Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché à pour objet de satisfaire les besoins de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur en marbrerie destinée principalement aux cimetières communaux (columbariums, monuments funéraires, plaques de columbariums...) à la création de plaques commémoratives. Ce marché prévoit également des prestations afférentes à la marbrerie telles que la gravure et la peinture de plaques, le démontage, le remontage, la mise en sécurité, le nettoyage de monuments funéraires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-01-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Téléphone: +33 493134470📞
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr🌏
URL de participation: http://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: 19v1359 — fourniture et prestations de marbrerie
Produits/services: Marbre📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché à pour objet de satisfaire...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché à pour objet de satisfaire les besoins de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur en marbrerie destinée principalement aux cimetières communaux (columbariums, monuments funéraires, plaques de columbariums...) à la création de plaques commémoratives. Ce marché prévoit également des prestations afférentes à la marbrerie telles que la gravure et la peinture de plaques, le démontage, le remontage, la mise en sécurité, le nettoyage de monuments funéraires.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Marbre📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole NCA.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur, minimum: 30 000,00 EUR, maximum: 400 000,00 EUR.
Le marché est passé en...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur, minimum: 30 000,00 EUR, maximum: 400 000,00 EUR.
Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement ville de Nice attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants: Ville de Nice et Métropole NCA.
Description du groupement de commande: groupement de commandes établi entre la ville de Nice et la Métropole NCA. La répartition financière est prévue dans la convention de groupement de commande comme suit:
— pour la ville de Nice: montant mini annuel 27 000 EUR HT et montant maxi annuel 350 000 EUR HT,
— pour la Métropole NCA: montant mini annuel 3 000 EUR HT et montant maxi annuel 50 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-26
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-27
09:00 📅
“a) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues;
b) dispositions relatives aux groupements: le présent contrat pourra être...”
a) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues;
b) dispositions relatives aux groupements: le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
c) uniquement par la plate-forme: courriel: dao.nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr
d) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat.
Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2020/S 018-038825 (2020-01-23)
Avis d'attribution de marché (2021-02-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: 19v1359 — Fourniture et prestations de marbrerie
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché à pour objet de satisfaire...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché à pour objet de satisfaire les besoins de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur en marbrerie destinée principalement aux cimetières communaux (columbariums, monuments funéraires, plaques de columbariums…) à la création de plaques commémoratives. Ce marché prévoit également des prestations afférentes à la marbrerie telles que la gravure et la peinture de plaques, le démontage, le remontage, la mise en sécurité, le nettoyage de monuments funéraires.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Minimum: 30 000,00 EUR. Maximum: 400 000,00 EUR. Le marché est passé en...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Minimum: 30 000,00 EUR. Maximum: 400 000,00 EUR. Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement ville de Nice attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants: ville de Nice et Métropole NCA. Description du groupement de commande: groupement de commande établi entre la ville de Nice et la Métropole NCA. La répartition financière est prévue dans la convention de groupement de commande comme suit: pour la ville de Nice: montant minimal annuel 27 000 EUR HT et montant maximal annuel 350 000 EUR HT. Pour la Métropole NCA: montant minimal annuel 3 000 EUR HT et montant maximal annuel 50 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 018-038825
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Minimum: 30 000,00 EUR. Maximum: 400 000,00 EUR”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Marbrerie Piccioni
Adresse postale: 47 boulevard du Général de Gaulle
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 287 💰
“SARL Marbrerie Piccioni a été retenue avec un montant total de 240 287,88 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 30.7.2020.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 10.8.2020 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage, tél. +33 497134470, fax +33 497132919 — courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2021/S 032-079494 (2021-02-11)