20001dsp — services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM

Communauté urbaine Le Creusot Montceau

20001dsp — services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier public

Où ?

• Bourgogne › Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-03	Avis de marché
2020-06-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 20001DSP
Brève description:

20001dsp — services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=61602&orgAcronyme=i1t 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-03 📅
Date limite de soumission: 2020-03-02 📅
Date de publication: 2020-01-06 📅
Date de début: 2020-09-01 📅
Date de fin: 2025-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 003-003348
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

La réponse à la solution de base est obligatoire; en matière de variante, les exigences minimales sont les suivantes: — dépose des élèves et prise en charge aux arrêts prévus devant l'établissement, — pour la prise en charge du soir ou du midi, le véhicule devra arriver 10 mn avant l'heure de sortie et attendre moteur éteint, — le temps de transport d'1 h 30 par jour sera respecté.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Desserte établissement scolaire Montchanin
Numéro du lot: 1
Brève description:

Desserte établissement scolaire Montchanin:

— 100 Saint-Laurent-D'Andenay — collège Anne Frank (Montchanin),

— 101 Saint-Julien-Sur-Dheune — collège Anne Frank (Montchanin),

— 102 Saint-Eusèbe centre — collège Anne Frank (Montchanin),

— 103 Saint-Eusèbe/Saint-Laurent-D'Andenay — collège Anne Frank (Montchanin).

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

La réponse à la solution de base est obligatoire; en matière de variante, les exigences minimales sont les suivantes:

— dépose des élèves et prise en charge aux arrêts prévus devant l'établissement,

— pour la prise en charge du soir ou du midi, le véhicule devra arriver 10 mn avant l'heure de sortie et attendre moteur éteint,

— le temps de transport d'1 h 30 par jour sera respecté.

Intitulé du lot: Desserte établissement scolaire de Sanvignes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Desserte établissement scolaire de Sanvignes:

— 200 Saint-Bérain-Sous-Sanvignes/Bois du Verne — collège Roger Vailland(Sanvignes-Les-Mines),

— 201 Sanvignes-Les-Mines — collège Roger Vailland (Sanvignes-Les-Mines),

— 202 Rozelay — collège Roger Vailland (Sanvignes-Les-Mines),

— 203 Saint-Bérain-Sous-Sanvignes — collège Roger Vailland (Sanvignes-Les-Mines).

Description des options: Idem lot 1
Informations complémentaires: Idem lot 1
Intitulé du lot: Desserte établissement scolaire de Saint Vallier
Numéro du lot: 3
Brève description:

Desserte établissement scolaire de Saint Vallier:

— 300 Pouilloux — collège Nicolas Copernic (Saint-Vallier),

— 301 Saint-Vallier — collège Nicolas Copernic (Saint-Vallier,

— 302 Saint-Vallier Bois Perraud — collège Nicolas Copernic (Saint-Vallier),

— 303 Saint-Vallier/Gourdon — collège Nicolas Copernic (Saint-Vallier),

— 304 Saint-Vallier/Gourdon les Loges/Collège Nicolas Copernic (Saint-Vallier).

Description des options:

Le marché comporte une tranche ferme (circuits classiques) et une tranche optionnelle (Circuit Saint-Romain-S/S-Gourdon/Saint-Vallier actuellement à la charge de la Région BFC et susceptible d'être transférés à la Cucm).

Intitulé du lot: Desserte établissement scolaire de Génelard
Numéro du lot: 4
Brève description:

Desserte établissement scolaire de Génelard:

— 400 Perrecy-Les-Forges — collège Jules Ferry (Génelard),

— 401 Ciry-Le-Noble — collège Jules Ferry (Génelard.

