20 S0057 Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb

Maisons et cités (59)

Réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb sur l'ensemble du patrimoine de Maisons et Cités réparti sur les départements du Nord et du Pas-de-Calais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Maisons et cités (59)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

Où ?

• Hauts-de-France › Nord-Pas de Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-03	Avis de marché
2021-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons, CS 60049
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://www.maisonsetcites.fr 🌏
Courrier électronique: sylvie.warlop@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998585 📞
Fax: +33 327998599 📠
URL des documents: https://wwwmaisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://wwwmaisonsetcites.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-03 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 174-420634
Numéro JO-S: 174

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 414 064 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb
Numéro du lot: 1
Brève description:

Réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb sur le territoire de la DGACT — territoire de Bruay-la-Buissière — Patrimoine situé sur le territoire de la Cabbalr (Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane).

Valeur estimée hors TVA: 119 592 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois de manière tacite, sans dépasser une durée totale de quatre ans.

Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois de manière tacite, sans dépasser une durée totale de quatre ans.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb sur le territoire de la DGACT — territoire de Lens.

Patrimoine situé sur le territoire de la CALL (Communauté d'agglomération de Lens-Liévin).

Valeur estimée hors TVA: 199 240 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb sur le territoire de la DGACT — territoire de Noyelles-Godault.

Patrimoine situé sur le territoire de la CAHC (Communauté d'agglomération de Hénin-Beaumont, Carvin).

Valeur estimée hors TVA: 79 768 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

Réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb sur le territoire de la DGACT — territoire de Douai.

Patrimoine situé sur les territoires de la CCPC, DA, CCCO (Communauté de communes de Pévèle Carembault, Douaisis Agglo, Communauté de communes du Cœur d'Ostrevent.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb sur le territoire de la DGACT — territoire de Valenciennes.

Patrimoine situé sur le territoire de la CAVM et la CAPH (Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole, Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut).

Numéro du lot: 6
Brève description:

Réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb sur le territoire de la DGAI — Pôle réalisation — territoire de Bruay-la-Buissière.

DGAI — Pôle logements isolés — territoire de Bruay-la-Buissière.

Patrimoine situé sur le territoire de la Cabbalr (Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane).

Valeur estimée hors TVA: 326 336 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:

DGAI — Pôle logements isolés — territoire de Lens.

Valeur estimée hors TVA: 760 448 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description:

Réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb sur les territoires des DGAI — Pôle réalisation — territoire de Noyelles-Godault — Douai.

Patrimoine situé sur les territoires de la CCPC, DA, CCCO (Communauté de communes de Pevèle Carembault, Douaisis Agglo, Communauté de communes du Cœur d'Ostrevent).

DGAI — Pôle réalisation — territoire de Valenciennes.

Patrimoine situé sur le territoire de la CAVM et la CAPH (Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole, Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut). DGAI — Pôle logements isolés — territoire de Flers-en-Escrebieux.

Valeur estimée hors TVA: 749 504 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description:

Réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb sur le territoire de la DRHMG — Pôle moyens généraux.

Locaux à usage autre qu'habitations pour les personnels de Maisons et Cités.

Tous secteurs géographiques.

Valeur estimée hors TVA: 19 640 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Patrimoine immobilier du territoire de DGACT — territoire de Bruay-la-Buissière.

Patrimoine situé sur le territoire de la Cabbalr (Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane).

Patrimoine immobilier de la DGACT — territoire de Lens.

Patrimoine situé sur le territoire de la CALL (Communauté d'agglomération de Lens-Liévin).

Patrimoine immobilier de la DGACT — territoire de Noyelles-Godault.

Patrimoine situé sur le territoire de la CAHC (Communauté d'agglomération de Hénin-Beaumont, Carvin).

Patrimoine immobilier de la DGACT — territoire de Douai.

Patrimoine situé sur les territoires de la CCPC, DA, CCCO (Communauté de communes de Pévèle Carembault, Douaisis Agglo, Communauté de communes du Cœur d'Ostrevent).

DGACT — territoire de Valenciennes.

Patrimoine immobilier situé sur le territoire de la CAVM et la CAPH (Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole, Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole, Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut).

DGAI — Pôle réalisation — territoire de Bruay-la-Buissière.

DGAI — Pôle logements isolés — territoire de Bruay-la-Buissière.00

Patrimoine immobilier situé sur le territoire de la Cabbalr (Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane).

