19v1359 — fourniture et prestations de marbrerie

Métropole Nice Côte d'Azur

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché à pour objet de satisfaire les besoins de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur en marbrerie destinée principalement aux cimetières communaux (columbariums, monuments funéraires, plaques de columbariums...) à la création de plaques commémoratives. Ce marché prévoit également des prestations afférentes à la marbrerie telles que la gravure et la peinture de plaques, le démontage, le remontage, la mise en sécurité, le nettoyage de monuments funéraires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Marbrerie Piccioni

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Marbre et pierre calcaire de construction › Marbre

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-23	Avis de marché
2021-02-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marbre
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Marbre 📦
Code CPV supplémentaire: Marbre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-23 📅
Date limite de soumission: 2020-02-26 📅
Date de publication: 2020-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 018-038825
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

a) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues; b) dispositions relatives aux groupements: le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; c) uniquement par la plate-forme: courriel: dao.nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr d) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur, minimum: 30 000,00 EUR, maximum: 400 000,00 EUR.

Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement ville de Nice attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants: Ville de Nice et Métropole NCA.

Description du groupement de commande: groupement de commandes établi entre la ville de Nice et la Métropole NCA. La répartition financière est prévue dans la convention de groupement de commande comme suit:

— pour la ville de Nice: montant mini annuel 27 000 EUR HT et montant maxi annuel 350 000 EUR HT,

— pour la Métropole NCA: montant mini annuel 3 000 EUR HT et montant maxi annuel 50 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole NCA.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 493134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

a) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues;

b) dispositions relatives aux groupements: le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;

c) uniquement par la plate-forme: courriel: dao.nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr

d) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat.

Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2020/S 018-038825 (2020-01-23)

Avis d'attribution de marché (2021-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché à pour objet de satisfaire les besoins de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur en marbrerie destinée principalement aux cimetières communaux (columbariums, monuments funéraires, plaques de columbariums…) à la création de plaques commémoratives. Ce marché prévoit également des prestations afférentes à la marbrerie telles que la gravure et la peinture de plaques, le démontage, le remontage, la mise en sécurité, le nettoyage de monuments funéraires.

Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-11 📅
Date de publication: 2021-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 032-079494
Se réfère à l'avis: 2020/S 018-038825
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

SARL Marbrerie Piccioni a été retenue avec un montant total de 240 287,88 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 30.7.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Minimum: 30 000,00 EUR. Maximum: 400 000,00 EUR. Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement ville de Nice attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants: ville de Nice et Métropole NCA. Description du groupement de commande: groupement de commande établi entre la ville de Nice et la Métropole NCA. La répartition financière est prévue dans la convention de groupement de commande comme suit: pour la ville de Nice: montant minimal annuel 27 000 EUR HT et montant maximal annuel 350 000 EUR HT. Pour la Métropole NCA: montant minimal annuel 3 000 EUR HT et montant maximal annuel 50 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-10 📅
Nom: SARL Marbrerie Piccioni
Adresse postale: 47 boulevard du Général de Gaulle
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 240 287 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 10.8.2020 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4

Source: OJS 2021/S 032-079494 (2021-02-11)

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