves traitées.
Fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services du secteur Sud de la CUCM.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 210 000 EUR HT, conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31.12.2021...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 210 000 EUR HT, conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31.12.2021 et reconductible trois fois douze mois.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 210-512430
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20047DSP
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de grave traitées — fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM — lot 1: Zone Nord...”
Titre
Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de grave traitées — fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM — lot 1: Zone Nord CUCM (centre technique du Bois-Morey)
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Date de conclusion du contrat: 2021-02-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pascal Guinot travaux publics
Adresse postale: rue Henri Paul Schneider
Commune postale: Montchanin
Code postal: 71210
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de grave traitées — fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM — lot 2: Zone Sud...”
Titre
Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de grave traitées — fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM — lot 2: Zone Sud CUCM (Centre technique de la Saule)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas
Adresse postale: rue du Bois Clair — bP 90
Commune postale: Montceau-les-Mines Cedex
Code postal: 71304
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840 000 💰
“— date de signature des accords-cadres: 9.2.2021.
— modalités de consultation: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de...”
— date de signature des accords-cadres: 9.2.2021.
— modalités de consultation: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la Communauté urbaine le Creusot-Montceau — direction des services à la population — direction des territoires — les Ateliers du Jour — 54/56 quai Jules Chagot — 71300 Montceau-les-Mines.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 033-082031 (2021-02-12)