20036dsp — fourniture de matériaux de construction nécessaires aux besoins des services techniques de la CUCM

Communauté urbaine Creusot Montceau

Fourniture de matériaux de construction nécessaires aux besoins des services techniques de la CUCM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chausson Matériaux
• Frans Bonhomme

Qui ?

• Communauté urbaine Creusot Montceau

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) › Matériaux de construction et articles connexes

Où ?

• Bourgogne › Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-24	Avis de marché
2020-11-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Numéro de référence: 20036DSP
Brève description:

Fourniture de matériaux de construction nécessaires aux besoins des services techniques de la CUCM.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Creusot Montceau
Adresse postale: Château de la Verrerie, BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-24 📅
Date limite de soumission: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 167-402613
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits de maçonnerie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de matériaux de construction nécessaires aux besoins des services techniques de la CUCM — lot n

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quarante-huit (48)mois.

Intitulé du lot: Produits PVC et dérivés
Numéro du lot: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 167-402613 (2020-08-24)

Avis d'attribution de marché (2020-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Commune postale: Le Creusot Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-13 📅
Date de publication: 2020-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 225-552931
Se réfère à l'avis: 2020/S 167-402613
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

— Date de signatures des accords-cadres: 10.11.2020, — Modalités de consultation: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la communauté urbaine Le Creusot-Montceau, direction des services à la population, les ateliers du jour, 54/56 quai Jules-Chagot, 71300 Montceau-les-Mines.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-12 📅
Nom: Chausson Matériaux
Adresse postale: 450 allée Gabriel-Jars
Commune postale: Le Creusot
Code postal: 71206
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-13 📅
Nom: Frans Bonhomme
Adresse postale: Rue de Soissons — ZA Sainte-Élisabeth
Commune postale: Montceau-les-Mines
Code postal: 71300
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— Date de signatures des accords-cadres: 10.11.2020,

— Modalités de consultation: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la communauté urbaine Le Creusot-Montceau, direction des services à la population, les ateliers du jour, 54/56 quai Jules-Chagot, 71300 Montceau-les-Mines.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 225-552931 (2020-11-13)

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