Patrimoine immobilier de la DGAI — Pôle réalisation — territoire de Lens et de la DGAI — Pôle logements isolés — territoire de Lens.

Patrimoine situé sur le territoire de la CALL (Communauté d'agglomération de Lens-Liévin.

Patrimoines immobiliers DGAI — Pôle réalisation — territoire de Noyelles-Godault — Douai.

Patrimoine situé sur les territoires de la CCPC, DA, CCCO (Communauté de communes de Pevèle Carembault, Douaisis Agglo, Communauté de communes du Cœur d'Ostrevent).

DGAI — Pôle réalisation — territoire de Valenciennes.

Patrimoine situé sur le territoire de la CAVM et la CAPH (Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole, Communauté d'agglomération de la Porte du…

… Hainaut). DGAI — Pôle logements isolés — territoire de Flers-en-Escrebieux.

… Hainaut).

Patrimoine immobilier de la DRHMG — Pôle moyens généraux.

Locaux à usage autre qu'habitations pour les personnels de Maisons et Cités.

Tous secteurs géographiques.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les conditions de participations sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

Les soumissionnaires déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement et ils ne peuvent être membres de plusieurs groupements.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les candidats sont tenus de produire à l'appui de leur offre les attestations d'accréditation Cofrac en cours de validité suivant la norme NFX 43-050 ou la copie des attestations d'accréditation internationaux en cours de validité et reconnus par le Cofrac par un accord de reconnaissance établis par les organismes agréés (ILAC, IAF, EA), pour les organismes procédant aux mesures d'empoussièrement et pour les laboratoires en charge des analyses.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33465403500107
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Point de contact: https://www.marches-securises.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://wwwmaisonsetcites.fr/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: avenue du Peuple Belge, BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et s.);

— référé contractuel(CJA, articles L. 551-13 et s.).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 174-420634 (2020-09-03)

Avis d'attribution de marché (2021-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 187 530 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 167 rue des Foulons — CS 60049

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-20 📅
Date de publication: 2021-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 059-148112
Se réfère à l'avis: 2020/S 174-420634
Numéro JO-S: 59

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb sur le territoire de la DGACT — Territoire de Bruay-la-Buissière — Patrimoine situé sur le territoire de la Cabbalr (communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys-Romane).

Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb.
Brève description:

Réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb sur le territoire de la DGACT — Territoire de Lens

patrimoine situé sur le territoire de la CALL (Communauté d'agglomération de Lens Liévin).

Réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb sur le territoire de la DGACT — Territoire de Noyelles-Godault.

Patrimoine situé sur le territoire de la CAHC (Communauté d'agglomération de Hénin Beaumont, Carvin).

Description des options:

L'accord-cadre pourra etre reconduit 3 fois de manière tacite, sans dépasser une durée totale de quatre ans.

Brève description:

Réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb sur le territoire de la DGACT — Territoire de Douai

Patrimoine situé sur les territoires de la CCPC, DA, CCC.O (Communauté de communes de Pevèle Carembault, Douaisis agglomération, communauté de communes du Cœur d'Ostrevent

Réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb sur le territoire de la DGACT — Territoire de Valenciennes

patrimoine situé sur le territoire de la CAVM et la CAPH (Communauté d'agglomération de valenciennes métropole, communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut).

Réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb sur le territoire de la DGAI — Pôle réalisation — Territoire de Bruay-la-Buissière.

DGAI — Pôle logements isolés — Territoire de Bruay-la-Buissière.

DGAI — Pôle logements isolés — Territoire de Lens.

Patrimoine situé sur le territoire de la CALL (Communauté d'agglomération de Lens Liévin).

Réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb sur les territoires des DGAI — Pôle réalisation — Territoire de Noyelles-Godault — Douai.

Patrimoine situé sur les territoires de la CCPC, DA, CCCO (communauté de communes de Pevèle Carembault, Douaisis Agglo, Communauté de Communes du Cœur d'Ostrevent.

DGAI — Pôle réalisation — Territoire de Valenciennes.

Patrimoine situé sur le territoire de la CAVM et la CAPH

(Communauté d'Agglomération de Valenciennes métropole, Communauté d'agglomération de la porte du Hainaut) DGAI — Pôle logements isolés — territoire de Flers-en-Escrebieux

Patrimoine situé sur le territoire de la CAHC (communauté d'agglomération de Hénin Beaumont, Carvin).

Patrimoine situé sur les territoires de la CCPC, DA, CCCO (Communauté de communes de Pevèle Carembault, Douaisis Agglo, Communauté de communes du cœur d'Ostrevent.