Intitulé du lot: Desserte établissements scolaires du Creusot et Montcenis
Numéro du lot: 5
Brève description:

Desserte établissement scolaire du Creusot et Montcenis:

— 500 Saint-Symphorien-De-Marmagne — collège Centre (Le Creusot),

— 501 Le Creusot — collège Centre (Le Creusot),

— 502 Saint-Sernin-Du-Bois Bourg — collège Croix Menée (Le Creusot),

— 503 Saint-Sernin-Du-Bois Sud — collège Croix Menée (Le Creusot),

— 504 Le Breuil — collège Croix Menée (Le Creusot),

— 505 Le Creusot — collège Croix Menée (Le Creusot),

— 506 Torcy — collège Les Epontôts (Torcy),

— 507 Charmoy — les Bizots — montcenis — collège Les Epontôts (Montcenis),

— 508 Torcy — lycée Léon Blum (Le Creusot),

— 509 Montchanin — lycée Léon Blum (Le Creusot),

— 510 Saint-Julien-Sur-Dheune — lycée Léon Blum (Le Creusot),

— 511 Saint-Pierre-De-Varennes — lycée Léon Blum (Le Creusot),

— 512 Saint-Sernin-Du-Bois — lycée Léon Blum (Le Creusot),

— 513 Montcenis — lycée Léon Blum (Le Creusot),

— 514 Marmagne — lycée Léon Blum (Le Creusot),

— 515 Montceau-Les-Mines — lycée Léon Blum (Le Creusot).

Description des options: Idem lot 3 (to = circuit Essertenne/Le Creusot).
Intitulé du lot: Desserte établissement scolaire de Montceau et Blanzy
Numéro du lot: 6
Brève description:

Desserte établissements scolaires de Montceau et Blanzy:

— 600 Blanzy — collège Jean Moulin (Montceau-Les-Mines — collège Saint-Gilbert (Montceau-Les-Mines),

— 601 Montceau-Les-Mines — collège Jean Moulin (Montceau-Les-Mines),

— 602 Blanzy — collège Saint-Exupéry (Montceau-Les-Mines),

— 603 Montceau-Les-Mines Bois du Verne — collège Saint-Exupéry (Montceau-Les-Mines),

— 604 Montchanin — lycée Henri Parriat (Montceau-Les-Mines) — lycée Françoise Dolto (Montceau-Les-Mines) — lycée Théodore Monod (Blanzy),

— 605 Blanzy — lycée Henri Parriat (Montceau-Les-Mines) — lycée Françoise Dolto (Montceau-Les-Mines) — lycée Théodore Monod (Blanzy),

— 606 Saint-Bérain-Sous-Sanvignes — lycée Henri Parriat (Montceau-Les-Mines) — lycée Françoise Dolto (Montceau-Les-Mines) — lycée Théodore Monod (Blanzy),

— 607 Saint-Vallier — lycée Henri Parriat (Montceau-Les-Mines) — lycée Françoise Dolto (Montceau-Les-Mines) — lycée Théodore Monod (Blanzy),

— 608 Pouilloux — lycée Henri Parriat (Montceau-Les-Mines) — lycée Françoise Dolto (Montceau-Les-Mines) — lycée Théodore Monod (Blanzy),

— 609 Perrecy-Les-Forges — lycée Henri Parriat (Montceau-Les-Mines) — lycée Françoise Dolto (Montceau-Les-Mines) — lycée Théodore Monod (Blanzy),

— 610 Gourdon — lycée Henri Parriat (Montceau-Les-Mines) — lycée Françoise Dolto (Montceau-Les-Mines) — lycée Théodore Monod (Blanzy),

— 611 Le Creusot — lycée Françoise Dolto (Montceau-Les-Mines) — lycée Théodore Monod (Blanzy).

Description des options: Idem lot 3 (to = Circuit Saint-Romain-S/S-Gourdon/Montceau)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Autorisation à exercer la profession/l'activité: licence communautaire ou certificat d'inscription au registre national des transports (art. L 1421-1 et R 3113-1 et suivant du code des transports).

L'Attestation de capacité de l'exercice de la profession de transporteur public routier de personnes.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Voir Iii.1.3

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Descriptif et qualité du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 10 points
Critère de qualité (nom): Procédure d'alerte lors d'incident ou d'accident
Critère de qualité (pondération): 5 points
Critère de qualité (nom): Formation à la sécurité
Formation à la relation avec les jeunes
Organisation équipe d'astreinte
Critère de qualité (pondération): 3 points
Critère de qualité (nom): Plan de formation
Critère de qualité (pondération): 2 points
Critère de qualité (nom): Lieu de stationnement des véhicules
Formation à la conduite éco-responsable
Critère de qualité (pondération): 4 points
Critère de qualité (nom): Performances véhicules en matière d'émissions polluantes (normes euro 3, 4, 5 et 6)
Prix (pondération): 60 points
Critère de qualité (nom): Idem lot 1
Critère de qualité (pondération): 40 points

