19v2085 — réparation du matériel vidéo, son, lumière de la ville de Nice pour l'opéra, le conservatoire, le théâtre Francis Gag, le théâtre Lino Ventura, Acropolis et Nikaia
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique.
La consultation a pour objet: il s'agit de faire réparer les différents matériels de son, éclairage et vidéo utilisés par différentes scènes de la ville de Nice soit opéra, conservatoire, théâtre Francis Gag, théâtre Lino Ventura, Acropolis, Nikaia.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19v2085 — réparation du matériel vidéo, son, lumière de la ville de Nice pour l'opéra, le conservatoire, le théâtre Francis Gag, le théâtre Lino Ventura,...”
Titre
19v2085 — réparation du matériel vidéo, son, lumière de la ville de Nice pour l'opéra, le conservatoire, le théâtre Francis Gag, le théâtre Lino Ventura, Acropolis et Nikaia
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique.
La consultation a pour objet: il s'agit de faire réparer les différents matériels de son, éclairage et vidéo utilisés par différentes scènes de la ville de Nice soit opéra, conservatoire, théâtre Francis Gag, théâtre Lino Ventura, Acropolis, Nikaia.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réparation du matériel vidéo de la ville de Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Opéra, conservatoire, théâtre Francis Gag, théâtre Lino Ventura, Acropolis, Nikaia.”
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande. Minimum: 4 000 EUR. Maximum: 70 000 EUR. En valeur en EUR HT.
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande. Minimum: 4 000 EUR. Maximum: 70 000 EUR. En valeur en EUR HT.
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réparation du matériel de stations de montage audiovisuelles de la ville de Nice” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande. Minimum: 6 000 EUR. Maximum: 105 000 EUR. En valeur en EUR HT.
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande. Minimum: 6 000 EUR. Maximum: 105 000 EUR. En valeur en EUR HT.
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réparation du matériel son de la ville de Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel audio📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande. Minimum: 5 000 EUR. Maximum: 90 000 EUR. En valeur en EUR HT.
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande. Minimum: 5 000 EUR. Maximum: 90 000 EUR. En valeur en EUR HT.
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réparation du matériel lumière de la ville de Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande. Minimum: 6 000 EUR. Maximum: 100 000 EUR. En valeur en EUR HT.
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande. Minimum: 6 000 EUR. Maximum: 100 000 EUR. En valeur en EUR HT.
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée;
— DUME/eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété;
— déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaire: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaire: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principaux services: liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principaux services: liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-24
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-25
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): À titre indicatif.
“a) Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
a) Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
b) Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — Adresse internet: http://www.e-marches06.fr
c) Conditions de remise des plis (cf. article 7 du règlement de consultation).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) Le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) Le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) Le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
3) Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «Secret des affaires» article R. 557-3 du CJA).
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 204-496501 (2020-10-15)
Avis d'attribution de marché (2021-02-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19V2085 — réparation du matériel vidéo son lumière de la ville de Nice pour l'opéra, le Conservatoire, le théâtre Francis Gag, le Théâtre Lino Ventura,...”
Titre
19V2085 — réparation du matériel vidéo son lumière de la ville de Nice pour l'opéra, le Conservatoire, le théâtre Francis Gag, le Théâtre Lino Ventura, Acropolis et Nikaia
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Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: Il s'agit de faire réparer les différents matériels de son, éclairage et vidéo utilisés par différentes scènes de la ville de Nice soit Opéra, conservatoire, théâtre Francis Gag, Théâtre Lino Ventura, Acropolis, Nikaia.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Opéra, conservatoire, théâtre Francis Gag, Théâtre Lino Ventura, Acropolis, Nikaia.”
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 4 000,00 EUR, maxi: 70 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 4 000,00 EUR, maxi: 70 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 6 000,00 EUR, maxi: 105 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 6 000,00 EUR, maxi: 105 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 5 000,00 EUR, maxi: 90 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 5 000,00 EUR, maxi: 90 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat. le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 6 000,00 EUR, maxi: 100 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 6 000,00 EUR, maxi: 100 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 204-496501
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Réparation du matériel de stations de montage audiovisuelles de la ville de Nice” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, 4 étage, tél. +33 497134470, fax: +33 497132919, courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 040-099602 (2021-02-22)