Réalisation de contrôles de niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante et de contrôles surfaciques de la teneur en plomb sur le territoire de la DRHMG — Pôle moyens généraux loc-aux à usage autre qu'habitations pour les personnels de Maisons et Cités.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Patrimoine immobilier du territoire de DGACT — Territoire de Bruay-la-Buissière.

Patrimoine immobilier de la DGACT — Territoire de Lens.

Patrimoine situé sur le territoire de la CALL (Communauté d'agglomération de Lens Liévin).

Patrimoine immobilier de la DGACT — Territoire de…

… Noyelles-Godault.

… Douai.

Patrimoine situé sur les territoires de la CCPC, DA, CCCO (Communauté de communes de Pevèle Carembault, Douaisis Agglo, Communaut).

Patrimoine immobilier situé sur le territoire de la CAVM et la CAPH (Communauté d'agglomération de Valenciennes métropole, Communauté d'Agglomération de la porte du Hainaut.

DGAI — Pôle réalisation — Territoire de Bruay-la-Buissière.

DGAI — pôle logements isolés — Territoire de Bruay-la-Buissière.

Patrimoine immobilier situé sur le territoire de la Cabbalr

(Com

Patrimoine immobilier de la DGAI — Pôle réalisation — Territoire de Lens

et de la DGAI — Pôle logements isolés — Territoire de Lens

Patrimoine situé sur le territoire de la CALL

(Communauté d'agglomération de Lens-Liévin).

Patrimoines immobiliers DGAI — pôle réalisation — territoire de Noyelles-Godault — Douai.

Locaux à usage autre qu'habitations pour les personnels de Maisons et Cités

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-25 📅
Nom: SGS France
Numéro d'enregistrement national: 55203165001433
Adresse postale: 29 avenue Aristide Briand 1er multi-attributaire
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Nom: Athos solutions
Numéro d'enregistrement national: 48851041300047
Adresse postale: 1 rue de la Zamin 1 multi-attributaire
Commune postale: Capinghem
Code postal: 59160
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Nom: ADX group (allo diagnostic)
Numéro d'enregistrement national: 50503704400631
Adresse postale: 62 bis avenue Henri Ginoux 2e multi-attributaire
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Valeur totale du marché: 70 232 EUR 💰
Adresse postale: 1 rue de la Zamin 1er multi-attributaire
Valeur totale du marché: 111 580 EUR 💰
Adresse postale: 29 rue Aristide Briand 1er multi-attributaire
Nom: Athos solution NPDC
Adresse postale: 1 rue de Zamin
Nom: Meta-prélèvements
Numéro d'enregistrement national: 80755290600016
Adresse postale: ZI des 6 Marianne 2e multi-attributaire
Commune postale: Escaudain
Code postal: 59124
Valeur totale du marché: 45 930 EUR 💰
Adresse postale: 29 rue Aristide Briand 1re multi-attributaire
Nom: Athos solutions NPDC
Adresse postale: 29 rue Aristide Briand — 1re multi-attributaire
Nom: META prélèvements
Adresse postale: ZI rue des 6 Mariannes rue des Entrepreneurs 2e multi-attributaire
Nom: Sgs
Adresse postale: 1 rue du ZA Min 1er multi-attributaire
Nom: Meta prélèvements
Adresse postale: ZI des 6 Mariannes rue des entrepreneurs 2e multi-attributaire
1 rue de la ZA Min 1er multi-attributaire
Code postal: 59460
Nom: ADX (Allo diagnostic)
Adresse postale: 62 bis avenue Henri Ginoux — 2me multi-attributaire
Code postal: 92100
Valeur totale du marché: 338 336 EUR 💰
Adresse postale: 1 rue Aristide Briand 1er multi-attributaire
1 rue de la ZA MIN 1er multi-attributaire
Nom: ADX groupe (Allo diagnostic)
Adresse postale: 62 bis avenue Henri Ginoux
Valeur totale du marché: 760 448 EUR 💰
749 504 EUR 💰
Adresse postale: 1 rue Aristide Briand mono-attributaire
1 rue de la ZA MIN
Valeur totale du marché: 19 640 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: sylvie.warlop@maisonsetcites.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://wwwmaisonsetcites.fr/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: avenue du Peuple Belge — BP 729
Commune postale: Lille Cedex.
Source: OJS 2021/S 059-148112 (2021-03-20)

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