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=61602&orgAcronyme=i1t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme(le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 003-003348 (2020-01-03)

Avis d'attribution de marché (2020-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du 2

Valeur totale du marché: 14189616.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: château de la Verrerie — BP 90069
Commune postale: Le Creusot Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-08 📅
Date de publication: 2020-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 111-270087
Se réfère à l'avis: 2020/S 003-003348
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

— début: 1.9.2020 — fin: 31.8.2025; — réponse à solution de base obligatoire; en matière de variante, les exigences minimales: —— dépose des élèves et prise en charge aux arrêts prévus devant l'établissement; —— pour prise en charge du soir ou midi, le véhicule devra arriver 10 min avant l'heure de sortie et attendre moteur éteint; —— temps de transport d'1 h 30 par jour sera respecté.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 2000101dsp — desserte établissement scolaire Montchanin
Brève description:

— 100 Saint-Laurent-d'Andenay — collège Anne Frank (Montchanin);

— 101 Saint-Julien-sur-Dheune — collège Anne Frank (Montchanin);

— 102 Saint-Eusèbe Centre — collège Anne Frank (Montchanin);

— 103 Saint-Eusèbe/Saint-Laurent-d'Andenay — collège Anne Frank (Montchanin).

Description des options:

Informations complémentaires:

— début: 1.9.2020 — fin: 31.8.2025;

— réponse à solution de base obligatoire; en matière de variante, les exigences minimales:

—— dépose des élèves et prise en charge aux arrêts prévus devant l'établissement;

—— pour prise en charge du soir ou midi, le véhicule devra arriver 10 min avant l'heure de sortie et attendre moteur éteint;

—— temps de transport d'1 h 30 par jour sera respecté.

Intitulé du lot: 2000102dsp — desserte établissement scolaire de Sanvignes
Brève description:

— 200 Saint-Bérain-sous-Sanvignes/Bois du Verne — collège Roger Vailland (Sanvignes-les-Mines);

— 201 Sanvignes-les-Mines — collège Roger Vailland (Sanvignes-les-Mines);

— 202 Rozelay — collège Roger Vailland (Sanvignes-les-Mines);

— 203 Saint-Bérain-sous-Sanvignes — collège Roger Vailland (Sanvignes-les-Mines).

Description des options: Idem lot 1.
Informations complémentaires: Idem lot 1.
Intitulé du lot: 2000103dsp — desserte établissement scolaire de Saint-Vallier
Brève description:

Desserte établissement scolaire de Saint-Vallier:

— 300 Pouilloux — collège Nicolas Copernic (Saint-Vallier);

— 301 Saint-Vallier — collège Nicolas Copernic (Saint-Vallier);

— 302 Saint-Vallier Bois Perraud — collège Nicolas Copernic (Saint-Vallier);

— 303 Saint-Vallier/Gourdon — collège Nicolas Copernic (Saint-Vallier);

— 304 Saint-Vallier/Gourdon, Les Loges/collège Nicolas Copernic (Saint-Vallier).

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le marché comporte une tranche ferme (circuits classiques) et une tranche optionnelle (circuit Saint-Romain-sous-Gourdon/Saint-Vallier actuellement à la charge de la région BFC et susceptible d'être transférés à la CUCM).

Intitulé du lot: 2000104dsp — desserte établissement scolaire de Génelard
Brève description:

— 400 Perrecy-les-Forges — collège Jules Ferry (Génelard);

— 401 Ciry-le-Noble — collège Jules Ferry (Génelard).

