Travaux de création, de remise en état et d'entretien d'ouvrages de VRD/travaux de clôtures, serrurerie et maçonnerie/travaux d'entretien et petits travaux de création d'espaces verts, sur l'ensemble du périmètre d'intervention de l'EPA Sénart (77 et 91).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19SJM022 — accord-cadre à bons de commande de petits travaux sur l'ensemble du périmètre d'intervention de l'EPA Sénart (77 et 91)
1900050 - 19SJM008 ACBC DO”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Travaux de création, de remise en état et d'entretien d'ouvrages de VRD/travaux de clôtures, serrurerie et maçonnerie/travaux d'entretien et petits travaux...”
Brève description
Travaux de création, de remise en état et d'entretien d'ouvrages de VRD/travaux de clôtures, serrurerie et maçonnerie/travaux d'entretien et petits travaux de création d'espaces verts, sur l'ensemble du périmètre d'intervention de l'EPA Sénart (77 et 91).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de création, de remise en état et d'entretien d'ouvrages de Voiries et réseaux divers (VRD)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire de Sénart (77 et 91)
Description du marché:
“Travaux de création, de remise en état et d'entretien d'ouvrages de Voiries et réseaux divers (VRD).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois dans les conditions définies dans l'accord-cadre.”
Informations complémentaires:
“Interventions de faible importance qui feront l'objet de commandes particulières. Accord-cadre conclu sans montant minimal ni maximal. À titre indicatif, et...”
Informations complémentaires
Interventions de faible importance qui feront l'objet de commandes particulières. Accord-cadre conclu sans montant minimal ni maximal. À titre indicatif, et sans engagement de la part de l'EPA Sénart, le montant annuel moyen des dépenses pour des prestations similaires sur les exercices antérieurs, est de 120 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de clôtures, serrurerie et maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures📦
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire de Sénart (77 et 91).
Description du marché: Travaux de clôtures, serrurerie et maçonnerie.
Informations complémentaires:
“Interventions de faible importance qui feront l'objet de commandes particulières. Accord-cadre conclu sans montant minimal ni maximal. À titre indicatif, et...”
Informations complémentaires
Interventions de faible importance qui feront l'objet de commandes particulières. Accord-cadre conclu sans montant minimal ni maximal. À titre indicatif, et sans engagement de la part de l'EPA Sénart, le montant annuel moyen des dépenses pour des prestations similaires sur les exercices antérieurs, est de 31 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien et petits travaux de création d'espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Description du marché: Travaux d'entretien et petits travaux de création d'espaces verts.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct qui a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation...”
Conditions d'exécution du contrat
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct qui a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des travaux. Il n'est pas prévu de décomposition en tranche. À titre indicatif, on peut prévoir une notification de l'accord-cadre en avril 2020. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque accord-cadre est mono-attributaire et sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement: aucune forme particulière exigée. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements: non pour chaque lot.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-12
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): EPA Sénart — service juridique et marchés.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture n'est pas ouverte au public.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur procédera à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres remises. Les candidats peuvent librement effectuer une...”
Le pouvoir adjudicateur procédera à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres remises. Les candidats peuvent librement effectuer une visite du territoire de Sénart, par leur propre moyen. Le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis sur support papier ou sur support physique électronique. Remise des offres: seule la forme dématérialisée est admise. Niveaux minimaux requis:
— lot nº 1 — VRD: qualifications FNTP nº 211 — 2321 — 2342 — 341 — 3421 — 346 — 347, ou équivalent,
— lot nº 2 — clôture, serrurerie, maçonnerie: qualifications Qualibat nº 1331 — 4411 — 4441, ou équivalent,
— lot nº 3 — espaces verts: qualifications Qualipaysage nº E131 — E140 — E151, ou équivalent.
Critères de jugement des offres:
1) prix (60 %) pour chaque lot, un Détail quantitatif estimatif (DQE) a été établi sur la base des 5 dernières commandes passées par l'EPA Sénart. Ce DQE n'est pas communiqué aux candidats dans le cadre de la mise en concurrence: il est la base sur laquelle portera l'analyse des prix des bordereaux des prix unitaires remis par les candidats. Le total de ce DQE servira pour noter le critère «prix». La note du candidat sera obtenue par la formule suivante: (offre la plus basse/offre du candidat) x 60;
2) valeur technique de l'offre (40 %): l'absence du mémoire technique dans la remise de l'offre est éliminatoire. Le mémoire est limité à 5 pages — police ARIAL — taille 10 (1 page = 1 feuille A4 recto). La non-conformité de ce formalisme entraînera la perte de 3 points sur la note globale du critère de la valeur technique. Délais (20 %). Méthodologie (10 %). Démarche environnementale (10 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠
URL: http://www.mediation-des-marches-publics.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre. Référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre. Référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre au JOUE ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Recours de plein contentieux: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.
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Source: OJS 2020/S 008-012893 (2020-01-09)
Avis d'attribution de marché (2020-06-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: La Grange-la-Prévôté — avenue du 8 Mai 1945
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epn
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19SJM022 — Accord-cadre à bons de commande de petits travaux sur l'ensemble du périmètre d'intervention de l'EPA Sénart (77 et 91)
1900050 - 19SJM008 ACBC DO”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 289 986 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Travaux de création, de remise en état et d'entretien d'ouvrages de voiries et réseaux divers (VRD).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 008-012893
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202000009
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Travaux de VRD
Date de conclusion du contrat: 2020-06-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Via tp
Adresse postale: 4 rue Galilée
Commune postale: Vigneux-sur-Seine
Code postal: 91270
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/via-tp-419706221.html🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 768 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Travaux d'espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Prettre Espaces Verts
Adresse postale: Avenue de l'Arbre à la Quénée
Commune postale: Méré
Code postal: 78490
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.facebook.com/PRETTREESPACESVERTS/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 598 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202000010
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Travaux de serrurerie, clôtures, maçonnerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: JLC Clôtures
Adresse postale: 5 allée du Clos des Charmes
Commune postale: Collégien
Code postal: 77090
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/soc-jlc-clotures-324960251.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 31 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 620 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France — Préfecture de Paris
Commune postale: Paris Cedex 15
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre;
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre;
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre au JOUE ou à défaut six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— recours de plein contentieux: recours dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 126-307594 (2020-06-30)