19v1283 — travaux de serrurerie et de métallerie

Métropole Nice Côte d'Azur

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du Code de la commande publique la consultation a pour objet un accord-cadre avec bons de commande ayant pour objet des travaux de serrurerie et de métallerie au titre de l'entretien courant ou à l'occasion d'opérations diverses de rénovation ou d'aménagement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Assemblage de structures en métal › Installation de structures en métal
• Serrurerie › Ferronnerie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-11	Avis de marché
2021-02-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de structures en métal
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de structures en métal 📦
Code CPV supplémentaire: Ferronnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice — 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-11 📅
Date limite de soumission: 2020-06-16 📅
Date de publication: 2020-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 092-218740
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Dispositions relatives aux groupements Exclusivement solidaire motivation(s) relative(s) à l'imposition d'un groupement solidaire: Afin d'optimiser la gestion du marché, de faciliter les échanges et pour assurer la sécurité financière de l'acheteur en cas de défaillance de l'un des membres du groupement. Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plateforme: Courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr Conditions de remise des plis: cf. article sept du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Etablissements culturels et cultuels
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et sans maximum fixés en valeur montant minimum: 100 000,00 EUR. Montant maximum: sans maxi durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Etablissements sportifs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et sans maximum fixés en valeur Montant minimum: 100 000,00 EUR. Montant maximum: sans maxi durée (hors reconduction): douze mois début du marché: À la notification du contrat.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf article 5.1.1 du Règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'Acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R. 2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution le volume de travail suivant: lot un : soixante-dix heures. Lot deux : soixante-dix heures (cf. article douze du CCAP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions de remise des plis: cf. article sept du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de onze jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les deux mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Le contrat signé pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivant du code de justice administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat conformément aux articles R. 551-7 et suivants du CJA.

Source: OJS 2020/S 092-218740 (2020-05-11)

Avis d'attribution de marché (2021-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet un accord-cadre avec bons de commande ayant pour objet des travaux de serrurerie et de métallerie au titre de l'entretien courant ou à l'occasion d'opérations diverses de rénovation ou d'aménagement.

Valeur totale du marché: 2 142 111 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-02 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-057870
Se réfère à l'avis: 2020/S 092-218740
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

— pour le lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 1 255 877,50 EUR HT. Montant sous-traitance: 7 000 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 20.1.2021. Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la métropole Nice Côte d'Azur; — pour le lot 2: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 886 234 EUR HT. Montant sous-traitance: 7 000 EUR HT. Date de conclusion du contrat 20.1.2021. Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Établissements culturels et cultuels
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et sans maximum fixés en valeur montant minimal: 100 000,00 EUR, montant maximal: sans maxi.

Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat.

Intitulé du lot: Établissements sportifs
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et sans maximum fixés en valeur Montant minimum: 100 000,00 EUR, montant maximum: sans maxi.

Durée (hors reconduction): douze mois.

Début du marché: à la notification du contrat.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-27 📅
Nom: Cappelini
Adresse postale: 18 vallon des Arnulfs
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: EURL Benni
Adresse postale: 426 boulevard de la Madeleine
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Nom: SARL Poulain et Fils
Adresse postale: ZI Secteur d'Allée des Boulangers
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Valeur totale du marché: 1 255 877 EUR 💰
Nom: SARL Cappellini
Adresse postale: 18 vallon des Arnulf
Nom: STE Provencale de Métallerie
Adresse postale: 56 avenue de Gairaut
Code postal: 06100
Nom: Sicomefer
Adresse postale: 142 allée des Serruriers
Valeur totale du marché: 886 234 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

— pour le lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 1 255 877,50 EUR HT.

Montant sous-traitance: 7 000 EUR HT.

Date de conclusion du contrat: 20.1.2021.

Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la métropole Nice Côte d'Azur;

— pour le lot 2: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 886 234 EUR HT.

Date de conclusion du contrat 20.1.2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative;

— possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le pour les lots 1 et 2 : 27.1.2021 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, 4

Source: OJS 2021/S 025-057870 (2021-02-02)

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