Intitulé du lot: 2000105dsp — desserte établissements scolaires du Creusot et Montcenis
Brève description:

— 500 Saint-Symphorien-de-Marmagne — collège Centre (Le Creusot);

— 501 Le Creusot — collège Centre (Le Creusot);

— 502 Saint-Sernin-du-Bois Bourg — collège Croix Menée (Le Creusot);

— 503 Saint-Sernin-du-Bois Sud — collège Croix Menée (Le Creusot);

— 504 Le Breuil — collège Croix Menée (Le Creusot);

— 505 Le Creusot — collège Croix Menée (Le Creusot);

— 506 Torcy — collège Les Épontôts (Torcy);

— 507 Charmoy — Les Bizots — Montcenis — collège Les Épontôts (Montcenis);

— 508 Torcy — lycée Léon Blum (Le Creusot);

— 509 Montchanin — lycée Léon Blum (Le Creusot);

— 510 Saint-Julien-sur-Dheune — lycée Léon Blum (Le Creusot);

— 511 Saint-Pierre-de-Varennes — lycée Léon Blum (Le Creusot);

— 512 Saint-Sernin-du-Bois — lycée Léon Blum (Le Creusot);

— 513 Montcenis — lycée Léon Blum (Le Creusot);

— 514 Marmagne — lycée Léon Blum (Le Creusot);

— 515 Montceau-les-Mines — lycée Léon Blum (Le Creusot).

Description des options: Idem lot 3 (tranche optionnelle = circuit Essertenne/Le Creusot).
Intitulé du lot: 2000106dsp — desserte établissement scolaire de Montceau et Blanzy
Brève description:

— 600 Blanzy — collège Jean Moulin (Montceau-les-Mines — collège Saint-Gilbert (Montceau-les-Mines);

— 601 Montceau-les-Mines — collège Jean Moulin (Montceau-les-Mines);

— 602 Blanzy — Collège Saint-Exupéry (Montceau-les-Mines);

— 603 Montceau-les-Mines Bois du Verne — collège Saint-Exupéry (Montceau-les-Mines);

— 604 Montchanin — lycée Henri Parriat (Montceau-les-Mines) — lycée Françoise Dolto (Montceau-les-Mines) — lycée Théodore Monod (Blanzy);

— 605 Blanzy — lycée Henri Parriat (Montceau-les-Mines) — lycée Françoise Dolto (Montceau-les-Mines) — lycée Théodore Monod (Blanzy);

— 606 Saint-Bérain-sous-Sanvignes — lycée Henri Parriat (Montceau-les-Mines) — lycée Françoise Dolto (Montceau-les-Mines) — lycée Théodore Monod (Blanzy);

— 607 Saint-Vallier — lycée Henri Parriat (Montceau-les-Mines) — lycée Françoise Dolto (Montceau-les-Mines) — lycée Théodore Monod (Blanzy);

— 608 Pouilloux — lycée Henri Parriat (Montceau-les-Mines) — lycée Françoise Dolto (Montceau-les-Mines) — lycée Théodore Monod (Blanzy);

— 609 Perrecy-les-Forges — lycée Henri Parriat (Montceau-les-Mines) — lycée Françoise Dolto (Montceau-les-Mines) — lycée Théodore Monod (Blanzy);

— 610 Gourdon — lycée Henri Parriat (Montceau-les-Mines) — lycée Françoise Dolto (Montceau-les-Mines) — lycée Théodore Monod (Blanzy);

— 611 Le Creusot — lycée Françoise Dolto (Montceau-les-Mines) — lycée Théodore Monod (Blanzy).

Description des options: Idem lot 3 (tranche optionnelle = circuit Saint-Romain-sous-Gourdon/Montceau).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
5
3
2
4
Critère de qualité (nom): Performances véhicules en matière d'émissions polluantes (normes euros 3, 4, 5 et 6)
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-03 📅
Nom: Keolis Val de Saône
Adresse postale: 30 rue Guerlande — zone verte
Commune postale: Châtenoy-le-Royal
Code postal: 71880
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1181692.21 EUR 💰
Nom: Transdev BFC Sud
Adresse postale: rue Antonin Richard — CS 10317
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Code postal: 71108
Valeur totale du marché: 1 872 400 EUR 💰
5 218 198 EUR 💰
Nom: Autocars Girardot
Adresse postale: 20 rue Thénard
Code postal: 71100
Valeur totale du marché: 5917326.12 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Référence
Informations complémentaires

— date de signature des marchés: 28.5.2020;

— modalités de consultation: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau — direction des transports — les ateliers du jour — 54-56 quai Jules Chagot — 71300 Montceau-les-Mines.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme(le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 111-270087 (2020-06-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport routier public (>20 nouveaux marchés)